9 avril 2024
49
délibérations
24
Autres decisions
15
Finances & Budget
5
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (49)
Delib cg 2023
Delib ca 2023
Resultats commune
Delib_refrigerateur
Delib taux imposition
Delib fongibilite commune
Lotissement
Lotissement
Resultats2023 lotissement
Lotissement
Delib bp2024 commune
Lotissement
Assainissement Affectation du Resultat 2023 sur Bp 2024
Approbation de la Carte Communale
Vote des Taux des Impots Directs Locaux
Affectation de Resultat 2024 Bp Ass
Affectation de Resultat 2024 Bp Com
Comptes de Gestion 2023
Convention c'adre relative à la mutualisation des s'ujets des c'oncours et examens professionnels de c'atégorie C entre les C'entres de Gestion de la c'oopération Grand-Ouest
Mise à disposition de véhicules et de matériels aux agents, administrateurs et membres des instances du Centre de Gestion pour 2024
Vote du compte de gestion 2023
Actualisation du barème de référence pour les expertises des médecins agréés intervenant auprès des instances médicales
Autorisation de signer un avenant de prolongation du contrat groupe Prévoyance
Vote des affectations de résultats 2023
Delib_subventions
Delib tarifs sdf
Delib tarifs services
Delib tarifs cimetiere
Delib tarifs camping
Remplace Vote du Budget Primitif de l Assainissement
Subventions
Commune Affectation Resultat 2023 sur Budget 2024
Vote Taux Taxes 2024
Subventions 2024 aux Associations
Subvention D'erog Budget General au Budget Ass
Vote du budget primitif 2024
Vote du compte administratif 2023
Demande de subvention de l'Association N'ationale des D'irecteurs et D'irecteurs-adjoints des C'entres de Gestion (ANDCDG) pour 2024
Finances : approbation du comptes de gestion
Demande de subvention 2024 du Comité d'uvres sociales (C'OS) du C'entre de Gestion
CCAS — Finances : CA 2023
CCAS — Finances : affectation du resultat 2023
CCAS — Finanes : approbation du BP2024
CCAS : mobilités solidaires
Choix Ent Travaux Interconnexion S'alles Fac
C'onstitution d'une provision pour risques et charges dans le c'adre d'un c'ontentieux RH
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 7 février 2024
Adhésion à une centrale dachat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »
Autorisation dester en justice — Contentieux Centre de gestion contre Collecteam/Humanis et Relyens/CNP
📬 Suivre Ri
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.