Conseil municipal du 2024-07-02

Ri 2 juillet 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

11

Environnement

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune de Lieusaint pour les travaux d'éclairage publi - Convention de financement à conclure avec les communes de Villabé et d'Evry-Courcouronnes dans le cadre de l'appel à pro - Procès-verbal du bureau communautaire du 7 mai 2024 - Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM 3F Immobilère pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consig - Modification du règlement intérieur des Ateliers - Avenant n°1 - Convention portant sur la desserte de l'opération d'aménagement Pole de Vie" par le réseau de chauffage ur - Avenant 2 à la convention chapeau d'opération de revitalisation de territoire (ORT) de Grand Paris Sud portant intégrati - Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation à l'Opération Programmée d'Amélioration de l - Projet centre urbain Evry-Courcouronnes - conclusion d'un avenant de clôture à la convention de prestations de services - Protocole de collaboration à conclure avec les partenaires du concours entrepreneurial Le trophée des audacieux et auda - Garantie d'emprunt accordée à SEQENS SOLIDARITES pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Créations de postes au tableau des effectifs - Approbation de la cession à la société Civile Immobilière (SCI) Les Closaux d'un terrain situé dans le parc d'activités - Avis de la communauté d'agglomération sur les documents constitutifs du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du b - Protocole de régularisation relatif à la fourniture d'eau en gros au titre de l'année 2023 et convention relative à la f - Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage à conclure avec l’EPA Sénart pour la réfection ponctuelle de la liaison do - Aménagement et entretien de la liaison douce reliant le hameau de Noisement au Bourg de Savigny-le-Temple – Convention à - Cession d'une parcelle cadastrée BT n°493 située 14 rue Emile Zola à Corbeil-Essonnes au profit d'Ile-de-France Mobilité - Convention à conclure avec SAFRAN AIRCRAFT ENGINES pour la réalisation des travaux d'installation d'éclairage public sur - Acquisition de parcelles appartenant à Ile-de-France Mobilités cadastrées BT n°490 et 491 situées 26 RUE Emile Zola à Co

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Délibérations (20)

🌱 Environnement 11 délibérations
20456

Protocole de régularisation relatif à la fourniture d'eau en gros au titre de l'année 2023 et convention relative à la fourniture d’eau en gros à conclure avec le Syndicat Mixte Fermé Eau du Sud Franc

20458

Acquisition de parcelles appartenant à Ile-de-France Mobilités cadastrées BT n°490 et 491 situées 26 RUE Emile Zola à Corbeil-Essonnes

20459

Cession d'une parcelle cadastrée BT n°493 située 14 rue Emile Zola à Corbeil-Essonnes au profit d'Ile-de-France Mobilités

20552

Avis de la communauté d'agglomération sur les documents constitutifs du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de l’Yerres (SAGE) révisé

20627

Procès — verbal du bureau communautaire du 7 mai 2024

20634

Créations de postes au tableau des effectifs

20638

Avenant 2 à la convention chapeau d'opération de revitalisation de territoire (ORT) de Grand Paris Sud portant intégration des communes de Grigny et de Moissy Cramayel à conclure avec Grigny, Moissy C

20641

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation à l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Copropriété Dégradée (OPAH - CD) sur la copropriété du Clos des Aunet

20666

Aménagement et entretien de la liaison douce reliant le hameau de Noisement au Bourg de Savigny-le-Temple – Convention à conclure avec le Département de Seine-et-Marne et la commune de Savigny-le-Temp

20687

Approbation de la cession à la société Civile Immobilière (SCI) Les Closaux d'un terrain situé dans le parc d'activités économiques La Marinière à Bondoufle et cadastré section AI n°234

20693

Avenant n°1 — Convention portant sur la desserte de l'opération d'aménagement Pole de Vie" par le réseau de chauffage urbain GPSEP"

📄 Autres decisions 4 délibérations
20415

Projet centre urbain Evry — Courcouronnes - conclusion d'un avenant de clôture à la convention de prestations de services n°2 avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

20610

Modification du règlement intérieur des Ateliers

20615

Protocole de collaboration à conclure avec les partenaires du concours entrepreneurial Le trophée des audacieux et audacieuses""

20667

Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage à conclure avec l’EPA Sénart pour la réfection ponctuelle de la liaison douce et de la couche de roulement sise rue Louis de Broglie à Moissy-Cramayel (PA

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
19628

Convention à conclure avec SAFRAN AIRCRAFT ENGINES pour la réalisation des travaux d'installation d'éclairage public sur une voie privée ouverte à la circulation du public à Évry-Courcouronnes et Corb

20542

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM 3F Immobilère pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 35 logements situés rue du Lavoir et

20630

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune de Lieusaint pour les travaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore situés rue de la Prairie à Lieusaint

💶 Finances & Budget 1 délibération
20621

Convention de financement à conclure avec les communes de Villabé et d'Evry-Courcouronnes dans le cadre de l'appel à projet CITEO

❤️ Social & Santé 1 délibération
20696

Garantie d'emprunt accordée à SEQENS SOLIDARITES pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de de l'acquisition-amélioration de 108 logements et 108 places/lits sit

WEB ods_city:data.grandparissud.fr:deliberation-gps-migration-scdl:23330:2024-07-02
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