CM

9 décembre 2024

Ri 12 délibérations

12

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (12)

Autres decisions 3 délibérations
2024

Sieil 37 Modification pour 2024 des Statuts

2024

Cpie Adhesion 2024

2024

Mise en Place de Telegestion sur la Station D Epuration Devis

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Demande de Subvention Crst pour des Travaux en Accessibilite de la Voirie et des Espaces Publics

2024

Budget Commune Decision Modificative

2024

Creation D un Puits Place de l Eglise

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Fondation du Patrimoine Adhesion 2024

Environnement 1 délibération
2024

Siaep Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite de l Eau Potable Exercice 2023

Administration 1 délibération
2024

Approbation du Pv du Conseil Municipal du 28 Octobre 2024

Ressources humaines 1 délibération
2024

Adhesion A la Convention Cadre Unique Cdg 37

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Mise en Place de la Teom Avenant au Bail du Locataire Communal

Social & Santé 1 délibération
2024

Protection Sociale Complementaire Adhesion A la Prevoyance et A Ason Contrat Collectif Souscrit Cdg 37

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