Conseil municipal du 2024-04-09

DELIB_CG_2023

delib_ca_2023

delib_affect_resultats_commune

delib_refrigerateur

delib_subventions

delib_taux_imposition

delib_tarifs_sdf

delib_tarifs_services

delib_tarifs_cimetiere

delib_tarifs_camping

delib_fongibilite_commune

delib_cg2023_lotissement

delib_ca2023_lotissement

delib_affect_resultats2023_lotissement

delib_fongibilite_lotissement

delib_bp2024_commune

delib_bp2024_lotissement

REMPLACE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L ASSAINISSEMENT

ASSAINISSEMENT AFFECTATION DU RESULTAT 2023 SUR BP 2024

SUBVENTIONS

VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX

COMMUNE AFFECTATION RESULTAT 2023 SUR BUDGET 2024

AFFECTATION DE RESULTAT 2024 BP ASS

VOTE TAUX TAXES 2024

SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS

SUBVENTION DEROG BUDGET GENERAL AU BUDGET ASS

AFFECTATION DE RESULTAT 2024 BP COM

COMPTES DE GESTION 2023

Vote du budget primitif 2024

Constitution dune provision pour risques et charges dans le cadre dun contentieux RH

Demande de subvention 2024 du Comité duvres sociales (COS) du Centre de Gestion

Vote du compte administratif 2023

Vote du compte de gestion 2023

Actualisation du barème de référence pour les expertises des médecins agréés intervenant auprès des instances médicales

Autorisation dester en justice — Contentieux Centre de gestion contre Collecteam/Humanis et Relyens/CNP

Demande de subvention de lAssociation Nationale des Directeurs et Directeurs-adjoints des Centres de Gestion (ANDCDG) pour 2024

Vote des affectations de résultats 2023

CCAS — Finances : CA 2023

CCAS — Finances : affectation du resultat 2023

CCAS — Finanes : approbation du BP2024

Finances : approbation du comptes de gestion

APPROBATION DE LA CARTE COMMUNALE

CHOIX ENT TRAVAUX INTERCONNEXION SALLES FAC

Adhésion à une centrale dachat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »

Convention cadre relative à la mutualisation des sujets des concours et examens professionnels de catégorie C entre les Centres de Gestion de la coopération Grand-Ouest

Mise à disposition de véhicules et de matériels aux agents, administrateurs et membres des instances du Centre de Gestion pour 2024

Autorisation de signer un avenant de prolongation du contrat groupe Prévoyance

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 7 février 2024

CCAS : mobilités solidaires