Conseil municipal du 2024-11-26
14
délibérations
7
Autres decisions
5
Finances & Budget
1
Administration
Synthèse
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PQVT — CONSEIL MEDICAL - PAIEMENT DES EXAMENS COMPLEMENTAIRES REALISES PAR LES MEDECINS AGREES
PPP — CONVENTION POUR UN ACCOMPAGNEMENT DANS LA GESTION ET ETABLISSEMENT DE DOSSIERS RETRAITE
PPP — ADOPTION DU REGLEMENT GENERAL DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS
PPP — CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE 2025-2030 ENTRE LES 14 CDG BRETONS DU GRAND OUEST RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DE LA COOPERATION CONCOURS GRAND OUEST
PPP — PROGRAMMATION 2025-2026 DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS DANS INTERREGION GRAND OUEST
PRI — TAUX DE PROMOTION A UN AVANCEMENT D'ECHELON SPECIAL
PRI — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D'UN ACFI - CDG 56 ET CDG 22- PERIODE 2025-2026
PRI — MARCHE PUBLIC RELATIF AUX ASSURANCES DES 4 CDG BRETONS - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES
PRI — ENGAGEMENT PARTENARIAL ENTRE LE CDG 56, LA CONSEILLERE AUX DECIDEURS LOCAUX, LE SGC DE VANNES ET LA DDFIP e
PRI — ACTUALISATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT
PRI — TARIFICATION 2025
PRI — ADOPTION DES TAUX DE COTISATION OBLIGATOIRE ET ADDITIONNELLE 2025
PRI — ADOPTION DE LA CHARTE UTILISATEURS DES SYSTEMES INFORMATIQUES ET DE TELECOMMUNICATIONS DU CDG 56
PRI — CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CNAS AU TITRE DE L'ANNEE 2025
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