Conseil municipal du 2024-12-04

Ri 4 décembre 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

10

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Sécurité

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Plan de financement projet rénovation logements communaux et mairie - Projet extension/rénovation logements et mairie-étude de sols - Créance admise en non valeur - Bilan RPI 2023/2024 participation Saint-Rieul - Bilan RPI 2023/2024 participation Plédéliac - Convention Fonds pour lInsertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) - Prestation sur les risques psychosociaux - Adoption du coût lauréat de lexamen professionnel dadjoint technique principal de 2ème classe 2024 - Concours - Reconduction des conventions cadres pluriannuelles entre CDG - Partenariat avec la Gendarmerie : signature de la convention cybersécurité - Possibilité de recrutements dagents contractuels du service interim pour les Collectivités et le siège du Centre de Gest - Adhésion du Centre de gestion à la convention de Participation "Prévoyance" pour ses besoins propres - Mise à jour des modalités de participation du CDG au congé de formation professionnelle - Adhésion groupement de commande inter CDG BZH souscription des contrats dassurance dommages aux biens, flotte automobile - Revalorisation du tarif des vacations des médecins agréés - Constitution dune provision pour risques et charges dans le cadre dun contentieux devant le tribunal administratif de Re - Autorisation de signer le marché de fourniture dun SIRH et hébergement associé - Décision modificative n°1 - Taux de cotisations 2025 -Tarifs des prestations 2025 - Autorisation de mandatement des dépenses dinvestissement avant le vote du Budget Primitif 2025

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 10 délibérations
2024

Adoption du coût lauréat de lexamen professionnel dadjoint technique principal de 2ème classe 2024

2024

Concours — Reconduction des conventions cadres pluriannuelles entre CDG

2024

Possibilité de recrutements dagents contractuels du service interim pour les Collectivités et le siège du Centre de Gestion

2024

Adhésion du Centre de gestion à la convention de Participation "Prévoyance" pour ses besoins propres

2024

Décision modificative n°1

2024

Validation des principes de la comptabilité analytique

2024

Nomination dun administrateur, modification de la composition du CST/CAP/CCP

20241204001

Bilan RPI 2023/2024 participation Saint-Rieul

20241204001

Bilan RPI 2023/2024 participation Plédéliac

20241204006

Créance admise en non valeur

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Adhésion groupement de commande inter CDG BZH souscription des contrats dassurance dommages aux biens, flotte automobile, responsabilité civile, protection juridique et fonctionnelle des élus & agents

2024

Revalorisation du tarif des vacations des médecins agréés

2024

Taux de cotisations 2025 — Tarifs des prestations 2025

2024

Autorisation de mandatement des dépenses dinvestissement avant le vote du Budget Primitif 2025

🛡️ Sécurité 3 délibérations
2024

Prestation sur les risques psychosociaux

2024

Partenariat avec la Gendarmerie : signature de la convention cybersécurité

2024

Constitution dune provision pour risques et charges dans le cadre dun contentieux devant le tribunal administratif de Rennes

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Convention Fonds pour lInsertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

2024

Autorisation de signer le marché de fourniture dun SIRH et hébergement associé

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20241204002

Plan de financement projet rénovation logements communaux et mairie

20241204004

Projet extension/rénovation logements et mairie-étude de sols

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Mise à jour des modalités de participation du CDG au congé de formation professionnelle

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 10 octobre 2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Actualisation du tableau des emplois (archives, RGPD, conseils en orga, DG, qualité de vie au travail)

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