CM

12 décembre 2024

Ri 16 délibérations

16

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (16)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Autorisation dépenses investissement avant vote budget 2025

2024

Tarifs Camping 2025

2024

Tarifs communaux 2025 complétés

202406 — X-RESSOURCES Ouverture des crédits d'investissement 2025

202406 — III-RESSOURCES Tarifs municipaux 2025

Finances — Tarification 2025 Droit de Place Marches

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Convention schéma mutualisation prestations LTC

202406 — XI-B-L2122-Compte rendu urbanisme

Ressources humaines 2 délibérations

202406 — I-RESSOURCES Institution d'un Comité Social Territorial

202406 — II-RESSOURCES-Prevoyance agents 2025-2030

Sport 1 délibération
2024

Avis sur le Plan de Mobilité

Autres decisions 1 délibération

202406 — VII-RESSOURCES Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Numérique 1 délibération

202406 — IX-RESSOURCES Avenant à la convention de mutualisation service informatique

Enfance & Jeunesse 1 délibération

202406 — V-SOLIDARITE-JEUNESSE Mise à jour de la convention avec la crèche Les Pitchounets 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération

202406 — VI-AMENAGEMENT- Cession d'un délaissé de voirie F850-F607

Environnement 1 délibération

202406 — IV-AMENAGEMENT Convention pour la mise à disposition de deux sites de compostage

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