Conseil municipal du 2024-10-01
12
délibérations
9
Autres decisions
1
Sécurité
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Test clé
ADHESION CONTRAT PREVOYANCE 01-01-2025
REMUNERATION HEURES COMP ET SUPP (IHTS)
CONVENTION RASED 2024-2027
PARTICIPATION OGEC 2024-2025
PPP — RECONDUCTION DE LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE ENTRE LES 4 CENTRES DE GESTION BRETONS RELATIVE A L'ORGANISATION DES CONCOURS ET EXAMENNS PROFESSIONNELS DE PORTEE REGIONALE
PPP — ADOPTION DU BILAN FINANCIER ET DU COUT LAUREAT DU CONCOURS D'ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2 EME CLASSE 2024
PPP — ADOPTION DU BILAN FINANCIER ET DU COUT LAUREAT DE L'EXAMEN PROFESSIONNEL D'ACCES AU GRADE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2 EME CLASSE 2024
PRI — CONVENTIONS CADRE D'ACCES AUX SERVICES FACULTATIFS PROPOSES PAR LE CDG 56 DITES CONVENTIONS DE MOYENS
ACTUALISATION COMMISSIONS MUNICIPALES FACULTATIVES
INSTAURATION TAXE CESSIONS TERRAINS CONSTRUCTIBLES (TFCTC)
PRI — ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
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