9 avril 2024

Delib cg 2023

Delib ca 2023

Resultats commune

Delib_refrigerateur

Delib_subventions

Delib taux imposition

Delib tarifs sdf

Delib tarifs services

Delib tarifs cimetiere

Delib tarifs camping

Delib fongibilite commune

Lotissement

Lotissement

Resultats2023 lotissement

Lotissement

Delib bp2024 commune

Lotissement

Remplace Vote du Budget Primitif de l Assainissement

Assainissement Affectation du Resultat 2023 sur Bp 2024

Subventions

Vote des Taux des Impots Directs Locaux

Commune Affectation Resultat 2023 sur Budget 2024

Affectation de Resultat 2024 Bp Ass

Vote Taux Taxes 2024

Subventions 2024 aux Associations

Subvention D'erog Budget General au Budget Ass

Affectation de Resultat 2024 Bp Com

Comptes de Gestion 2023

Vote du budget primitif 2024

C'onstitution d'une provision pour risques et charges dans le c'adre d'un c'ontentieux RH

Demande de subvention 2024 du Comité d'uvres sociales (C'OS) du C'entre de Gestion

Vote du compte administratif 2023

Vote du compte de gestion 2023

Actualisation du barème de référence pour les expertises des médecins agréés intervenant auprès des instances médicales

Autorisation dester en justice — Contentieux Centre de gestion contre Collecteam/Humanis et Relyens/CNP

Demande de subvention de l'Association N'ationale des D'irecteurs et D'irecteurs-adjoints des C'entres de Gestion (ANDCDG) pour 2024

Vote des affectations de résultats 2023

CCAS — Finances : CA 2023

CCAS — Finances : affectation du resultat 2023

CCAS — Finanes : approbation du BP2024

Finances : approbation du comptes de gestion

Approbation de la Carte Communale

Choix Ent Travaux Interconnexion S'alles Fac

Adhésion à une centrale dachat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »

Convention c'adre relative à la mutualisation des s'ujets des c'oncours et examens professionnels de c'atégorie C entre les C'entres de Gestion de la c'oopération Grand-Ouest

Mise à disposition de véhicules et de matériels aux agents, administrateurs et membres des instances du Centre de Gestion pour 2024

Autorisation de signer un avenant de prolongation du contrat groupe Prévoyance

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 7 février 2024

CCAS : mobilités solidaires