Conseil municipal du 2024-02-07
20
délibérations
9
Autres decisions
2
Environnement
1
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
Legs BUOT — Affectation du Résultat 2023
Approbation du compte de gestion 2023 - Legs BUOT
Vote des taux d'imposition
Approbation du compte de gestion
Approbation du bilan de la concertation établie dans le cadre de la définition et délimitation des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAER)
Remboursement de frais
Régularisation des loyers
Permise de construire PVEOLE 25 / Centrale photovoltaïque au sol / Avis de la collectivité
Désignation d'un secrétaire de séance
Acquisition parcelle BC 108
Mise à jour du tableau des effectifs
Affectation du résultat 2023 — Budget Général
Attribution de subventions aux écoles élémentaires et maternelles
Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine
Accueil stagiaire de l'enseignement supérieur / Partenariat avec l'association AzayTech
Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2023
Bilan des acquisitions / Cessions 2023
Convention constitutive du groupement de commandes fourniture, pose et maintenance de bornes numériques
Mise à jour des commissions municipales
Convention avec TOURS'N BIKES / Mise à jour à disposition de vélos
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