Conseil municipal du 2024-03-25

Lotissement "Les Rives de Pont Odet" — Convention relative au versement d'une offre de concours dans le cadre du raccordement électrique du lotissement

Recrutement dagents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

Plan Alimentaire Territorial sur le territoire de QBO

Ehpad Coat Kerhuel — Convention d'occupation temporaire

Lotissement "Les Rives de Pont Odet" — Convention relative au versement d'une offre de concours dans le cadre du raccordement électrique du lotissement

Transfert de compétences "Distribution publique de gaz" au SDEF

Rue Ampère — Désaffectation matérielle d'emprises publiques communales

Classement de voies dans le domaine public communal

Affectation de résultat 2023

Séjours été — Tarification 2024

Vente de bois — Fixation des tarifs

DSIL — Demande de subvention 2024

Délégations d'attribution du CM au Maire - Ligne de trésorerie

Emprunt 2024 — Délégation du Conseil municipal au Maire

Compte de gestion 2023 — Budget principal

Détermination des taux de la fiscalité directe locale pour 2024

Compte de gestion 2023 — Budget principal

Poissonnerie à Lestonan — Cession du local commercial

Rue Lavoisier — Cession d'un délaissé communal à la société SCCV EDIFIZ Ergué-Gabéric

Rue des Bruyères — Cession du lot A

ZAC du bourg — Lancement d'une enquête publique

Rue Ampère — Déclassement d'emprises publiques communales et cession à un tiers

Le Champ — Aménagement d'une aire de rencontre intergénérationnelle : approbation du projet et du coût prévisionnel des travaux

Croas Spern — Aménagement de deux terrains de tennis et de deux terrains de paddel : approbation du projet et du coût prévisionnel des travaux

Personnel communal — Modification du tableau des emplois

Avenue du Poulduic — Dévoiement des réseaux assainissement et eaux pluviales - Avenant à la convention

Parcelle F 141 située 3 rue Pont Banal — Lancement d'une enquête publique

Projet de construction d'un nouveau centre de loisirs - Modification de droit commun n° du PLU : avis de la mission régionale d'autorité environnementale

Projet de construction d'un nouveau centre de loisirs - Concours restreint de maîtrise d'uvre : désignation du lauréat

Recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire dactivité

Recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier dactivité

Personnel communal — Modification de l'organigramme

Personnel communal — Modalités de comptabilisation des heures du personnel intervenant durant les séjours

Election d'un adjoint

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 5 février 2024

Création d'un emploi non permanent — Conseiller numérique dans le cadre du projet social