Conseil municipal du 2024-07-02
20
délibérations
11
Environnement
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (20)
Protocole de régularisation relatif à la fourniture d'eau en gros au titre de l'année 2023 et convention relative à la fourniture d’eau en gros à conclure avec le Syndicat Mixte Fermé Eau du Sud Franc
Acquisition de parcelles appartenant à Ile-de-France Mobilités cadastrées BT n°490 et 491 situées 26 RUE Emile Zola à Corbeil-Essonnes
Cession d'une parcelle cadastrée BT n°493 située 14 rue Emile Zola à Corbeil-Essonnes au profit d'Ile-de-France Mobilités
Avis de la communauté d'agglomération sur les documents constitutifs du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de l’Yerres (SAGE) révisé
Procès — verbal du bureau communautaire du 7 mai 2024
Créations de postes au tableau des effectifs
Avenant 2 à la convention chapeau d'opération de revitalisation de territoire (ORT) de Grand Paris Sud portant intégration des communes de Grigny et de Moissy Cramayel à conclure avec Grigny, Moissy C
Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation à l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Copropriété Dégradée (OPAH - CD) sur la copropriété du Clos des Aunet
Aménagement et entretien de la liaison douce reliant le hameau de Noisement au Bourg de Savigny-le-Temple – Convention à conclure avec le Département de Seine-et-Marne et la commune de Savigny-le-Temp
Approbation de la cession à la société Civile Immobilière (SCI) Les Closaux d'un terrain situé dans le parc d'activités économiques La Marinière à Bondoufle et cadastré section AI n°234
Avenant n°1 — Convention portant sur la desserte de l'opération d'aménagement Pole de Vie" par le réseau de chauffage urbain GPSEP"
Projet centre urbain Evry — Courcouronnes - conclusion d'un avenant de clôture à la convention de prestations de services n°2 avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris
Modification du règlement intérieur des Ateliers
Protocole de collaboration à conclure avec les partenaires du concours entrepreneurial Le trophée des audacieux et audacieuses""
Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage à conclure avec l’EPA Sénart pour la réfection ponctuelle de la liaison douce et de la couche de roulement sise rue Louis de Broglie à Moissy-Cramayel (PA
Convention à conclure avec SAFRAN AIRCRAFT ENGINES pour la réalisation des travaux d'installation d'éclairage public sur une voie privée ouverte à la circulation du public à Évry-Courcouronnes et Corb
Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM 3F Immobilère pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 35 logements situés rue du Lavoir et
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la commune de Lieusaint pour les travaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore situés rue de la Prairie à Lieusaint
Convention de financement à conclure avec les communes de Villabé et d'Evry-Courcouronnes dans le cadre de l'appel à projet CITEO
Garantie d'emprunt accordée à SEQENS SOLIDARITES pour l'emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de de l'acquisition-amélioration de 108 logements et 108 places/lits sit
📬 Suivre Ri
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.