Conseil municipal du 2025-05-20
22
délibérations
6
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
FOUGERES AGGLOMERATION FDC MODIFICATION
FOUGERES AGGLOMERATION FDC
ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TAXE D'HABITATION
DUREE AMORTISSEMENT
SUBVENTIONS
PRI — EXTENSION DU PERIMETRE DE LA CARTE D'ACHATS DE L'ETABLISSEMENT
PATT- CRET 2025
PRI — ACTUALISATION DU DUERP ET FORMALISATION DU PAPRIPACT 2025
PATT- CRET 2025
PATT — CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES INTER CDG BRETONS- MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE D'OUTILS PSYCHOMETRIQUES
PATT — COOPERATION REGIONALE DES CDG BRETONS- PROLONGATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE PRESTATIONS DE COACHING ENTRE LE CDG 56 ET LE CDG 35
DEVIS POTEAUX INCENDIE
devis
VALIDATION DES OFFRES
202503 — I-DM n°1-2025
202503 — III-CONVENTION AILLEURS ET ICI
202503 — IV-RESTAURATION SCOLAIRE-PRISE EN CHARGE
PRI — REDUCTION DU VERSEMENT DU REGIME INDEMNITAIRE (RIFSEEP) EN CAS DE CONGE DE MALADIE ORDINAIRE (CMO)
REORGANISATION DU SERVICE LOGISTIQUE MAINTENANCE
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU
DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE
POLE JURIDIQUE — CONVENTION POUR LA REALISATION D'UNE ENQUETE ADMINISTRATIVE
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