Conseil municipal du 2024-09-23

Ri 23 septembre 2024 26 délibérations
Document source

26

délibérations

8

Autres decisions

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

26 délibérations - LTM renouvellement adhésion au services ADS - SDE22 fournitures et pose de prises de courant illuminations - DM2 acquisition illuminations Noël - Chemin rural les petites fermes 425 - LTM révision du pacte financier et fiscal convention de reversement de fiscalité - Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés - Adhésion au Forum Européen pour la Sécurité Urbaine - Création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Mandat spécial pour un déplacement à Rouen dans le cadre du label Ville active et sportive - Mandat spécial pour un déplacement à Paris dans le cadre du voyage du CME - Séjour ski - Tarifs 2025 - Séjour Automne - Tarifs 2024 - Dispositif Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025 - Subventions - QBO - Avis sur le projet Plan de mobilité simplifié - Conseil en Energie Partagée - Avenant n°3 à la convention d'adhésion - Dénomination d'une place au centre-bourg - Rue Per Jakez Helias - Déclassement d'une emprise communale et cession à un tiers - Rue Per Jakez Helias - Désaffectation matérielle d'une emprise communale - Rue du Stade - Déclassement d'une emprise communale - Mandat spécial pour un déplacement à Paris dans le cadre du Congrès des maires

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Délibérations (26)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

Mandat spécial pour un déplacement à Paris dans le cadre du voyage du CME

2024

Conseil en Energie Partagée — Avenant n°3 à la convention d'adhésion

2024

Dénomination d'une place au centre-bourg

2024

Rue Per Jakez Helias — Désaffectation matérielle d'une emprise communale

2024

Mandat spécial pour un déplacement à Paris dans le cadre du Congrès des maires

3322433

LTM renouvellement adhésion au services ADS

3322435

SDE22 fournitures et pose de prises de courant illuminations

3322436

Chemin rural les petites fermes 425

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Séjour ski — Tarifs 2025

2024

Séjour Automne — Tarifs 2024

2024

Dispositif Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025 - Subventions

3322432

LTM révision du pacte financier et fiscal convention de reversement de fiscalité

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Rue Per Jakez Helias — Déclassement d'une emprise communale et cession à un tiers

2024

Terrains de tennis et Padel — Fixation des tarifs d'utilisation

2024

Terrains de tennis et PADEL : définition du mode de gestion et convention de mise à disposition des équipements auprès de l'association Tennis Club d'Ergué-Gabéric

3322434

DM2 acquisition illuminations Noël

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés

2024

Rue Pont Banal — Parcelle F141 : Classement d'une voie en domaine public

2024

Rue Paul Eluard — Parcelle CD 163 : Cession à l'OPAC

Sport 3 délibérations
2024

Mandat spécial pour un déplacement à Rouen dans le cadre du label Ville active et sportive

2024

Rue du Stade — Déclassement d'une emprise communale

2024

Rue du Stade — Désaffectation matérielle d'une emprise communale

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Adhésion au Forum Européen pour la Sécurité Urbaine

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

QBO — Avis sur le projet Plan de mobilité simplifié

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 3 septembre 2024

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