Conseil municipal du 2024-07-01

Ri 1 juillet 2024 33 délibérations
Document source

33

délibérations

11

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

8

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

33 délibérations - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE SPORTIF COMPOSE D'UNE HALLE SPORTIVE DE 1000 PLACES ASSISES, D' - DECISION MODIFICATIVE 1/2024 BUDGET VILLE ANNULE ET REMPLACE - Attribution marché voirie définitive les bruyères 1 et 2 - construction préau et local de stockage - tarifs cantine 2024 2025 - Attribution marché programme voirie 2024 - Voirie définitive les bruyères 1 et 2 passage de caméra - Attribution marché voirie définitive les bruyères 1 et 2 - FONCIER - CLASSEMENT DE VOIRIE COMMUNALE - CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES VILLES D'HENNEBONT ET D'INZINZAC-lOCHRIST ET L'EPCC - FINANCES - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE DU 1ER JANVIER 2024 AU 15 JUIN 2024 - AMENAGEMENT - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - IMPLANTATION DE BOX A VELOS SECURISES - FONCIER - BAIL EMPHYTEOTIQUE - RUE DES MIMOSAS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TY MAD - FONCIER - BAIL DE LOCATION - AI 054, 055, 259 - 14 RUE LEON BLUM - COMMANDE PUBLIQUE - PHASE 1 DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION, LA MODERNISATION ET L'EXTENSION DU - SOBRIETE ENERGETIQUE - MAITRISE DE LA DEMANDE EN ENERGIE - CONTRATS DE PARTENARIAT POUR LE PILOTAGE DE L'ECLAIRAGE PUBLI - SCOLAIRE - TARIFICATION DES ACTIVITES DU POLE EDUCATION ENFANCE JEUNESSE - ETE 2024 ET ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 - SCOLAIRE - PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES - CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE POLE CULTURE ET PATRIMOINE D'INZINZAC-LOCHRIST ET LA SELLOR - CULTURE - CONVENTION DE PRET ENTRE L'ECOMUSEE DES FORGES D'INZINZAC-LOCHRIST ET LE MUSEE DE LA CONSERVERIE LE GALL DE LO

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Délibérations (33)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
3322429

Voirie définitive les bruyères 1 et 2 passage de caméra

3322431

tarifs cantine 2024 2025

2024070101

DECISION MODIFICATIVE 1/2024 BUDGET VILLE ANNULE ET REMPLACE

2024070101

FINANCES — DECISION MODIFICATION 1-2024 - BUDGET VILLE - SECTION D'INVESTISSEMENT

2024070102

FINANCES — RECTIFICATION DE LA DELIBERATION NUMERO D2024040808 - BUDGET VILLE

2024070103

FINANCES — REVISION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT

2024070108

VIE ASSOCIATIVE — TARIFICATION DE L'ESPACE EASSOCIATIONS

2024070109

VIE ASSOCIATIVE — SUBVENTIONS DE PROJET A DES ASSOCIATIONS

2024070117

SCOLAIRE — PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES

2024070118

SCOLAIRE — TARIFICATION DES ACTIVITES DU POLE EDUCATION ENFANCE JEUNESSE - ETE 2024 ET ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

2024070128

FINANCES — COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE DU 1ER JANVIER 2024 AU 15 JUIN 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
3322428

Attribution marché voirie définitive les bruyères 1 et 2

3322430

construction préau et local de stockage

3322447

Attribution marché programme voirie 2024

3322448

Attribution marché voirie définitive les bruyères 1 et 2

2024070120

COMMANDE PUBLIQUE — MARCHE DE CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE SPORTIF COMPOSE D'UNE HALLE SPORTIVE DE 1000 PLACES ASSISES, D'UN DOJO ET D'UN ESPACE POLYVALENT ATTENANT - ATTRIBUTION DU LOT 17 DECONSTRUCTIO

2024070122

COMMANDE PUBLIQUE — PHASE 1 DU CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION, LA MODERNISATION ET L'EXTENSION DU MUSEE DES FORGES

2024070123

COMMANDE PUBLIQUE — ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU PARC D'ACTIVITES DES FORGES

2024070126

FONCIER — CLASSEMENT DE VOIRIE COMMUNALE

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations
20240713

CULTURE — CONVENTION DE PRET ENTRE L'ECOMUSEE DES FORGES D'INZINZAC-LOCHRIST ET LE MUSEE DE LA CONSERVERIE LE GALL DE LOCTUDY

2024070110

CITOYENNETE — REGLEMENT DU CONCOURS DE NOEL 2024

2024070111

LOISIRS — CONVENTION AVEC LA LIGUE DE BRETAGNE DE NATATION POUR L'INSTALLATION D'UN BASSIN MOBILE A LA HALLE DE LOCASTEL

2024070112

CITOYENNETE — CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES VILLES D'HENNEBONT ET D'INZINZAC-LOCHRIST POUR LE COMPLEXE AQUATIQUE DE KERBIHAN

2024070114

CULTURE — CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE POLE CULTURE ET PATRIMOINE D'INZINZAC-LOCHRIST ET LA SELLOR

2024070115

CULTURE — CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES VILLES D'HENNEBONT ET D'INZINZAC-lOCHRIST ET L'EPCC

2024070124

FONCIER — BAIL DE LOCATION - AI 054, 055, 259 - 14 RUE LEON BLUM

2024070125

FONCIER — BAIL EMPHYTEOTIQUE - RUE DES MIMOSAS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TY MAD

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024070104

RESSOURCES HUMAINES — AUTORISATION DE RECOURS A UN CONTRAT D'APPRENTISSAGE

2024070105

RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTES DANS LE CADRE DE L'AVANCEMENT DE GRADE

2024070106

RESSOURCES HUMAINES — CREATIONS DE POSTES

2024070107

RESSOURCES HUMAINES — MODIFCATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE SERVICES

🌱 Environnement 1 délibération
2024070119

SOBRIETE ENERGETIQUE — MAITRISE DE LA DEMANDE EN ENERGIE - CONTRATS DE PARTENARIAT POUR LE PILOTAGE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC AU SERVICE DES RESEAUX ELECTRIQUES EN CAS D'ALERTE ECOWATT

📄 Autres decisions 1 délibération
2024070127

AMENAGEMENT — CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - IMPLANTATION DE BOX A VELOS SECURISES

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