Conseil municipal du 2024-06-24
43
délibérations
20
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (43)
Groupement de commande avec QBO : travaux bâtiment tous corps d'état
Jardins familiaux de Pen Carn — Renouvellement de la convention
Skoaz'Ailes — Subvention 2024 à l'association Trevad Da Viken
Dispositif argent de poche
Ecoles publiques — Participations croisées de la caisse des écoles de Quimper et de la ville d'Ergué-Gabéric
OGEC — Dotation 2024 à l'école privée
Subventions 2024 — Secteur de l'environnement
Subventions 2024 — Secteur de la solidarité
Tarifs 2024 — Prestations techniques : bordereau de prix
Tarifs 2024 — Atelier de L'Athéna
Subventions 2024 — Associations sportives
Subventions 2024 — Secteur culture et animation
Tarifs 2024 - Funéraire
Tarifs 2024 — Location de salles
Subventions 2024 — Présentation générale
Tarifs 2024 — Location de matériel aux particuliers
Tarifs 2024 — L'Athéna : bordereau de prix
Tarifs 2024 Secteur enfance, jeunesse et vie scolaire
Tarifs 2024 Occupation du domaine public
Budget principal 2024 : décision modificative n°1
Extension de l'éclairage public allée de la Croix Rouge
Autorisation de signature du marché de services : exploitation des installations de chauffage, climatisation, eau chaude, sanitaire et ventilation
Création d'une piste cyclable Pen Carn — Guilly : projet d'aménagement
Régularisation financière des travaux de l'éclairage public route de Coray / sortie RN165
Rue Per Jakez Helias — Création accès et stationnement : lancement enquête publique
Extension de l'éclairage public route du Stangala
Projet Club House Paotred Dispount — Lancement enquête publique pour le déclassement de la zone d'emprise du bâtiment
Zac du bourg — Enquête publique pour la désaffectation d'une emprise publique
Projet de construction dun nouveau centre de loisirs à Croas Spern Approbation de lavant-projet sommaire
Dénomination d'une voie
Rénovation des réseaux humides : convention de maîtrise d'ouvrage avec QBO
ZAC du bourg — Déclassement et cession d'une emprise publique place de l'Eglise
Borne de recharge électrique place Jean Moulin - Convention avec Enedis
Personnel communal : actualisation du RIFSEEP
Personnel communal : participation de la ville à l'assurance prévoyance garantie maintien de salaire
Personnel communal : instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Personnel communal : modalités de gestion des heures complémentaires et supplémentaires
Convention pour l'encadrement des activités impliquant des intervenants sur les temps péri et extra scolaires
Initiation à la langue bretonne dans les écoles publiques - Année scolaire 2024/2025
Révision du Plan de Prévention des Risques d'Inondation
Convention de partenariat pour l'organisation d'activités dans le cadre de l'éducation physique et sportive
ANDES — Modification du représentant de la collectivité
Approbation du procès — verbal de la séance du 25 mars 2024
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