Conseil municipal du 2024-09-30

18 délibérations - 202405-VI-RESSOURCES Avenant à lassurance du personnel pour la période 2025-2026 - 202405-VII-RESSOURCES Convention avec lADMR pour loccupation à titre gracieux dun local àTy Forn - 202405-IX-AMENAGEMENT Avenant n°3 à la convention avec Quimperlé Communauté-ADS - 202405-V-RESSOURCES Répartition des charges de personnels affectés aux ports sur le budget annexe - 202405-IV-RESSOURCES Mesures de publicité dans le cadre du renouvellement de lAOT - 202405-X-RESSOURCES Admission en non-valeur pour le budget Mairie et le budget Ports - 202405-XI-A-L2122-Compte-rendu - 202405-XI-B-L2122-Compte rendu urbanisme - 202405-III-RESSOURCES Décisions modificatives portant prise en compte des crédits de lemprunt des travaux du port - 202405-II-RESSOURCES Adoption du tableau de remboursement port - 202405-I-RESSOURCES Point détape sur le projet de chaudière bois porté par la SPL BER et avance de fonds - 202405-VIII-AMENAGEMENT Nomination et numérotage des rues et voies communales - FONCIER - CESSION DE TERRAIN - ILOT LE RUYET - FINANCES - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE DU 16 JUIN AU 15 SEPTEMBRE 2024 - FONCIER - CESSION DES PARCELLES DU PARC D'ACTIVITES DES FORGES - FONCIER - PARC D'ACTIVITES DES FORGES - CESSION DE LA NEF IV - FINANCES - REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION POUR L'ANNEE 20 - FINANCES - PRISE EN CHARGE DES FRAIS ENGAGES PAR LES ELUS LORS DU CONGRES DES MAIRES A PARIS - MANDATS SPECIAUX