Conseil municipal du 2025-04-08

Critères d’éligibilité des demandes de subvention Politique de la Ville de la communauté d’agglomération Grand Paris Sud aux associations

Régie Le Plan — Tarifs des locations de salles et studios

Conservatoires de Grand Paris Sud — Tarification applicable aux conservatoires de Grand Paris Sud - délibération modificative

Budget principal — Budget Primitif - Exercice 2025

Budget annexe Chauffage Urbain" — Budget primitif - Exercice 2025"

Budget annexe Pépinières — ICAM" - Budget Primitif - Exercice 2025"

Budget annexe Parking" — Budget primitif - Exercice 2025"

Budget annexe Régie Le Plan" — Budget Primitif - Exercice 2025"

Budget annexe Assainissement — Service Public d'Assainissement Non Collectif" - Budget primitif - Exercice 2025"

Vote des taux de fiscalité — Taxes directes locales - Exercice 2025

Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exercice 2025

Subventions 2025 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Projet Agora — Terrasses - Mazières (ATM) à Evry-Courcouronnes. Restructuration des espaces publics et démolition de bâtiments - Enveloppe Financière Prévisionnelle et création de l'autorisation de pr

Création d'un ouvrage d'art en franchissement des voies du RER D à Evry-Courcouronnes - Approbation de l'Enveloppe financière prévisionnelle, création de l'autorisation de programme

Groupement de commandes pour la Location-maintenance de copieurs en libre-service - Approbation de la convention-cadre constitutive avec 5 communes membres

Service commun Reprographie — Approbation d'un protocole transactionnel avec les communes d'Evry-Courcouronnes et Nandy

Téléthon 2024 — Don de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes au titre de l'année 2024

Motion — Appel de Grand Paris Sud pour une politique de la ville ambitieuse et équitable

Aménagement de la place François Mitterrand à Savigny-le-Temple - Approbation du programme, de l'avant-projet, de l'enveloppe financière prévisionnelle et création d'une autorisation de programme

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Aménagement du site Villaroche à Réau — Convention d'intervention foncière à conclure avec la commune de Réau, l'EPA Sénart et l'EPFIF

Projet attractivité du centre urbain d'Evry-Courcouronnes - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de démolition de locaux à conclure avec la commune d'Evry-Courcour

Nouveau service commun Reprographie — Approbation de la convention-cadre avec les communes d'Evry-Courcouronnnes et Lisses

Budget annexe Eau Potable" — Budget primitif - Exercice 2025"

Communication des travaux du Bureau communautaire du 11 février 2025

Nouvelle tarification des équipements sportifs

Promotion du sport santé — Lancement du second appel à projet sport-santé 2025

Délégation de service public n°23 — Motion pour que les moyens nécessaires soient donnés par la Région Ile de France, IDFM et TISSE afin d’assurer le service public des transports en direction de la p

Approbation du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) pour la période 2025-2030

Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) - Exercice 2025

Modification des statuts du centre de formation et de professionnalisation (CFP)

Comités locaux pour l'emploi — Désignation d'un représentant titulaire et d'une représentante suppléante au comité interdépartemental Nord-Est Essonne

Adhésion à l'association Aqui'Brie — Désignation d'un représentant à l'Assemblée Générale

Procès — verbal du Conseil communautaire du 4 février 2025