8 avril 2024
34
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
9
Finances & Budget
4
Autres decisions
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Délibérations (34)
Affaires Generales — Commande Publique - Creation d'Une Commission dAppel dOffres Specifique pour la Reconstruction, la Modernisation et lExtension du Musee des Forges
Commande Publique — Lancement d'Un Concours dArchitecte pour Restructuration, la Modernisation et lExtension du Musee des Forges
VIE ASSOCIATIVE — CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE VILLE DINZINZAC-lOCHRIST ET LASSOCIATION LES TRICOLORES DE LOCHRIST
Foncier — Cession de Terrain - Secteur d'Activite A Pen Er Prat
Foncier — Cession de Terrain - Secteur des Forges
Foncier — Cession de Terrain - 23 Rue des Anciens Combattants
Foncier — Cession de Terrain - Ilot le Ruyet
Foncier — Convention de Servitudes Enedis - Actes Notariés
Foncier — Convention de Servitudes Enedis - Actes Notariés
Foncier — Contrat de Location-Accession de la Parcelle An 68
Foncier — Cession des Biens Mobiliers et de la Licence IV
Affectation de Resultat du Compte Administratif 2023 Budget Ville
Compte Administratif 2023 Budget Ville
Compte de Gestion du Receveur 2023 Budget Annexe Lotissement de Pen Er Prat
Affectation de Resultat du Compte Administratif 2023 Budget Annexe Lotissement de Pen Er Prat
Finances — Cout Horaire d'Un Agent Communal du Pole Technique et du Service Entretien-Restauration pour Refacturation
Vie Associative — Subvention de Fonctionnement aux Associations pour lAnnee 2024
Vie Associative — Subventions de Projets aux Associations pour lAnnee 2024
C'ulture — Demande de Subventions - 70eme Anniversaire - Ecole de Kerglaw-La Montagne
Compte de Gestion 2023 Budget Ville
Fixation des Taux dImposition 2024
Revision dAutorisations de Programme et des Credits de Paiement
Ouverture d'Une Autorisation de Programme et des Credits de Paiement Amenagement du Site des Forges
C'ulture — Transfert de C'ompetence A L'orient Agglomeration en Matiere C'ulturelle
Ressources Humaines — Tableau des Effectifs des Emplois Permanents au 1er Avril 2024
Environnement — Accompagnement des Collectivites la Charte +nature
Environnement — Definition des Zones dAcceleration pour les Energies Renouvelables sur son Territoire
Finances — Subvention 2024 au Centre Communal dAction Sociale
Intercommunalite — Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale et dInformation au Demandeur - Avis sur le Ppgdlsid de Lorient Agglomeration
Education — Organisation des Horaires Scolaires pour les Ecoles Publiques A Partir de la Rentree Scolaire 2024
Scolaire — Participation Financiere A la Redadeg 2024
Vie Associative — Convention de Financement entre la Ville dInzinzac-lochrst et l'Association Union Sportive Montagnarde
Sports — Demande de Subvention au Departement du Morbihan pour lOrganisation de la Journee Multisports - Jo de Paris
Ressources Humaines — Adhesion au Service de Calcul des Are du Cdg 56
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