8 avril 2024

Affectation de Resultat du Compte Administratif 2023 Budget Ville

Compte Administratif 2023 Budget Ville

Compte de Gestion du Receveur 2023 Budget Annexe Lotissement de Pen Er Prat

Affectation de Resultat du Compte Administratif 2023 Budget Annexe Lotissement de Pen Er Prat

Fixation des Taux dImposition 2024

Revision dAutorisations de Programme et des Credits de Paiement

Ouverture d'Une Autorisation de Programme et des Credits de Paiement Amenagement du Site des Forges

Finances — Subvention 2024 au Centre Communal dAction Sociale

Finances — Cout Horaire d'Un Agent Communal du Pole Technique et du Service Entretien-Restauration pour Refacturation

Vie Associative — Subvention de Fonctionnement aux Associations pour lAnnee 2024

Vie Associative — Convention de Financement entre la Ville dInzinzac-lochrst et l'Association Union Sportive Montagnarde

VIE ASSOCIATIVE — CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE VILLE DINZINZAC-lOCHRIST ET LASSOCIATION LES TRICOLORES DE LOCHRIST

Vie Associative — Subventions de Projets aux Associations pour lAnnee 2024

Sports — Demande de Subvention au Departement du Morbihan pour lOrganisation de la Journee Multisports - Jo de Paris

Foncier — Convention de Servitudes Enedis - Actes Notariés

Foncier — Convention de Servitudes Enedis - Actes Notariés

Compte de Gestion 2023 Budget Ville

C'ulture — Demande de Subventions - 70eme Anniversaire - Ecole de Kerglaw-La Montagne

C'ulture — Transfert de C'ompetence A L'orient Agglomeration en Matiere C'ulturelle

Foncier — Cession de Terrain - Secteur d'Activite A Pen Er Prat

Foncier — Cession de Terrain - Secteur des Forges

Foncier — Cession de Terrain - 23 Rue des Anciens Combattants

Foncier — Cession de Terrain - Ilot le Ruyet

Foncier — Contrat de Location-Accession de la Parcelle An 68

Foncier — Cession des Biens Mobiliers et de la Licence IV

Affaires Generales — Commande Publique - Creation d'Une Commission dAppel dOffres Specifique pour la Reconstruction, la Modernisation et lExtension du Musee des Forges

Commande Publique — Lancement d'Un Concours dArchitecte pour Restructuration, la Modernisation et lExtension du Musee des Forges

Education — Organisation des Horaires Scolaires pour les Ecoles Publiques A Partir de la Rentree Scolaire 2024

Scolaire — Participation Financiere A la Redadeg 2024

Ressources Humaines — Adhesion au Service de Calcul des Are du Cdg 56

Ressources Humaines — Tableau des Effectifs des Emplois Permanents au 1er Avril 2024

Environnement — Accompagnement des Collectivites la Charte +nature

Environnement — Definition des Zones dAcceleration pour les Energies Renouvelables sur son Territoire

Intercommunalite — Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale et dInformation au Demandeur - Avis sur le Ppgdlsid de Lorient Agglomeration