26 mars 2024

Investissement Territorial Intégré 2022 — 2027 - Approbation de projets et demande de subvention FEDER pour les opérations sous maîtrise douvrage de la communauté dagglomération Grand Paris Sud

D'otation de s'outien à l'investissement local (DSIL) - D'éclinaison 2024 - D'emandes de financements

Budget principal — Budget Primitif - Exercice 2024

Budget annexe Assainissement — Service Public dAssainissement Non Collectif" - Budget primitif - Exercice 2024"

Budget annexe Chauffage Urbain" — Budget primitif - Exercice 2024"

Budget annexe Pépinières — ICAM" - Budget Primitif - Exercice 2024"

Budget annexe Régie Le Plan" — Budget Primitif - Exercice 2024"

Vote des taux de fiscalité — Taxes directes locales - Exercice 2024

Vote des taux de la taxe denlèvement des ordures ménagères - Exercice 2024

Convention c'adre pour le financement d'actions dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville sur le territoire de Grand Paris S'ud

Subventions 2024 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain sur les quartiers de la Grande Borne et du Plateau situés à Grigny et Viry-Châtillon dans le cadre du Nouveau programme national de

Contrat de projet partenarial d'aménagement relatif à l'aménagement du site « Paris\Villaroche » sur les communes de Montereau-sur-le-Jard et Réau (département de Seine-et-Marne)

Développement des énergies renouvelables - Entrée au c'apital de la S'EM Essonne Energie - Intention de Grand Paris S'ud

D'ébat c'ommunautaire sur la c'ohérence des zones d'accélération des énergies renouvelables communales

Création d'un réseau d'eaux pluviales et de deux bassins de rétention sur la c'ommun de Ris-Orangis - Augmentation de la d'urée de l'autorisation de programme et modification de l'échéancier prévisionne

Opération d'aménagement du quartier de Montconseil à Corbeil-Essonnes - Prolongement de la rue Alfred Jarry, gestion des eaux pluviales et requalification de lavenue Pierre Brossolette - Approbation

Aménagement des espaces publics de la place du Moulin à Vent et de ses prolongements vers le quartier résidentiel dans le cadre du NPRU Plateau coeur de ville à Ris-Orangis - Approbation du programme,

Budget annexe Eau Potable" — Budget primitif - Exercice 2024"

Communication des travaux du bureau communautaire du 5 mars 2024

Réhabilitation des Arènes de lAgora à Evry-Courcouronnes - Réevalutation de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme

Réaménagement de la place du Comte Haymon à Corbeil-Essonnes - Modification de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme

Aménagement de la médiathèque la Coupole à Combs-la-Ville - Réévaluation de lenveloppe financière prévisionnelle et de lautorisation de programme - Demandes de subventions auprès de l'Etat et de la

Budget annexe Aménagement Secteur Hippodrome" - Budget primitif - Exercice 2024"

Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire

ZAC des Portes de Bondoufle à Bondoufle — Avenant n°5 au traité de concession d'aménagement pour la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté des Portes de Bondoufle à conclure avec la SPLAIN Gran

Construction d'un équipement multiculturel à Grigny - Avenant n°1 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage à c'onclure avec la commune de Grigny

Motion : stratégie alimentaire territoriale : plaidoyer pour libérer la commande publique en matière d'alimentation

Mise en accessibilité PMR des arrêts de bus sur le secteur de Sénart - Création de lautorisation de programme

Plan vélo communautaire — Actualisation et sollicitation de subventions auprès de la région Île-de-France et des départements de lEssonne et de la Seine-et-Marne

Aménagement du coeur de ville dEtiolles — Aménagement de voiries, gestion des eaux pluviales, du parvis de lEglise et réaménagement des zones de stationnement - Réévaluation de lenveloppe financièr

Budget annexe Parking" — Budget primitif - Exercice 2024"

Convention d'objectifs et de moyens 2024-2026 entre Grand Paris S'ud S'eine Essonne S'énart et le GIP Genopole

Adoption de la Stratégie Agricole et Alimentaire Territoriale de Grand Paris Sud et de son plan dactions

Cirque de lEssonne — Réévaluation de lautorisation de programme

Rapport annuel et plan dactions en faveur de l'égalité femmes-hommes 2024-2026

Adoption de la charte entreprise — territoire en faveur de la transition écologique et sociale de Grand Paris Sud

Adhésion au réseau seine — et-marnais des collectivités engagées en santé et désignation du référent élu de la communauté dagglomération

Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) - Exercice 2024

Adhésion à la Fédération des musiques métalliques et désignation d'un représentant à lassemblée générale

Adhésion à l'association Théâtre Médiation Numérique Laboratoire (TMNlab)

Promotion du sport santé — Lancement d'un appel à projets Sport-santé 2024

Promotion sport santé — Conventions de partenariat à conclure avec les communes de Nandy/Savigny-le-Temple, Corbeil-Essonnes, Ris-Orangis, Grigny, Evry-Courcouronnes et les associations partenaires

Adhésion de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart au Forum français de Sécurité Urbaine (FFSU) et désignation dun(e) délégué(e) titulaire et dun(e) délégué(e) suppléant(

Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du 6 février 2024

Régie le Plan — Remplacement d'un représentant au sein du 2ème collège du conseil d'exploitation