Conseil municipal du 2024-12-12

Ri 12 décembre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Finances & Budget

5

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - 202406-VII-RESSOURCES Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions - 202406-X-RESSOURCES Ouverture des crédits dinvestissement 2025 - 202406-IX-RESSOURCES Avenant à la convention de mutualisation service informatique - 202406-V-SOLIDARITE-JEUNESSE Mise à jour de la convention avec la crèche Les Pitchounets 2024 - 202406-I-RESSOURCES Institution dun Comité Social Territorial - 202406-XI-B-L2122-Compte rendu urbanisme - 202406-VI-AMENAGEMENT- Cession dun délaissé de voirie F850-F607 - 202406-III-RESSOURCES Tarifs municipaux 2025 - 202406-II-RESSOURCES-Prevoyance agents 2025-2030 - 202406-IV-AMENAGEMENT Convention pour la mise à disposition de deux sites de compostage - FINANCES - TARIFICATION 2025 DROIT DE PLACE MARCHES - Autorisation dépenses investissement avant vote budget 2025 - Tarifs Camping 2025 - Avis sur le Plan de Mobilité - Convention schéma mutualisation prestations LTC - Tarifs communaux 2025 complétés

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Autorisation dépenses investissement avant vote budget 2025

2024

Tarifs Camping 2025

2024

Tarifs communaux 2025 complétés

202406

202406 — III-RESSOURCES Tarifs municipaux 2025

2024091209

FINANCES — TARIFICATION 2025 DROIT DE PLACE MARCHES

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Convention schéma mutualisation prestations LTC

202406

202406 — VII-RESSOURCES Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions

202406

202406 — X-RESSOURCES Ouverture des crédits dinvestissement 2025

202406

202406 — II-RESSOURCES-Prevoyance agents 2025-2030

202406

202406 — IV-AMENAGEMENT Convention pour la mise à disposition de deux sites de compostage

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202406

202406 — XI-B-L2122-Compte rendu urbanisme

202406

202406 — VI-AMENAGEMENT- Cession dun délaissé de voirie F850-F607

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Avis sur le Plan de Mobilité

💻 Numérique 1 délibération
202406

202406 — IX-RESSOURCES Avenant à la convention de mutualisation service informatique

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
202406

202406 — V-SOLIDARITE-JEUNESSE Mise à jour de la convention avec la crèche Les Pitchounets 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
202406

202406 — I-RESSOURCES Institution dun Comité Social Territorial

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