26 novembre 2024
14
délibérations
10
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Pqvt — Conseil Medical - Paiement des Examens Complementaires Realises par les Medecins Agrees
Ppp — Convention pour un Accompagnement dans la Gestion et Etablissement de Dossiers Retraite
Ppp — Adoption du Reglement General des Concours et Examens Professionnels
Ppp — Convention Cadre Pluriannuelle 2025-2030 entre les 14 Cdg Bretons du Grand Ouest Relative au Fonctionnement de la Cooperation Concours Grand Ouest
Ppp — Programmation 2025-2026 des Concours et Examens Professionnels dans Interregion Grand Ouest
Pri — Taux de Promotion A un Avancement dEchelon Special
Pri — Renouvellement de la Convention Relative A la Mise A Disposition d'Un Acfi - Cdg 56 et Cdg 22- Periode 2025-2026
PRI — ENGAGEMENT PARTENARIAL ENTRE LE CDG 56, LA CONSEILLERE AUX DECIDEURS LOCAUX, LE SGC DE VANNES ET LA DDFIP e
Pri — Actualisation des Durees dAmortissement
Pri — Adoption des Taux de Cotisation Obligatoire et Additionnelle 2025
Pri — Marche Public Relatif aux Assurances des 4 Cdg Bretons - Constitution d'Un Groupement de Commandes
Pri — Tarification 2025
Pri — Adoption de la Charte Utilisateurs des Systemes Informatiques et de Telecommunications du Cdg 56
Pri — Convention de Partenariat avec le Cnas au Titre de lAnnee 2025
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