30 septembre 2024

202405 — V-RESSOURCES Répartition des charges de personnels affectés aux ports sur le budget annexe

202405 — X-RESSOURCES Admission en non-valeur pour le budget Mairie et le budget Ports

202405 — III-RESSOURCES Décisions modificatives portant prise en compte des crédits de lemprunt des travaux du port

202405 — II-RESSOURCES Adoption du tableau de remboursement port

202405 — I-RESSOURCES Point détape sur le projet de chaudière bois porté par la SPL BER et avance de fonds

Finances — Prise en Charge des Frais Engages par les Elus Lors du Congres des Maires A Paris - Mandats Speciaux

Finances — Redevance dOccupation du Domaine Public par les Ouvrages des Reseaux Publics de Distribution pour lAnnee 2024

Finances — Compte-Rendu des Decisions du Maire du 16 Juin au 15 Septembre 2024

202405 — VII-RESSOURCES Convention avec lADMR pour l'occupation à titre gracieux d'un local àTy Forn

202405 — IV-RESSOURCES Mesures de publicité dans le cadre du renouvellement de lAOT

Foncier — Parc d'Activites des Forges - Cession de la Nef IV

Foncier — Cession des Parcelles du Parc d'Activites des Forges

Foncier — Cession de Terrain - Ilot le Ruyet

202405 — VI-RESSOURCES Avenant à lassurance du personnel pour la période 2025-2026

202405 — IX-AMENAGEMENT Avenant n°3 à la convention avec Quimperlé Communauté-ADS

202405 — XI-B-L2122-Compte rendu urbanisme

202405 — XI-A-L2122-Compte-rendu

202405 — VIII-AMENAGEMENT Nomination et numérotage des rues et voies communales