1 octobre 2024
12
délibérations
9
Autres decisions
1
Sécurité
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Test clé
Adhesion Contrat Prevoyance 01-01-2025
Remuneration Heures Comp et Supp (ihts)
Convention Rased 2024-2027
Participation Ogec 2024-2025
Ppp — Reconduction de la Convention Cadre Pluriannuelle entre les 4 Centres de Gestion Bretons Relative A lOrganisation des Concours et Examenns Professionnels de Portee Regionale
Ppp — Adoption du Bilan Financier et du Cout Laureat du Concours dAdjoint Administratif Territorial Principal de 2 Eme Classe 2024
Ppp — Adoption du Bilan Financier et du Cout Laureat de lExamen Professionnel dAcces au Grade dAdjoint Technique Territorial Principal de 2 Eme Classe 2024
Pri — Conventions Cadre dAcces aux Services Facultatifs Proposes par le Cdg 56 Dites Conventions de Moyens
Actualisation Commissions Municipales Facultatives
Instauration Taxe Cessions Terrains Constructibles (tfctc)
Pri — Actualisation du Tableau des Effectifs
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