CM

2 juillet 2024

Ri 20 délibérations

20

délibérations

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Environnement

5

Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Environnement 7 délibérations

Protocole de régularisation relatif à la fourniture d'eau en gros au titre de l'année 2023 et convention relative à la fourniture d'eau en gros à conclure avec le Syndicat Mixte Fermé Eau du Sud Franc

Avis de la communauté dagglomération sur les documents constitutifs du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de lYerres (SAGE) révisé

Procès — verbal du bureau communautaire du 7 mai 2024

Créations de postes au tableau des effectifs

Avenant 2 à la convention chapeau d'opération de revitalisation de territoire (ORT) de Grand Paris Sud portant intégration des communes de Grigny et de Moissy Cramayel à conclure avec Grigny, Moissy C

Aménagement et entretien de la liaison douce reliant le hameau de Noisement au Bourg de Savigny-le-Temple – Convention à conclure avec le Département de Seine-et-Marne et la commune de Savigny-le-Temp

Avenant n°1 — Convention portant sur la desserte de l'opération d'aménagement Pole de Vie" par le réseau de chauffage urbain GPSEP"

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Convention à c'onclure avec S'AFRAN AIRCRAFT ENGINES pour la réalisation des travaux d'installation d'éclairage public sur une voie privée ouverte à la c'irculation du public à Évry-C'ourcouronnes et C'orb

Garantie demprunt accordée à la SA dHLM 3F Immobilère pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de l'acquisition en VEFA de 35 logements situés rue du Lavoir et

Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec la commune de Lieusaint pour les travaux déclairage public et de signalisation lumineuse tricolore situés rue de la Prairie à Lieusaint

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation à lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat - Copropriété Dégradée (OPAH - CD) sur la copropriété du Clos des Aunet

Approbation de la cession à la société Civile Immobilière (SCI) Les Closaux d'un terrain situé dans le parc d'activités économiques La Marinière à Bondoufle et cadastré section AI n°234

Autres decisions 4 délibérations

Projet centre urbain Evry — Courcouronnes - conclusion d'un avenant de clôture à la convention de prestations de services n°2 avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

Modification du règlement intérieur des Ateliers

Protocole de collaboration à conclure avec les partenaires du concours entrepreneurial Le trophée des audacieux et audacieuses""

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec l'EPA Sénart pour la réfection ponctuelle de la liaison douce et de la couche de roulement sise rue Louis de Broglie à Moissy-Cramayel (PA

Transport & Mobilité 2 délibérations

Acquisition de parcelles appartenant à Ile-de-France Mobilités cadastrées BT n°490 et 491 situées 26 RUE Emile Zola à Corbeil-Essonnes

Cession d'une parcelle cadastrée BT n°493 s'ituée 14 rue Emile Zola à C'orbeil-Essonnes au profit d'Ile-de-France Mobilités

Finances & Budget 1 délibération

Convention de financement à c'onclure avec les communes de Villabé et d'Evry-C'ourcouronnes dans le c'adre de l'appel à projet C'ITEO

Social & Santé 1 délibération

Garantie demprunt accordée à SEQENS SOLIDARITES pour lemprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de de l'acquisition-amélioration de 108 logements et 108 places/lits sit

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