5 juillet 2024
17
délibérations
7
Autres decisions
3
Vie associative
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Renouvellement du Marché CIRIL
C'ongrès régional s'anté
Convention d'adhésion des services du Ministère de l'Intérieur en C'ôtes d'Armor, au service de médecine préventive du C'entre de gestion des C'ôtes d'Armor C'ongrès régional s'anté
Compte financier unique
L'ancement d'un marché public — titres restaurant
Présentation du Bilan d'activités 2023
Composition du Conseil dadministration
Convention de partenariat DEN.bzh
Convention de partenariat Dinan Agglomération / Centre de Gestion des Côtes dArmor
Convention de partenariat interinstitutionnel Mission Gens du Voyage du 1er juin 2024 au 31 mai 2027
Rédaction dactes fonciers : convention dadhésion du Conseil Régional
Commande Publique — Information - Marche de Maitrise dOeuvre - Amenagement de la RD 145 - 2nde Tranche
Organisation d'un évènementiel avec le Comité Net-Entreprises : convention et tarifs
Contrat — Groupe statutaire 2024-2027 : Avenant au contrat Ircantec
L'ancement d'un marché public Protection Sociale complémentaire Mutuelle S'anté Recherche d'un Assistant à maîtrise d'ouvrage (AMO)
Tableau des effectifs
Scolaire — Participation Financiere des Enfants D'omiciles A Inzinzac-L'ochrist et Scolarises dans une Classe Ulis d'Une Commune Exterieur pour l'Annee Scolaire 2024-2025
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