Conseil municipal du 2025-04-07

FINANCES — COUT HORAIRE D'UN AGENT COMMUNAL DU POLE TECHNIQUE ET DU SERVICE ENTRETIEN-RESTAURATION POUR REFACTURATION

RESSOURCES HUMAINES — REGLEMENT INTERIEUR DES AGENTS DE LA VILLE

RESSOURCES HUMAINES — REGLEMENT INTERIEUR DES AGENTS DE LA VILLE

RESSOURCES HUMAINES — REGLEMENT INTERIEUR DES AGENTS DE LA VILLE

RESSOURCES HUMAINES — REGLEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES AGENTS DE LA VILLE

ESSOURCES HUMAINES — REGLEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS DE LA VILLE

RESSOURCES HUMAINES — ATTRIBUTION DE VEHICULES DE SERVICE AVEC REMISAGE A DOMICILE

RESSOURCES HUMAINES — ATTRIBUTION DE VEHICULES DE SERVICE AVEC REMISAGE A DOMICILE

RESSOURCES HUMAINES — LE TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS AU 1ER MAI 2025

RESSOURCES HUMAINES — LE TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS AU 1ER MAI 2025

RESSOURCES HUMAINES — ADOPTION DU PLAN DE FORMATION MUTUALISE DE LA VILLE ET DU CCAS POUR LA PERIODE 2025 ET 2026

RESSOURCES HUMAINES — ADOPTION DU PLAN DE FORMATION MUTUALISE DE LA VILLE ET DU CCAS POUR LA PERIODE 2025 ET 2026

RESSOURCES HUMAINES — CREATION D'UN POSTE APPARTENANT AU CADRE D'EMPLOI DES REDACTEURS (CATEGORIES B) AU 1ER JUIN 2025

RESSOURCES HUMAINES — CREATION D'UN POSTE APPARTENANT AU CADRE D'EMPLOI DES REDACTEURS (CATEGORIES B) AU 1ER JUIN 2025

RESSOURCES HUMAINES — MISE A JOUR DU RIFSEEP - EVOLUTION DES MISSIONS ENTRAINANT UNE EVOLUTION DE L'IFSE

RESSOURCES HUMAINES — MISE A JOUR DU RIFSEEP - EVOLUTION DES MISSIONS ENTRAINANT UNE EVOLUTION DE L'IFSE

5 — FINANCES COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024- BUDGET VILLE

6 — FINANCES- AFFECTATION DE RESULTAT 2024- BUDGET VILLE

8 — FINANCES- AFFECTATION DE RESULTAT 2024- BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE PEN ER PRAT

FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION 2025

10 — FINANCES-BUDGET PRIMITIF 2025- BUDGET VILLE

FINANCES — REVISION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT

FINANCES — SUBVENTION 2025 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

SCOLAIRE — SUBVENTION CLASSE TRANSPLANTEE ECOLE DE KERGLAW

SCOLAIRE — SUBVENTION CLASSE TRANSPLANTEE ECOLE DE KERGLAW

AFFAIRES GENERALES — DEMANDE DU CONTRAT TERRITORIALE 2024-2028 POUR LA CONSTRUCTION D'UN SKATEPARK AU GOREE

AFFAIRES GENERALES — DEMANDE DU CONTRAT TERRITORIAL 2024-2028 POUR LA CONSTRUCTION D'UN SKATEPARK AU GOREE

COMMANDE PUBLIQUE — DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES TRAVAUX DE DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PONT DE FER

COMMANDE PUBLIQUE — DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES TRAVAUX DE DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PONT DE FER

CULTURE — CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE POLE CULTURE ET PATRIMOINE D'INZINZAC-LOCHRIST ET LA SELLOR

CULTURE — CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE POLE CULTURE ET PATRIMOINE D'INZINZAC-LOCHRIST ET LA SELLOR

CULTURE — CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE POLE CULTURE ET PATRIMOINE ET L'ASSOCIATION RADIO BALISES

CULTURE — CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE POLE CULTURE ET PATRIMOINE ET L'ASSOCIATION RADIO BALISES

CULTURE — CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE POLE CULTURE ET PATRIMOINE D'INZINZAC-LOCHRIST ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC ET DE LA GRANDE HALLE DE LA VILLETTE - DISPOSITIF MICRO-FOLIES

CULTURE — CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE POLE CULTURE ET PATRIMOINE D'INZINZAC-LOCHRIST ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC ET DE LA GRANDE HALLE DE LA VILLETTE - DISPOSITIF MICRO-FOLIES

CULTURE — CREATION RESEAU DE MEDIATHEQUES CALAN, LANVAUDAN, INZINZAC-LOCHRIST

CULTURE — CREATION RESEAU DE MEDIATHEQUES CALAN_LANVAUDAN_INZINZAC-LOCHRIST

INSTANCES — DESIGNATION DES ELUS REPRESENTANT LE CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISATRATION DE L'EPPC HENNEBONT_INZINZAC-LOCHRIST

INSTANCES — DESIGNATION DES ELUS REPRESENTANT LE CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPPC HENNEBONT - INZINZAC-LOCHRIST

COMMANDE PUBLIQUE — PHASE 2 DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION, LA MODERNISATION ET L'EXTENSION DU MUSÉE DES FORGES

COMMANDE PUBLIQUE — PHASE 2 DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION - LA MODERNISATION ET L'EXTENSION DU MUSEE DES FORGES

AFFAIRES GENERALES — CONSTRUCTION D'UN SKATEPARK ET DEMANDES DE SUBVENTION

COMMANDE PUBLIQUE — ATTRIBUTION DE LA CONSULTATION RELATIVE AUX TRAVAUX DE DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PONT DE FER

COMMANDE PUBLIQUE — ATTRIBUTION DE LA CONSULTATION RELATIVE AUX TRAVAUX DE DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DU PONT DE FER

INSTANCES — COMPOSITION DE LA COMMISSION N°3 - ENVIRONNEMENT TRAVAUX AMENAGEMENT URBANISME

INSTANCES — COMPOSITION DE LA COMMISSION N°3 - ENVIRONNEMENT TRAVAUX AMENAGEMENT URBANISME

INSTANCES — COMPOSITION DE LA COMMISSION N°3 - ENVIRONNEMENT TRAVAUX AMENAGEMENT URBANISME

ENVIRONNEMENT — DECLINAISON OPERATIONNELLE DE L'ALTAS DE LA BIODIVERSITE INTERCOMMUNAL (ABI) DE LORIENT AGGLOMERATION

ENVIRONNEMENT — DECLINAISON OPERATIONNELLE DE L'ALTAS DE LA BIODIVERISTE INTERCOMMUNAL (ABI) DE LORIENT AGGLOMERATION

INSTANCES — COMPOSITION DE LA COMMISSION N°1 - ENFANCE JEUNESSE

INSTANCES — COMPOSITION DE LA COMMISSION N°1 - ENFANCE JEUNESSE

FINANCES — TARIFICATION DES ACTIVITES EXTRASCOLAIRES DU POLE EDUCATION ENFANCE JEUNESSE - ETE 2025 ET ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

INSTANCES — INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE

INSTANCES — INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE

INTERCOMMUNALITE — DEMANDE DU CONTRAT TERRITORIAL 2024-2028 POUR LA CONSTRUCTION D'UNE PLATEFORME MULTISPORTS AU GOREE

INTERCOMMUNALITE — DEMANDE DU CONTRAT TERRITORIAL 2024-2028 POUR LA CONSTRUCTION D'UNE PLATEFORME MULTISPORTS AU GOREE