Conseil municipal du 2024-03-26

Investissement Territorial Intégré 2022 — 2027 - Approbation de projets et demande de subvention FEDER pour les opérations sous maîtrise d'ouvrage de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud

Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Déclinaison 2024 - Demandes de financements

Plan vélo communautaire — Actualisation et sollicitation de subventions auprès de la région Île-de-France et des départements de l'Essonne et de la Seine-et-Marne

Budget principal — Budget Primitif - Exercice 2024

Budget annexe Assainissement — Service Public d'Assainissement Non Collectif" - Budget primitif - Exercice 2024"

Budget annexe Chauffage Urbain" — Budget primitif - Exercice 2024"

Budget annexe Pépinières — ICAM" - Budget Primitif - Exercice 2024"

Budget annexe Parking" — Budget primitif - Exercice 2024"

Budget annexe Régie Le Plan" — Budget Primitif - Exercice 2024"

Vote des taux de fiscalité — Taxes directes locales - Exercice 2024

Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exercice 2024

Convention cadre pour le financement d'actions dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville sur le territoire de Grand Paris Sud

Subventions 2024 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain sur les quartiers de la Grande Borne et du Plateau situés à Grigny et Viry-Châtillon dans le cadre du Nouveau programme national de

Contrat de projet partenarial d'aménagement relatif à l'aménagement du site « Paris\Villaroche » sur les communes de Montereau-sur-le-Jard et Réau (département de Seine-et-Marne)

Développement des énergies renouvelables - Entrée au capital de la SEM Essonne Energie - Intention de Grand Paris Sud

Débat communautaire sur la cohérence des zones d'accélération des énergies renouvelables communales

Création d'un réseau d'eaux pluviales et de deux bassins de rétention sur la commun de Ris-Orangis - Augmentation de la durée de l'autorisation de programme et modification de l'échéancier prévisionne

Opération d'aménagement du quartier de Montconseil à Corbeil-Essonnes - Prolongement de la rue Alfred Jarry, gestion des eaux pluviales et requalification de l'avenue Pierre Brossolette - Approbation

Aménagement des espaces publics de la place du Moulin à Vent et de ses prolongements vers le quartier résidentiel dans le cadre du NPRU Plateau coeur de ville à Ris-Orangis - Approbation du programme,

Aménagement du coeur de ville d'Etiolles - Aménagement de voiries, gestion des eaux pluviales, du parvis de l'Eglise et réaménagement des zones de stationnement - Réévaluation de l'enveloppe financièr

Budget annexe Eau Potable" — Budget primitif - Exercice 2024"

Communication des travaux du bureau communautaire du 5 mars 2024

Réhabilitation des Arènes de l'Agora à Evry-Courcouronnes - Réevalutation de l'enveloppe financière prévisionnelle et de l'autorisation de programme

Réaménagement de la place du Comte Haymon à Corbeil-Essonnes - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle et de l'autorisation de programme

Aménagement de la médiathèque la Coupole à Combs-la-Ville - Réévaluation de l'enveloppe financière prévisionnelle et de l'autorisation de programme - Demandes de subventions auprès de l'Etat et de la

Budget annexe Aménagement Secteur Hippodrome" - Budget primitif - Exercice 2024"

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

ZAC des Portes de Bondoufle à Bondoufle — Avenant n°5 au traité de concession d'aménagement pour la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté des Portes de Bondoufle à conclure avec la SPLAIN Gran

Construction d'un équipement multiculturel à Grigny - Avenant n°1 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage à conclure avec la commune de Grigny

Motion : stratégie alimentaire territoriale : plaidoyer pour libérer la commande publique en matière d’alimentation

Convention d'objectifs et de moyens 2024-2026 entre Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart et le GIP Genopole

Adoption de la Stratégie Agricole et Alimentaire Territoriale de Grand Paris Sud et de son plan d'actions

Cirque de l'Essonne — Réévaluation de l'autorisation de programme

Rapport annuel et plan d'actions en faveur de l'égalité femmes-hommes 2024-2026

Adoption de la charte entreprise — territoire en faveur de la transition écologique et sociale de Grand Paris Sud

Adhésion au réseau seine — et-marnais des collectivités engagées en santé et désignation du référent élu de la communauté d'agglomération

Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) - Exercice 2024

Adhésion à la Fédération des musiques métalliques et désignation d'un représentant à l'assemblée générale

Adhésion à l’association Théâtre Médiation Numérique Laboratoire (TMNlab)

Promotion du sport santé — Lancement d'un appel à projets Sport-santé 2024

Promotion sport santé — Conventions de partenariat à conclure avec les communes de Nandy/Savigny-le-Temple, Corbeil-Essonnes, Ris-Orangis, Grigny, Evry-Courcouronnes et les associations partenaires

Adhésion de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart au Forum français de Sécurité Urbaine (FFSU) et désignation d'un(e) délégué(e) titulaire et d'un(e) délégué(e) suppléant(

Mise en accessibilité PMR des arrêts de bus sur le secteur de Sénart - Création de l'autorisation de programme

Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du 6 février 2024

Régie le Plan — Remplacement d’un représentant au sein du 2ème collège du conseil d’exploitation