Conseil municipal du 2024-04-08

AFFAIRES GENERALES — COMMANDE PUBLIQUE - CREATION D'UNE COMMISSION D'APPEL D'OFFRES SPECIFIQUE POUR LA RECONSTRUCTION, LA MODERNISATION ET L'EXTENSION DU MUSEE DES FORGES

COMMANDE PUBLIQUE — LANCEMENT D'UN CONCOURS D'ARCHITECTE POUR RESTRUCTURATION, LA MODERNISATION ET L'EXTENSION DU MUSEE DES FORGES

VIE ASSOCIATIVE — CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE VILLE D'INZINZAC-lOCHRIST ET L'ASSOCIATION LES TRICOLORES DE LOCHRIST

FONCIER — CESSION DE TERRAIN - SECTEUR D'ACTIVITE A PEN ER PRAT

FONCIER — CESSION DE TERRAIN - SECTEUR DES FORGES

FONCIER — CESSION DE TERRAIN - 23 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS

FONCIER — CESSION DE TERRAIN - ILOT LE RUYET

FONCIER — CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS - ACTES NOTARIÉS

FONCIER — CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS - ACTES NOTARIÉS

FONCIER — CESSION DES BIENS MOBILIERS ET DE LA LICENCE IV

AFFECTATION DE RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET VILLE

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET VILLE

COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR 2023 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE PEN ER PRAT

AFFECTATION DE RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE PEN ER PRAT

FINANCES — COUT HORAIRE D'UN AGENT COMMUNAL DU POLE TECHNIQUE ET DU SERVICE ENTRETIEN-RESTAURATION POUR REFACTURATION

VIE ASSOCIATIVE — SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2024

VIE ASSOCIATIVE — SUBVENTIONS DE PROJETS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2024

CULTURE — DEMANDE DE SUBVENTIONS - 70EME ANNIVERSAIRE - ECOLE DE KERGLAW-LA MONTAGNE

COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET VILLE

RESSOURCES HUMAINES — TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS AU 1ER AVRIL 2024

31 — ENVIRONNEMENT - ACCOMPAGNEMENT DES COLLECTIVITES LA CHARTE +NATURE

ENVIRONNEMENT — DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES SUR SON TERRITOIRE

FONCIER — CONTRAT DE LOCATION-ACCESSION DE LA PARCELLE AN 68

FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION 2024

REVISION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT

OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT AMENAGEMENT DU SITE DES FORGES

FINANCES — SUBVENTION 2024 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

INTERCOMMUNALITE — PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE ET D'INFORMATION AU DEMANDEUR - AVIS SUR LE PPGDLSID DE LORIENT AGGLOMERATION

EDUCATION — ORGANISATION DES HORAIRES SCOLAIRES POUR LES ECOLES PUBLIQUES A PARTIR DE LA RENTREE SCOLAIRE 2024

SCOLAIRE — PARTICIPATION FINANCIERE A LA REDADEG 2024

VIE ASSOCIATIVE — CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE D'INZINZAC-LOCHRST ET L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE MONTAGNARDE

SPORTS — DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU MORBIHAN POUR L'ORGANISATION DE LA JOURNEE MULTISPORTS - JO DE PARIS

18 — RESSOURCES HUMAINES - ADHESION AU SERVICE DE CALCUL DES ARE DU CDG 56

CULTURE — TRANSFERT DE COMPETENCE A LORIENT AGGLOMERATION EN MATIERE CULTURELLE