Conseil municipal du 2025-06-24
26
délibérations
8
Finances & Budget
5
Vie associative
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (26)
Salle de spectacles Les Arènes — Tarifs et règlement intérieur
Subventions 2025 — Attribution de subventions aux associations et organismes
Tarifs du service des Ateliers — Arts Visuels 2025/2026
Approbation du compte de gestion — Exercice 2024 - Tous budgets
Approbation du compte administratif — Exercice 2024 - Tous budgets
Affectation du résultat — Exercice 2024 - Tous budgets
Le Silo à Tigery — Tarifs complémentaires
Tarifs de location de salles pendant la période pré-électorale
Stratégie agricole et alimentaire territoriale (SAAT) - Fonds d'aide communes fertiles" - Attribution des aides – 1ère session 2025"
Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Grigny
Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Morsang-sur-Seine
Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Villabé
Association OSER — Remplacement d’une représentante au sein du conseil d’administration
Opération d'aménagement Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Déclaration d'intérêt général valant mise en compatibilité du PLU
Bilan des cessions et acquisitions immobilières réalisées par la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en 2024
Réhabilitation du bâtiment F du campus d'Evry-Courcouronnes dans le cadre du CPER 2021-2027 - Convention de réalisation à conclure avec l'Institut Mines-Télécom Business School et Télécom SudParis
Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire
Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Mise en oeuvre des plans de sauvegarde 2025-2030 de la copropriété Grigny 2 à Grigny
Déclinaison du SCOT — Corridor Sénart Rougeau - Fabrique du projet territorial - convention de partenariat à conclure avec le CAUE 91
Budget annexe Eau Potable de Grand Paris Sud - Exercice 2025 - Admission en non-valeur
Service Ateliers — Arts Visuels - Demande de renouvellement d'agrément auprès de l'Etat pour la classe préparatoire aux concours des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique
Pacte local des solidarités de l'Essonne - Avenant n°1 à la convention financière à conclure avec l'Etat, le département de l'Essonne et les porteurs de projet
Adhésion au Consortium du Programme pôle Universitaire d'Innovation de l'Université Paris-Saclay - Désignation d'un représentant au Conseil d’Orientation Stratégique INnovation
Procès — verbal du Conseil communautaire du 27 mai 2025
Motion pour une reconnaissance pleine, entière et respectueuse de la réalité intercommunale dans l’accueil des gens du voyage
Convention constitutive à conclure avec le GIP Genopole
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