CM

23 juin 2025

Ri 35 délibérations

35

délibérations

17

Finances & Budget

7

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

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Délibérations (35)

Finances & Budget 17 délibérations
2025

Budget principal 2025 — Décision modificative n°1

2025

OPAC — Acquisition de la cellule n°1 d'une superficie de 103m²

2025

Ecoles publiques — Participations croisées de la caisse des écoles de Quimper et de la ville dErgué-Gabéric

2025

Subventions 2025 aux associations sportives

2025

Subventions 2025 aux associations du secteur de l'environnement

2025

Subventions 2025 aux associations du secteur de la culture et de l'animation

2025

Subventions 2025 aux associations du secteur de la solidarité

2025

OGEC — Dotation 2025 à l'école privée

2025

Subventions 2025 — Attribution de subventions aux associations et organismes divers : présentation générale

2025

Tarifs 2025 — Prestations techniques : bordereau de prix

2025

Tarifs 2025 — LAthéna : bordereau de prix

2025

Tarifs 2025 - Funéraire

2025

Tarifs 2025 — Location de salles

2025

Tarifs 2025 — Occupation du domaine public

2025

Instauration de la taxe dhabitation sur les logements vacants

2025

Tarifs 2025 — Location de matériel aux particuliers

2025

Tarifs 2025 — Secteur enfance, jeunesse et vie scolaire

Culture & Patrimoine 7 délibérations
2025

Rue du Douric — Cession foncière

2025

Chemin de Quillihouarn — Déclassement d'une bande de terrain et cession à un tiers

2025

Lotissement Allée de Beg Ar Ménez — Rétrocession des espaces communs et accès

2025

Route de Lézébel — Déclassement d'une portion de voie communale et cession à un tiers

2025

Chemin de Quillihouarn — D'ésaffectation d'une emprise publique

2025

Route de Lézébel — Désaffectation d'une portion de voie

2025

Rue des Bruyères — Cession du lot A

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Personnel communal — Mise en place de lastreinte

2025

Personnel communal — Actualisation du tableau des emplois

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Rue de Croas Ar Gac — Acquisition foncière

2025

QBO — Modification statutaire : prise de compétence supplémentaire relative au financement, à la construction et/ou la gestion dabattoirs

Social & Santé 2 délibérations
2025

CAF de lHérault — Convention de partenariat séjours enfants Pass Colo

2025

CAF du Finistère — Convention de partenariat séjours enfants et adolescents : dispositif d'aide aux vacances enfants

Éducation 2 délibérations
2025

Initiation à la langue bretonne dans les écoles publiques - Année scolaire 2025/2026

2025

Association AÑVOL — Convention de partenariat 2025 pour la mise en oeuvre d'un pôle inclusif en faveur de linclusion des élèves sourds à l'école élémentaire du bourg

Administration 2 délibérations
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 avril 2025

2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 24 mars 2025

Autres decisions 1 délibération
2025

Détermination du nombre et de la répartition des s'ièges de conseiller c'ommunautaire - Mise en place de l'accord local de représentation pour la c'ommunauté d'agglomération de QBO en vue du renouvelleme

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