24 juin 2025

Salle de spectacles Les Arènes — Tarifs et règlement intérieur

Subventions 2025 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Tarifs du service des Ateliers — Arts Visuels 2025/2026

Approbation du compte de gestion — Exercice 2024 - Tous budgets

Approbation du compte administratif — Exercice 2024 - Tous budgets

Affectation du résultat — Exercice 2024 - Tous budgets

Le Silo à Tigery — Tarifs complémentaires

Tarifs de location de salles pendant la période pré-électorale

Stratégie agricole et alimentaire territoriale (SAAT) - Fonds d'aide communes fertiles" - Attribution des aides – 1ère session 2025"

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Grigny

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Morsang-sur-Seine

Attribution d'un fonds de c'oncours en investissement 2021-2026 à la commune de Villabé

Association OSER — Remplacement d'une représentante au sein du conseil d'administration

Opération d'aménagement Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Déclaration d'intérêt général valant mise en compatibilité du PLU

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Mise en oeuvre des plans de sauvegarde 2025-2030 de la copropriété Grigny 2 à Grigny

Bilan des cessions et acquisitions immobilières réalisées par la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en 2024

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Déclinaison du SCOT — Corridor Sénart Rougeau - Fabrique du projet territorial - convention de partenariat à conclure avec le CAUE 91

Budget annexe Eau Potable de Grand Paris Sud - Exercice 2025 - Admission en non-valeur

Service Ateliers — Arts Visuels - Demande de renouvellement dagrément auprès de l'Etat pour la classe préparatoire aux concours des établissements denseignement supérieur de la création artistique

Pacte local des solidarités de lEssonne — Avenant n°1 à la convention financière à conclure avec l'Etat, le département de lEssonne et les porteurs de projet

Réhabilitation du bâtiment F du campus dEvry-Courcouronnes dans le cadre du CPER 2021-2027 - Convention de réalisation à conclure avec lInstitut Mines-Télécom Business School et Télécom SudParis

Adhésion au Consortium du Programme pôle Universitaire dInnovation de l'Université Paris-Saclay - Désignation d'un représentant au Conseil d'Orientation Stratégique INnovation

Procès — verbal du Conseil communautaire du 27 mai 2025

Motion pour une reconnaissance pleine, entière et respectueuse de la réalité intercommunale dans l'accueil des gens du voyage

Convention c'onstitutive à c'onclure avec le GIP Genopole