CM

24 juin 2024

Ri 43 délibérations

43

délibérations

10

Finances & Budget

8

Autres decisions

6

Environnement

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Délibérations (43)

Finances & Budget 10 délibérations
2024

Skoaz'Ailes — Subvention 2024 à l'association Trevad Da Viken

2024

Tarifs 2024 — Atelier de LAthéna

2024

Subventions 2024 — Secteur culture et animation

2024

Tarifs 2024 - Funéraire

2024

Tarifs 2024 — Location de salles

2024

Subventions 2024 — Présentation générale

2024

Tarifs 2024 — Location de matériel aux particuliers

2024

Tarifs 2024 Occupation du domaine public

2024

Personnel communal : participation de la ville à lassurance prévoyance garantie maintien de salaire

2024

Budget principal 2024 : décision modificative n°1

Autres decisions 8 délibérations
2024

Extension de léclairage public allée de la Croix Rouge

2024

Dénomination d'une voie

2024

Extension de léclairage public route du Stangala

2024

Projet Club House Paotred Dispount — Lancement enquête publique pour le déclassement de la zone demprise du bâtiment

2024

Jardins familiaux de Pen Carn — Renouvellement de la convention

2024

Borne de recharge électrique place Jean Moulin - Convention avec Enedis

2024

Dispositif argent de poche

2024

ANDES — Modification du représentant de la collectivité

Environnement 6 délibérations
2024

Autorisation de signature du marché de services : exploitation des installations de chauffage, climatisation, eau chaude, sanitaire et ventilation

2024

Rénovation des réseaux humides : convention de maîtrise douvrage avec QBO

2024

Subventions 2024 — Secteur de l'environnement

2024

Tarifs 2024 — Prestations techniques : bordereau de prix

2024

Tarifs 2024 — LAthéna : bordereau de prix

2024

Projet de construction d'un nouveau centre de loisirs à Croas Spern Approbation de lavant-projet sommaire

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Groupement de commande avec QBO : travaux bâtiment tous corps d'état

2024

Création d'une piste cyclable Pen Carn — Guilly : projet d'aménagement

2024

Régularisation financière des travaux de léclairage public route de Coray / sortie RN165

2024

ZAC du bourg — Déclassement et cession d'une emprise publique place de lEglise

2024

Zac du bourg — Enquête publique pour la désaffectation d'une emprise publique

Éducation 4 délibérations
2024

Convention pour lencadrement des activités impliquant des intervenants sur les temps péri et extra scolaires

2024

Initiation à la langue bretonne dans les écoles publiques - Année scolaire 2024/2025

2024

Ecoles publiques — Participations croisées de la caisse des écoles de Quimper et de la ville dErgué-Gabéric

2024

OGEC — Dotation 2024 à l'école privée

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Personnel communal : actualisation du RIFSEEP

2024

Personnel communal : instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat

2024

Personnel communal : modalités de gestion des heures complémentaires et supplémentaires

Social & Santé 2 délibérations
2024

Révision du Plan de Prévention des Risques dInondation

2024

Subventions 2024 — Secteur de la solidarité

Sport 2 délibérations
2024

Convention de partenariat pour l'organisation d'activités dans le cadre de léducation physique et sportive

2024

Subventions 2024 — Associations sportives

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Rue Per Jakez Helias — Création accès et stationnement : lancement enquête publique

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Tarifs 2024 Secteur enfance, jeunesse et vie scolaire

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 25 mars 2024

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