CM

5 juillet 2024

Ri 17 délibérations

17

délibérations

7

Autres decisions

3

Vie associative

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Autres decisions 7 délibérations
2024

Renouvellement du Marché CIRIL

2024

C'ongrès régional s'anté

2024

Convention d'adhésion des services du Ministère de l'Intérieur en C'ôtes d'Armor, au service de médecine préventive du C'entre de gestion des C'ôtes d'Armor C'ongrès régional s'anté

2024

Compte financier unique

2024

L'ancement d'un marché public — titres restaurant

2024

Présentation du Bilan d'activités 2023

2024

Composition du Conseil dadministration

Vie associative 3 délibérations
2024

Convention de partenariat DEN.bzh

2024

Convention de partenariat Dinan Agglomération / Centre de Gestion des Côtes dArmor

2024

Convention de partenariat interinstitutionnel Mission Gens du Voyage du 1er juin 2024 au 31 mai 2027

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Rédaction dactes fonciers : convention dadhésion du Conseil Régional

Commande Publique — Information - Marche de Maitrise dOeuvre - Amenagement de la RD 145 - 2nde Tranche

Finances & Budget 1 délibération
2024

Organisation d'un évènementiel avec le Comité Net-Entreprises : convention et tarifs

Ressources humaines 1 délibération
2024

Contrat — Groupe statutaire 2024-2027 : Avenant au contrat Ircantec

Social & Santé 1 délibération
2024

L'ancement d'un marché public Protection Sociale complémentaire Mutuelle S'anté Recherche d'un Assistant à maîtrise d'ouvrage (AMO)

Environnement 1 délibération
2024

Tableau des effectifs

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Scolaire — Participation Financiere des Enfants D'omiciles A Inzinzac-L'ochrist et Scolarises dans une Classe Ulis d'Une Commune Exterieur pour l'Annee Scolaire 2024-2025

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