Conseil municipal du 2024-12-13

Ri 13 décembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - TARIFS PUBLICS 2025 (ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 20240501) - ADS - AVENANT CONVENTION - MOTION RELATIVE A LA PROTECTION DES ELUS LOCAUX - BP 2024 - DECISIONS MODIFICATIVES - SIVOM CONVENTION DE DISSOLUTION - AMENAGEMENT RUE DE QUIMPERLE - CONVENTION CD29 - PSC - PREVOYANCE - ADHESION ET FIXATION PARTICIPATION EMPLOYEUR - AUTORISATION AU MAIRE POUR DEPENSES INVESTISSEMENT - ALLOCATION VETERANCE 2024 SAPEURS-POMPIERS - RESEAU MEDIATHEQUES - TARIFICATION CARTE UNIQUE - TARIFS PUBLICS COMMUNAUX 2025 - TRAVAUX AMENAGEMENT - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LE CONTROLE ET L'ENTRETIEN DES APPAREILS CONTRE L'INCENDIE

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
20240506

AMENAGEMENT RUE DE QUIMPERLE — CONVENTION CD29

20240509

BP 2024 — DECISIONS MODIFICATIVES

20240511

TARIFS PUBLICS 2025 (ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 20240501)

20240501109

TARIFS PUBLICS COMMUNAUX 2025

20240502111

RESEAU MEDIATHEQUES — TARIFICATION CARTE UNIQUE

20240503112

ALLOCATION VETERANCE 2024 SAPEURS-POMPIERS

20240505114

PSC — PREVOYANCE - ADHESION ET FIXATION PARTICIPATION EMPLOYEUR

📄 Autres decisions 3 délibérations
20240504

AUTORISATION AU MAIRE POUR DEPENSES INVESTISSEMENT

20240510

MOTION RELATIVE A LA PROTECTION DES ELUS LOCAUX

20240508140

SIVOM CONVENTION DE DISSOLUTION

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240507

ADS — AVENANT CONVENTION

2024091231

TRAVAUX AMENAGEMENT — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LE CONTROLE ET L'ENTRETIEN DES APPAREILS CONTRE L'INCENDIE

WEB megalis:2024:23330:2024-12-13
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