25 mars 2024

Lotissement "Les Rives de Pont Odet" — Convention relative au versement d'une offre de concours dans le cadre du raccordement électrique du lotissement

Recrutement dagents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

Plan Alimentaire Territorial sur le territoire de QBO

Lotissement "Les Rives de Pont Odet" — Convention relative au versement d'une offre de concours dans le cadre du raccordement électrique du lotissement

Transfert de c'ompétences "Distribution publique de gaz" au SDEF

Rue Ampère — Désaffectation matérielle demprises publiques communales

Classement de voies dans le domaine public communal

Affectation de résultat 2023

Poissonnerie à Lestonan — Cession du local commercial

Rue Lavoisier — Cession d'un délaissé communal à la société SCCV EDIFIZ Ergué-Gabéric

Rue des Bruyères — Cession du lot A

Parcelle F 141 située 3 rue Pont Banal — Lancement d'une enquête publique

ZAC du bourg — Lancement d'une enquête publique

Rue Ampère — Déclassement demprises publiques communales et cession à un tiers

Le Champ — Aménagement d'une aire de rencontre intergénérationnelle : approbation du projet et du coût prévisionnel des travaux

Croas Spern — Aménagement de deux terrains de tennis et de deux terrains de paddel : approbation du projet et du coût prévisionnel des travaux

Séjours été — Tarification 2024

Vente de bois — Fixation des tarifs

DSIL — Demande de subvention 2024

Délégations dattribution du CM au Maire — Ligne de trésorerie

Emprunt 2024 — Délégation du Conseil municipal au Maire

Compte de gestion 2023 — Budget principal

Détermination des taux de la fiscalité d'irecte locale pour 2024

Compte de gestion 2023 — Budget principal

Recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité

Recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d'activité

Personnel communal — Modification de lorganigramme

Personnel communal — Modalités de comptabilisation des heures du personnel intervenant durant les séjours

Ehpad Coat Kerhuel — Convention doccupation temporaire

Personnel communal — Modification du tableau des emplois

Avenue du Poulduic — Dévoiement des réseaux assainissement et eaux pluviales - Avenant à la convention

Projet de construction d'un nouveau centre de loisirs - Modification de droit commun n° du PLU : avis de la mission régionale dautorité environnementale

Projet de construction d'un nouveau centre de loisirs - Concours restreint de maîtrise duvre : désignation du lauréat

Election d'un adjoint

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 5 février 2024

Création d'un emploi non permanent — Conseiller numérique dans le cadre du projet social