Conseil municipal du 2024-09-23
26
délibérations
8
Finances & Budget
8
Culture & Patrimoine
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (26)
Séjour ski — Tarifs 2025
Séjour Automne — Tarifs 2024
Dispositif Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025 - Subventions
Conseil en Energie Partagée — Avenant n°3 à la convention d'adhésion
Terrains de tennis et Padel — Fixation des tarifs d'utilisation
LTM révision du pacte financier et fiscal convention de reversement de fiscalité
DM2 acquisition illuminations Noël
SDE22 fournitures et pose de prises de courant illuminations
Dénomination d'une place au centre-bourg
Rue Per Jakez Helias — Déclassement d'une emprise communale et cession à un tiers
Rue Per Jakez Helias — Désaffectation matérielle d'une emprise communale
Rue du Stade — Déclassement d'une emprise communale
Rue du Stade — Désaffectation matérielle d'une emprise communale
Rue Paul Eluard — Parcelle CD 163 : Cession à l'OPAC
Terrains de tennis et PADEL : définition du mode de gestion et convention de mise à disposition des équipements auprès de l'association Tennis Club d'Ergué-Gabéric
Chemin rural les petites fermes 425
Mandat spécial pour un déplacement à Paris dans le cadre du voyage du CME
Mandat spécial pour un déplacement à Paris dans le cadre du Congrès des maires
LTM renouvellement adhésion au services ADS
Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés
Création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Mandat spécial pour un déplacement à Rouen dans le cadre du label Ville active et sportive
QBO — Avis sur le projet Plan de mobilité simplifié
Adhésion au Forum Européen pour la Sécurité Urbaine
Rue Pont Banal — Parcelle F141 : Classement d'une voie en domaine public
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 3 septembre 2024
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