Conseil municipal du 2024-07-05

Ri 5 juillet 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Ressources humaines

6

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Renouvellement du Marché CIRIL - Rédaction dactes fonciers : convention dadhésion du Conseil Régional - Organisation dun évènementiel avec le Comité Net-Entreprises : convention et tarifs - Congrès régional santé - Contrat-Groupe statutaire 2024-2027 : Avenant au contrat Ircantec - Convention de partenariat DEN.bzh - Convention dadhésion des services du Ministère de lIntérieur en Côtes dArmor, au service de médecine préventive du Centr - Convention de partenariat Dinan Agglomération / Centre de Gestion des Côtes dArmor - Compte financier unique - Convention de partenariat interinstitutionnel Mission Gens du Voyage du 1er juin 2024 au 31 mai 2027 - Lancement dun marché public - titres restaurant - Lancement dun marché public Protection Sociale complémentaire Mutuelle Santé Recherche dun Assistant à maîtrise douvr - Présentation du Bilan dactivités 2023 - Tableau des effectifs - Composition du Conseil dadministration - COMMANDE PUBLIQUE - INFORMATION - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - AMENAGEMENT DE LA RD 145 - 2NDE TRANCHE - SCOLAIRE - PARTICIPATION FINANCIERE DES ENFANTS DOMICILES A INZINZAC-LOCHRIST ET SCOLARISES DANS UNE CLASSE ULIS D'UNE C

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Délibérations (17)

👥 Ressources humaines 7 délibérations
2024

Congrès régional santé

2024

Convention de partenariat DEN.bzh

2024

Convention dadhésion des services du Ministère de lIntérieur en Côtes dArmor, au service de médecine préventive du Centre de gestion des Côtes dArmor Congrès régional santé

2024

Convention de partenariat Dinan Agglomération / Centre de Gestion des Côtes dArmor

2024

Convention de partenariat interinstitutionnel Mission Gens du Voyage du 1er juin 2024 au 31 mai 2027

2024

Présentation du Bilan dactivités 2023

2024

Tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Renouvellement du Marché CIRIL

2024

Rédaction dactes fonciers : convention dadhésion du Conseil Régional

2024

Contrat — Groupe statutaire 2024-2027 : Avenant au contrat Ircantec

2024

Lancement dun marché public — titres restaurant

2024

Lancement dun marché public Protection Sociale complémentaire Mutuelle Santé Recherche dun Assistant à maîtrise douvrage (AMO)

2024070121

COMMANDE PUBLIQUE — INFORMATION - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - AMENAGEMENT DE LA RD 145 - 2NDE TRANCHE

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Organisation dun évènementiel avec le Comité Net-Entreprises : convention et tarifs

2024

Compte financier unique

2024070116

SCOLAIRE — PARTICIPATION FINANCIERE DES ENFANTS DOMICILES A INZINZAC-LOCHRIST ET SCOLARISES DANS UNE CLASSE ULIS D'UNE COMMUNE EXTERIEUR POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2024-2025

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Composition du Conseil dadministration

WEB megalis:2024:23330:2024-07-05
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