25 juin 2024

Régime dapplication de la taxe denlèvement des ordures ménagères

Fonds vert — Demandes de financements au titre de sa déclinaison 2024

Subventions 2024 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Approbation du compte de gestion — Exercice 2023 - Tous budgets

Approbation du compte administratif — Exercice 2023 - Tous budgets

Affectation du résultat — Exercice 2023 - Tous budgets

Tarifs du service des Arts Visuels 2024/2025

Demande de subventions dans le c'adre de l'étude de planification de l'entretien pluriannuel des affluents de S'eine sur le territoire de Grand Paris S'ud S'eine-Essonne-S'énart et de la prestation d'assis

Convention à c'onclure avec la Région Ile-de-France relative à la mise en place d'un c'oncours pour les créateurs d'entreprises et les entrepreneurs de moins de trois ans

Délibération c'adre relative à la mise en oeuvre du temps de travail au s'ein de la Communauté d'Agglomération Grand Paris S'ud S'eine-Essonne-S'énart

SEM Essonne Energies — Approbation des statuts - Désignation d'un représentant au conseil dadministration et à lAssemblée Générale

Installation d'un conseiller communautaire

Installation d'un conseiller communautaire

Commissions thématiques — Remplacement d'un conseiller communautaire

Bilan des cessions et acquisitions immobilières réalisées par la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en 2023

Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde - Copropriété parc du Petit Bourg à Evry-Courcouronnes

Adhésion à la centrale dachat des transports publics (CATP)

Grand Paris Sport — Secteur élargi de lhippodrome - Convention de partenariat à conclure avec le Service dincendie et de secours (SDIS) de lEssonne et le département de lEssonne pour la définition

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Combs-la-Ville

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Morsang-sur-Seine

Budget annexe — Eau potable de Grand Paris Sud - Exercice 2024 - Admission en non-valeur

Modification de la délégation d'attributions du conseil c'ommunautaire au bureau c'ommunautaire, au Président et au Vice-Président en charge de la c'ommande publique

Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du 21 mai 2024