8 avril 2025

Critères d'éligibilité des demandes de subvention Politique de la Ville de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud aux associations

Régie Le Plan — Tarifs des locations de salles et studios

C'onservatoires de Grand Paris S'ud — Tarification applicable aux c'onservatoires de Grand Paris S'ud - délibération modificative

Budget principal — Budget Primitif - Exercice 2025

Budget annexe Chauffage Urbain" — Budget primitif - Exercice 2025"

Budget annexe Pépinières — ICAM" - Budget Primitif - Exercice 2025"

Budget annexe Régie Le Plan" — Budget Primitif - Exercice 2025"

Budget annexe Assainissement — Service Public dAssainissement Non Collectif" - Budget primitif - Exercice 2025"

Vote des taux de fiscalité — Taxes directes locales - Exercice 2025

Vote des taux de la taxe denlèvement des ordures ménagères - Exercice 2025

Subventions 2025 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Projet Agora — Terrasses - Mazières (ATM) à Evry-Courcouronnes. Restructuration des espaces publics et démolition de bâtiments - Enveloppe Financière Prévisionnelle et création de lautorisation de pr

Création d'un ouvrage d'art en franchissement des voies du RER D à Evry-C'ourcouronnes - Approbation de l'Enveloppe financière prévisionnelle, création de l'autorisation de programme

Groupement de commandes pour la Location-maintenance de copieurs en libre-service - Approbation de la convention-cadre constitutive avec 5 communes membres

Service commun Reprographie — Approbation d'un protocole transactionnel avec les communes dEvry-Courcouronnes et Nandy

Téléthon 2024 — Don de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes au titre de l'année 2024

Motion — Appel de Grand Paris Sud pour une politique de la ville ambitieuse et équitable

Aménagement de la place François Mitterrand à Savigny-le-Temple - Approbation du programme, de lavant-projet, de lenveloppe financière prévisionnelle et création d'une autorisation de programme

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

Aménagement du site Villaroche à Réau — Convention dintervention foncière à conclure avec la commune de Réau, lEPA Sénart et lEPFIF

Projet attractivité du centre urbain dEvry-Courcouronnes - Convention de mandat de maîtrise douvrage pour la réalisation de travaux de démolition de locaux à conclure avec la commune dEvry-Courcour

Nouveau service commun Reprographie — Approbation de la convention-cadre avec les communes dEvry-Courcouronnnes et Lisses

Budget annexe Eau Potable" — Budget primitif - Exercice 2025"

Communication des travaux du Bureau communautaire du 11 février 2025

Nouvelle tarification des équipements sportifs

Promotion du sport santé — Lancement du second appel à projet sport-santé 2025

Délégation de service public n°23 — Motion pour que les moyens n'écessaires s'oient d'onnés par la Région Ile de France, IDFM et TISSE afin d'assurer le service public des transports en d'irection de la p

Approbation du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) pour la période 2025-2030

Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) - Exercice 2025

Modification des statuts du centre de formation et de professionnalisation (CFP)

Comités locaux pour lemploi — Désignation d'un représentant titulaire et d'une représentante suppléante au comité interdépartemental Nord-Est Essonne

Adhésion à l'association AquiBrie — Désignation d'un représentant à lAssemblée Générale

Budget annexe Parking" — Budget primitif - Exercice 2025"

Procès — verbal du Conseil communautaire du 4 février 2025