CM

23 septembre 2024

Ri 26 délibérations

26

délibérations

8

Finances & Budget

8

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (26)

Finances & Budget 8 délibérations
2024

Séjour ski — Tarifs 2025

2024

Séjour Automne — Tarifs 2024

2024

Dispositif Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025 - Subventions

2024

Conseil en Energie Partagée — Avenant n°3 à la convention d'adhésion

2024

Terrains de tennis et Padel — Fixation des tarifs d'utilisation

LTM révision du pacte financier et fiscal convention de reversement de fiscalité

DM2 acquisition illuminations Noël

SDE22 fournitures et pose de prises de c'ourant illuminations

Culture & Patrimoine 8 délibérations
2024

Dénomination d'une place au centre-bourg

2024

Rue Per Jakez Helias — Déclassement d'une emprise communale et cession à un tiers

2024

Rue Per Jakez Helias — Désaffectation matérielle d'une emprise communale

2024

Rue du Stade — Déclassement d'une emprise communale

2024

Rue du Stade — Désaffectation matérielle d'une emprise communale

2024

Rue Paul Eluard — Parcelle CD 163 : Cession à lOPAC

2024

Terrains de tennis et PADEL : définition du mode de gestion et convention de mise à disposition des équipements auprès de l'association Tennis Club dErgué-Gabéric

Chemin rural les petites fermes 425

Autres decisions 3 délibérations
2024

Mandat spécial pour un déplacement à Paris dans le cadre du voyage du CME

2024

Mandat spécial pour un déplacement à Paris dans le cadre du Congrès des maires

LTM renouvellement adhésion au services ADS

Social & Santé 2 délibérations
2024

Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés

2024

Création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Sport 2 délibérations
2024

Mandat spécial pour un déplacement à Rouen dans le cadre du label Ville active et sportive

2024

QBO — Avis sur le projet Plan de mobilité simplifié

Sécurité 1 délibération
2024

Adhésion au Forum Européen pour la Sécurité Urbaine

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Rue Pont Banal — Parcelle F141 : Classement d'une voie en domaine public

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 3 septembre 2024

📬 Suivre Ri

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.