Conseil municipal du 2024-06-24

Ri 24 juin 2024 43 délibérations
Document source

43

délibérations

20

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

43 délibérations - Extension de l'éclairage public allée de la Croix Rouge - Dénomination d'une voie - Autorisation de signature du marché de services : exploitation des installations de chauffage, climatisation, eau chaude - Groupement de commande avec QBO : travaux bâtiment tous corps d'état - Création d'une piste cyclable Pen Carn - Guilly : projet d'aménagement - Régularisation financière des travaux de l'éclairage public route de Coray / sortie RN165 - Rue Per Jakez Helias - Création accès et stationnement : lancement enquête publique - Révision du Plan de Prévention des Risques d'Inondation - Extension de l'éclairage public route du Stangala - Projet Club House Paotred Dispount - Lancement enquête publique pour le déclassement de la zone d'emprise du bâtiment - Jardins familiaux de Pen Carn - Renouvellement de la convention - Convention de partenariat pour l'organisation d'activités dans le cadre de l'éducation physique et sportive - Rénovation des réseaux humides : convention de maîtrise d'ouvrage avec QBO - ZAC du bourg - Déclassement et cession d'une emprise publique place de l'Eglise - Borne de recharge électrique place Jean Moulin - Convention avec Enedis - Zac du bourg - Enquête publique pour la désaffectation d'une emprise publique - Skoaz'Ailes - Subvention 2024 à l'association Trevad Da Viken - Dispositif argent de poche - Convention pour l'encadrement des activités impliquant des intervenants sur les temps péri et extra scolaires - ANDES - Modification du représentant de la collectivité

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Délibérations (43)

💶 Finances & Budget 20 délibérations
2024

Groupement de commande avec QBO : travaux bâtiment tous corps d'état

2024

Jardins familiaux de Pen Carn — Renouvellement de la convention

2024

Skoaz'Ailes — Subvention 2024 à l'association Trevad Da Viken

2024

Dispositif argent de poche

2024

Ecoles publiques — Participations croisées de la caisse des écoles de Quimper et de la ville d'Ergué-Gabéric

2024

OGEC — Dotation 2024 à l'école privée

2024

Subventions 2024 — Secteur de l'environnement

2024

Subventions 2024 — Secteur de la solidarité

2024

Tarifs 2024 — Prestations techniques : bordereau de prix

2024

Tarifs 2024 — Atelier de L'Athéna

2024

Subventions 2024 — Associations sportives

2024

Subventions 2024 — Secteur culture et animation

2024

Tarifs 2024 - Funéraire

2024

Tarifs 2024 — Location de salles

2024

Subventions 2024 — Présentation générale

2024

Tarifs 2024 — Location de matériel aux particuliers

2024

Tarifs 2024 — L'Athéna : bordereau de prix

2024

Tarifs 2024 Secteur enfance, jeunesse et vie scolaire

2024

Tarifs 2024 Occupation du domaine public

2024

Budget principal 2024 : décision modificative n°1

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2024

Extension de l'éclairage public allée de la Croix Rouge

2024

Autorisation de signature du marché de services : exploitation des installations de chauffage, climatisation, eau chaude, sanitaire et ventilation

2024

Création d'une piste cyclable Pen Carn — Guilly : projet d'aménagement

2024

Régularisation financière des travaux de l'éclairage public route de Coray / sortie RN165

2024

Rue Per Jakez Helias — Création accès et stationnement : lancement enquête publique

2024

Extension de l'éclairage public route du Stangala

2024

Projet Club House Paotred Dispount — Lancement enquête publique pour le déclassement de la zone d'emprise du bâtiment

2024

Zac du bourg — Enquête publique pour la désaffectation d'une emprise publique

2024

Projet de construction dun nouveau centre de loisirs à Croas Spern Approbation de lavant-projet sommaire

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Dénomination d'une voie

2024

Rénovation des réseaux humides : convention de maîtrise d'ouvrage avec QBO

2024

ZAC du bourg — Déclassement et cession d'une emprise publique place de l'Eglise

2024

Borne de recharge électrique place Jean Moulin - Convention avec Enedis

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

Personnel communal : actualisation du RIFSEEP

2024

Personnel communal : participation de la ville à l'assurance prévoyance garantie maintien de salaire

2024

Personnel communal : instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

2024

Personnel communal : modalités de gestion des heures complémentaires et supplémentaires

🎓 Éducation 2 délibérations
2024

Convention pour l'encadrement des activités impliquant des intervenants sur les temps péri et extra scolaires

2024

Initiation à la langue bretonne dans les écoles publiques - Année scolaire 2024/2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Révision du Plan de Prévention des Risques d'Inondation

Sport 1 délibération
2024

Convention de partenariat pour l'organisation d'activités dans le cadre de l'éducation physique et sportive

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

ANDES — Modification du représentant de la collectivité

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 25 mars 2024

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