Conseil municipal du 2024-12-04
24
délibérations
15
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
Convention Fonds pour lInsertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Prestation sur les risques psychosociaux
Adoption du coût lauréat de lexamen professionnel dadjoint technique principal de 2ème classe 2024
Concours — Reconduction des conventions cadres pluriannuelles entre CDG
Mise à jour des modalités de participation du CDG au congé de formation professionnelle
Revalorisation du tarif des vacations des médecins agréés
Constitution dune provision pour risques et charges dans le cadre dun contentieux devant le tribunal administratif de Rennes
Décision modificative n°1
Taux de cotisations 2025 — Tarifs des prestations 2025
Autorisation de mandatement des dépenses dinvestissement avant le vote du Budget Primitif 2025
Validation des principes de la comptabilité analytique
Bilan RPI 2023/2024 participation Saint-Rieul
Bilan RPI 2023/2024 participation Plédéliac
Plan de financement projet rénovation logements communaux et mairie
Créance admise en non valeur
Partenariat avec la Gendarmerie : signature de la convention cybersécurité
Adhésion groupement de commande inter CDG BZH souscription des contrats dassurance dommages aux biens, flotte automobile, responsabilité civile, protection juridique et fonctionnelle des élus & agents
Autorisation de signer le marché de fourniture dun SIRH et hébergement associé
Projet extension/rénovation logements et mairie-étude de sols
Possibilité de recrutements dagents contractuels du service interim pour les Collectivités et le siège du Centre de Gestion
Adhésion du Centre de gestion à la convention de Participation "Prévoyance" pour ses besoins propres
Actualisation du tableau des emplois (archives, RGPD, conseils en orga, DG, qualité de vie au travail)
Nomination dun administrateur, modification de la composition du CST/CAP/CCP
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 10 octobre 2024
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