Conseil municipal du 2024-06-25

Régime d'application de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Fonds vert — Demandes de financements au titre de sa déclinaison 2024

Subventions 2024 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Approbation du compte de gestion — Exercice 2023 - Tous budgets.

Approbation du compte administratif — Exercice 2023 - Tous budgets.

Affectation du résultat — Exercice 2023 - Tous budgets

Tarifs du service des Arts Visuels 2024/2025

Demande de subventions dans le cadre de l'étude de planification de l'entretien pluriannuel des affluents de Seine sur le territoire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart et de la prestation d'assis

Convention à conclure avec la Région Ile-de-France relative à la mise en place d'un concours pour les créateurs d'entreprises et les entrepreneurs de moins de trois ans

Délibération cadre relative à la mise en oeuvre du temps de travail au sein de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

SEM Essonne Energies — Approbation des statuts - Désignation d'un représentant au conseil d'administration et à l'Assemblée Générale

Installation d'un conseiller communautaire

Installation d'un conseiller communautaire

Commissions thématiques — Remplacement d'un conseiller communautaire

Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde - Copropriété parc du Petit Bourg à Evry-Courcouronnes

Budget annexe — Eau potable de Grand Paris Sud - Exercice 2024 - Admission en non-valeur

Modification de la délégation d'attributions du conseil communautaire au bureau communautaire, au Président et au Vice-Président en charge de la commande publique

Adhésion à la centrale d'achat des transports publics (CATP)

Grand Paris Sport — Secteur élargi de l'hippodrome - Convention de partenariat à conclure avec le Service d'incendie et de secours (SDIS) de l'Essonne et le département de l'Essonne pour la définition

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Combs-la-Ville

Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Morsang-sur-Seine

Bilan des cessions et acquisitions immobilières réalisées par la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart en 2023

Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du 21 mai 2024