Conseil municipal du 2025-06-23
35
délibérations
17
Finances & Budget
7
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (35)
Budget principal 2025 — Décision modificative n°1
OPAC — Acquisition de la cellule n°1 d'une superficie de 103m²
Ecoles publiques — Participations croisées de la caisse des écoles de Quimper et de la ville d'Ergué-Gabéric
Subventions 2025 aux associations sportives
Subventions 2025 aux associations du secteur de l'environnement
Subventions 2025 aux associations du secteur de la culture et de l'animation
Subventions 2025 aux associations du secteur de la solidarité
OGEC — Dotation 2025 à l'école privée
Subventions 2025 — Attribution de subventions aux associations et organismes divers : présentation générale
Tarifs 2025 — Prestations techniques : bordereau de prix
Tarifs 2025 — L'Athéna : bordereau de prix
Tarifs 2025 - Funéraire
Tarifs 2025 — Location de salles
Tarifs 2025 — Occupation du domaine public
Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants
Tarifs 2025 — Location de matériel aux particuliers
Tarifs 2025 — Secteur enfance, jeunesse et vie scolaire
Rue du Douric — Cession foncière
Chemin de Quillihouarn — Déclassement d'une bande de terrain et cession à un tiers
Lotissement Allée de Beg Ar Ménez — Rétrocession des espaces communs et accès
Route de Lézébel — Déclassement d'une portion de voie communale et cession à un tiers
Chemin de Quillihouarn — Désaffectation d'une emprise publique
Route de Lézébel — Désaffectation d'une portion de voie
Rue des Bruyères — Cession du lot A
Personnel communal — Mise en place de l'astreinte
Personnel communal — Actualisation du tableau des emplois
Rue de Croas Ar Gac — Acquisition foncière
QBO — Modification statutaire : prise de compétence supplémentaire relative au financement, à la construction et/ou la gestion d'abattoirs
CAF de l'Hérault — Convention de partenariat séjours enfants Pass Colo
CAF du Finistère — Convention de partenariat séjours enfants et adolescents : dispositif d'aide aux vacances enfants
Initiation à la langue bretonne dans les écoles publiques - Année scolaire 2025/2026
Association AÑVOL — Convention de partenariat 2025 pour la mise en oeuvre d'un pôle inclusif en faveur de l'inclusion des élèves sourds à l'école élémentaire du bourg
Approbation du procès — verbal de la séance du 30 avril 2025
Approbation du procès — verbal de la séance du 24 mars 2025
Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire - Mise en place de l'accord local de représentation pour la communauté d'agglomération de QBO en vue du renouvelleme
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