9 décembre 2024

Abrogation de la délib n°03_04_2023 lotissement des Magolias

Convention sur le reversement des ZAE

Adhésion de la CCPL au futur syndicat de labattoir du FAOU

Validation du PLUI-H et PADD

Modification d'un article du cahier des charges du lotissement les Magnolias

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Bagad An Erge Vras _ Renouvellement de la convention

Kedun — Renouvellement de la convention

Brezhonegerien Lestonn — Renouvellement de la convention

Lirzhin — Renouvellement de la convention

Dénomination d'une voie — Secteur Kerlaviou

Rue des Saules — Désaffectation matérielle d'une emprise publique communale

SDEF — Convention pour la mise en l'umière de l'Eglise Saint-Guinal

Chemin de Méouet Vras — D'ésaffectation matérielle d'une emprise publique communale

Lotissement de Menez Kerveady — Dénomination d'une voie

SDEF — Convention pour l'éclairage de la place de l'Eglise

Admissions en non-valeur

Citoyennete — PassPrmis Citoyen pour lAnnee 2025

C'ulture — D'onation Pupitres Atelier J'ean Prouvé au C'entre Pompidou - Paris

Instance — Rapport d'Activite de Morbihan Energies

Intercommunalite — Designation d'Un Referent Deontologue pour les Elus

Intercommunalite — Rapport D'activite de Lorient Agglomeration 2023

D'ecision modificative n°1 budget les magnolias

Budget principal 2024 — Décision modificative n°2

Exercice 2025 — Ouverture des crédits d'investissements sur le BP

Demande de subvention au titre de la DSIL 2025

Demande de subvention au titre de la D'ETR 2025

Finances — Revision d'Une Autorisation de Programme et des Credits de Paiement

Finances — Admission en Non-Valeur de Produits Irrecouvrables

Finances — Tarification 2025 Restauration Scolaire et Extrascolaire

Finances — Tarification 2025 de la Mediatheque

Finances — Tarification 2025 de lEcomusee

Finances — Tarification 2025 de la Location des Salles et de la Participation aux Charges

Finances — Tarification 2025 de lEspace Associations

Finances — Tarification 2025 du Materiel Municipal

Finances — Tarification 2025 pour la Vente de Bois

Citoyennete — Budget Participatf - Creation et Adoption d'Un Reglement Interieur

Scolaire — Subvention Classe Transplantee Ecole la Forgerine

Finances — Compte-Rendu des Decisions du Maire du 16 Septembre au 30 Novembre 2024

Finances — Utorisation de Depenses en Section d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2025

Rue des Saules — Déclassement d'une emprise publique communale et cession à un tiers

ZAC du centre bourg — Approbation du CRAC 2023

Chemin de Méouet Vras — Déclassement d'une emprise communale et cession à un tiers

Projet de construction d'un nouvel ALSH — Modification de droit commun n°2 du PLU : rapport denquête et approbation de la modification

Lotissement de Menez Kerveady — Approbation du cahier des charges pour la cession des lots

OPAC — Acquisition des cellules commerciales de lîlot Mairie

Marché de voirie — Convention de groupement avec la commune de Landudal

Finances — Tarification 2025 des Logements Communaux

Commande Publique — Travaux - Attribution des Marches de Travaux de Construction d'Un Skatepark

Commande Publique — Lancement d'Une Consultation Relative aux Travaux de Demolition et Reconsctruction du Pont de Fer

Personnel communal — Règles applicables au régime indemnitaire en cas dabsence pour maladie

Personnel communal — Créations d'emplois non permanents dans le cadre de louverture de la Maison France Services

Ressources Humaines — Creations de Postes

Ressources Humaines — Autorisation de Pourvoir A des Emplois Permanents par des Agents Contractuels sur le Fondement de lArticle l.332-8-2 du Code General de la Fonction Publique

Personnel communal — Modification du tableau des emplois

Finances — Tarification 2025 des Concessions des Cimetieres, des Caveaux, de lEspace Cineraire, du Jardin du Souvenir et des Redevances

Environnement — Subvention A la Campagne Annuelle de Piegeage de Ragondins

Présentation du rapport social unique 2023

Ressources Humaines — Modification de la Delieration N°9 du Conseil Municipal du 2 Octobre 2023 - Protection Sociale Complementaire - Convention de Participation Risque Prevoyance

Ressources Humaines — Protection Sociale Complementaire - Convention de Participation Risque Sante

Multi — accueil Bambi - Convention de mise à disposition d'un minibus de la ville

Multi — accueil Bambi - Convention de mise à disposition d'un minibus de la ville

Motion en soutien à l'Université de Bretagne Occidentale

Projets des écoles — Dotations 2025

CLECT — Approbation du rapport relatif au réseau de chaleur de Briec et à la rectification des surfaces liées à léquipement petite enfance de Plomelin

Enfance Jeunesse — Signature d'Un Avenant CTG - Engagement de Lorient Agglomeration A Integrer le Dispositif la Convention Territoriale Globale (CTG) 2021-2025 Mise en Place sur le Territoire

Motion de soutien aux élus locaux

Approbation du procès — verbal de la séance du 23 septembre 2024

Finances — Tarification 2025 - Participation aux Charges de la Halle de Locastel, du Gymnase et du Dojo

Ressources Humaines — Instauration d'Une Indemnite Speciale de Fonction et dEngagement (isfe) pour les Agents de la Filiere Police Municipale