Conseil municipal du 2025-06-24

Ri 24 juin 2025 26 délibérations
Document source

26

délibérations

8

Finances & Budget

5

Vie associative

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des at - Approbation du compte administratif - Exercice 2024 - Tous budgets - Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Morsang-sur-Seine - Salle de spectacles Les Arènes – Tarifs et règlement intérieur - Réhabilitation du bâtiment F du campus d'Evry-Courcouronnes dans le cadre du CPER 2021-2027 - Convention de réalisation - Pacte local des solidarités de l'Essonne - Avenant n°1 à la convention financière à conclure avec l'Etat, le département - Stratégie agricole et alimentaire territoriale (SAAT) - Fonds d'aide communes fertiles" - Attribution des aides – 1ère s - Association OSER – Remplacement d’une représentante au sein du conseil d’administration - Convention constitutive à conclure avec le GIP Genopole - Opération d'aménagement Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Déclaration d'intérêt général valant mise en compatibilité du - Budget annexe Eau Potable de Grand Paris Sud - Exercice 2025 - Admission en non-valeur - Le Silo à Tigery - Tarifs complémentaires - Adhésion au Consortium du Programme pôle Universitaire d'Innovation de l'Université Paris-Saclay - Désignation d'un repr - Service Ateliers-Arts Visuels - Demande de renouvellement d'agrément auprès de l'Etat pour la classe préparatoire aux co - Motion pour une reconnaissance pleine, entière et respectueuse de la réalité intercommunale dans l’accueil des gens du v - Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Villabé - Tarifs de location de salles pendant la période pré-électorale - Approbation du compte de gestion - Exercice 2024 - Tous budgets - Subventions 2025 – Attribution de subventions aux associations et organismes - Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Grigny

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
21061

Salle de spectacles Les Arènes — Tarifs et règlement intérieur

22784

Subventions 2025 — Attribution de subventions aux associations et organismes

22905

Tarifs du service des Ateliers — Arts Visuels 2025/2026

22922

Approbation du compte de gestion — Exercice 2024 - Tous budgets

22923

Approbation du compte administratif — Exercice 2024 - Tous budgets

22924

Affectation du résultat — Exercice 2024 - Tous budgets

22943

Le Silo à Tigery — Tarifs complémentaires

22998

Tarifs de location de salles pendant la période pré-électorale

🤝 Vie associative 5 délibérations
22802

Stratégie agricole et alimentaire territoriale (SAAT) - Fonds d'aide communes fertiles" - Attribution des aides – 1ère session 2025"

22833

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Grigny

22928

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Morsang-sur-Seine

22950

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Villabé

23147

Association OSER — Remplacement d’une représentante au sein du conseil d’administration

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
22023

Opération d'aménagement Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Déclaration d'intérêt général valant mise en compatibilité du PLU

22852

Bilan des cessions et acquisitions immobilières réalisées par la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en 2024

22900

Réhabilitation du bâtiment F du campus d'Evry-Courcouronnes dans le cadre du CPER 2021-2027 - Convention de réalisation à conclure avec l'Institut Mines-Télécom Business School et Télécom SudParis

22920

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

🌱 Environnement 3 délibérations
22800

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Mise en oeuvre des plans de sauvegarde 2025-2030 de la copropriété Grigny 2 à Grigny

22914

Déclinaison du SCOT — Corridor Sénart Rougeau - Fabrique du projet territorial - convention de partenariat à conclure avec le CAUE 91

22925

Budget annexe Eau Potable de Grand Paris Sud - Exercice 2025 - Admission en non-valeur

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
22871

Service Ateliers — Arts Visuels - Demande de renouvellement d'agrément auprès de l'Etat pour la classe préparatoire aux concours des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique

❤️ Social & Santé 1 délibération
22878

Pacte local des solidarités de l'Essonne - Avenant n°1 à la convention financière à conclure avec l'Etat, le département de l'Essonne et les porteurs de projet

🎓 Éducation 1 délibération
22909

Adhésion au Consortium du Programme pôle Universitaire d'Innovation de l'Université Paris-Saclay - Désignation d'un représentant au Conseil d’Orientation Stratégique INnovation

🏛️ Administration 1 délibération
22918

Procès — verbal du Conseil communautaire du 27 mai 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
22973

Motion pour une reconnaissance pleine, entière et respectueuse de la réalité intercommunale dans l’accueil des gens du voyage

📄 Autres decisions 1 délibération
23036

Convention constitutive à conclure avec le GIP Genopole

WEB ods_city:data.grandparissud.fr:deliberation-gps-migration-scdl:23330:2025-06-24
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