CM

1 juillet 2024

Ri 33 délibérations

33

délibérations

11

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

8

Culture & Patrimoine

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Délibérations (33)

Finances & Budget 11 délibérations

Voirie définitive les bruyères 1 et 2 passage de caméra

Tarifs cantine 2024 2025

D'ecision Modificative 1/2024 Budget Ville Annule et Remplace

Finances — Decision Modification 1-2024 - Budget Ville - Section d'Investissement

Finances — Rectification de la Deliberation Numero D2024040808 - Budget Ville

Finances — Revision d'Une Autorisation de Programme et des Credits de Paiement

Vie Associative — Tarification de lEspace Eassociations

Vie Associative — Subventions de Projet A des Associations

Scolaire — Participation aux Frais de Fonctionnement des Ecoles Privees

Scolaire — Tarification des Activites du Pole Education Enfance J'eunesse - Ete 2024 et Annee Scolaire 2024-2025

Finances — Compte-Rendu des Decisions du Maire du 1er Janvier 2024 au 15 Juin 2024

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Attribution marché voirie définitive les bruyères 1 et 2

Construction préau et local de stockage

Attribution marché programme voirie 2024

Attribution marché voirie définitive les bruyères 1 et 2

Commande Publique — Marche de Construction d'Un Complexe Sportif Compose d'Une Halle Sportive de 1000 Places Assises, d'Un Dojo et d'Un Espace Polyvalent Attenant - Attribution du Lot 17 Deconstructio

Commande Publique — Phase 1 du Concours de Maitrise dOeuvre pour la Restructuration, la Modernisation et lExtension du Musee des Forges

Commande Publique — Attribution des Marches de Travaux dAmenagement du Parc d'Activites des Forges

Foncier — Classement de Voirie Communale

Culture & Patrimoine 8 délibérations

C'ulture — Convention de Pret entre l'Ecomusee des Forges d'Inzinzac-l'ochrist et le Musee de la C'onserverie le Gall de L'octudy

Citoyennete — Reglement du Concours de Noel 2024

Loisirs — Convention avec la Ligue de Bretagne de Natation pour lInstallation d'Un Bassin Mobile A la Halle de Locastel

Citoyennete — Convention de Partenariat entre les Villes dHennebont et dInzinzac-lochrist pour le Complexe Aquatique de Kerbihan

C'ulture — Convention de Partenariat entre le Pole C'ulture et Patrimoine d'Inzinzac-l'ochrist et la S'ellor

CULTURE — CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES VILLES DHENNEBONT ET DINZINZAC-lOCHRIST ET LEPCC

Foncier — Bail de Location - Ai 054, 055, 259 - 14 Rue Leon Blum

Foncier — Bail Emphyteotique - Rue des Mimosas au Profit de l'Association Ty Mad

Ressources humaines 4 délibérations

Ressources Humaines — Autorisation de Recours A un Contrat dApprentissage

Ressources Humaines — Creation de Postes dans le Cadre de lAvancement de Grade

Ressources Humaines — Creations de Postes

Ressources Humaines — Modifcation de la Duree Hebdomadaire de Services

Environnement 1 délibération

Sobriete Energetique — Maitrise de la Demande en Energie - Contrats de Partenariat pour le Pilotage de lEclairage Public au Service des Reseaux Electriques en Cas dAlerte Ecowatt

Autres decisions 1 délibération

Amenagement — Convention dOccupation Temporaire du Domaine Public - Implantation de Box A Velos Securises

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