24 mai 2016

Les Cinoches — nouvelle tarification pour la billetterie cinéma Cinessonne

Régie Le Plan — demande de subvention auprès de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique SACEM

Association Initiative Melun Val de Seine et Sud Seine-et-Marne - attribution d'une subvention

Service des Arts Plastiques et Visuels — demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France dans le cadre de l'appel à projets « résidence territoriale d'a

Club de hockey sur glace Evry/Viry 91 — attribution d'une subvention

Association La Fabrique à Neuf — attribution d'une subvention

Association Ecole de la deuxième chance (E2C) - attribution d'une subvention

Centre culturel Robert Desnos/les Arènes de l'Agora/le Plan – demande de subvention auprès du Centre National de la chanson des variétés et du jazz

Théâtre de l'Agora scène nationale d'Evry et de l'Essonne - attribution d'une subvention

Association Office de Tourisme — attribution d'une subvention

Association Gym Danse GR — attribution d'une subvention

Association Maison de l'emploi Corbeil/Evry - attribution d'une subvention

Association Amicale de Villabé — attribution d'une subvention

Comité d'organisation et de développement du jazz à Corbeil-Essonnes - attribution d'une subvention

C'ulture — d'emande de subvention auprès du Conseil régional d'Ile-de-France, du Conseil départemental de l'Essonne et de la DRAC pour l'organisation du festival de Street art

Association Mission locale vers l'emploi - attribution d'une subvention

Maison des jeunes et de la culture de Ris-Orangis - attribution d'une subvention

Régie Le Plan — demande de subvention auprès du Conseil régional d'Ile-de-France

Association PLIE intercommunal ensemble vers l'emploi - attribution d'une subvention

Fosse d'orchestre du Théâtre — Sénart – demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

Service des Arts Plastiques et Visuels — demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France dans le cadre de l'appel à projets « résidence territoriale d'a

Equipements culturels — demande de subvention auprès du Conseil départemental de l'Essonne au titre de l'aide aux projets artistiques et culturels des territoires

Régie Le Plan — demande de subvention auprès de l'établissement Arcadi Ile-de-France

Régie Le Plan — demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

Association Coopération Développement Agglomération Nouvelle d'Evry (CDANE) - attribution d'une subvention

Moissy — Cramayel - Avenant n°2 à la convention de mandat pour la construction du groupe scolaire ZAC Chanteloup

Inscription de chemins et voiries au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnées (PDIPR)

Communication des décisions prises par le Président et le Vice-Président en charge de la commande publique par délégation du conseil

Projet de renouvellement urbain du sud dEvry – zone d'aménagement concerté Parc aux lièvres / Bras de fer à Evry - opération immobilière "Ilot Caisse dEpargne" - convention de participation à conclu

Projet de rénovation urbaine du quartier des Pyramides à Evry - secteur Miroirs - résiliation amiable du bail commercial de la société OZTECH

Projet de rénovation urbaine du quartier des Pyramides à Evry - secteur Miroirs - résiliation amiable du bail commercial de la société TARGET TELECOM

Conventions locales d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de Grand Paris S'ud – territoire de S'énart

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété – participation à l'étude pré-opérationnelle de plan de sauvegarde des résidences « les bords du lac 1 et 2 » à Courcouronnes

C'onstitution d'un groupement de c'ommandes pour l'entretien annuel des terrains synthétiques et des terrains engazonnés

Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle pour la construction du groupe scolaire n°5 à Saint-Pierre-du-Perray

Les Cinoches — demande de subvention auprès du Centre National de la Cinématographie pour le financement de travaux et l'acquisition de matériels

Avis de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud sur le projet de modification n°2 du PLU d'Etiolles

Avis de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud sur le projet de modification du PLU de Corbeil-Essonnes

Convention avec l'Etat relative au versement de l'aide au logement temporaire 2 (ALT 2) pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage de L'ieusaint, C'ombs-la-ville et S'avigny-le-Temple

Procès — verbal du bureau c'ommunautaire du 12 avril 2016

Communication des travaux du bureau communautaire du 12 avril 2016

Création de postes au tableau des effectifs

Aire de Grand Passage de Beaurepaire à Lisses – adoption de la nouvelle tarification

Association Agence locale de l'énergie d'Evry Centre Essonne - attribution d'une subvention

Assainissement — demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Seine Normandie pour bénéficier de l'aide à la qualité d'exploitation (AQUEX)

Projet de zone d'aménagement concerté Canal Europe à Courcouronnes et Evry – définition des modalités de la mise à disposition au public de l'étude d'impact et de l'avis de l'autorité environnementale

Création d'un poste de chargé d'opérations assainissement et eau potable

Réseaux de Formation Réciproque d'Echanges de Savoirs et de Création Collective (RERS) - attribution d'une subvention

Service des Arts Plastiques et Visuels/Le Plan/Réseau des Conservatoires - demande de subvention auprès du Conseil départemental de l'Essonne au titre du dispositif d'aide aux opérateurs structurants

Convention relative au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit de Sénart avec la ville de Savigny-le-Temple

Affiliation au Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne Ile-de-France (CIG)

Approbation de la clé de répartition des actifs du SMITEC suite à sa mise en liquidation

Remplacement de M. BARROUX dans les différents organismes extérieurs et commissions

Création de postes à la suite des avancements de grade 2016

Commission de suivi des sites 77 — désignation d'un titulaire et d'un suppléant

Création d'un poste de chargé de mission habitat

Adhésion au Pôle de compétitivité Advancity - désignation d'un représentant

Installation d'un conseiller communautaire

Création d'un Conseil de Développement sur le territoire de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

Adhésion à l'association Initiatives télécentre 77

Convention de partenariat avec le Conseil départemental de Seine et Marne pour le projet de résidence d'auteur de Wilfried NSondé

Adhésion à l'association P3MIL — désignation d'un représentant

Adhésion à l'association PEXE — désignation d'un représentant

Adhésion à l'association Seine et Marne Développement

Zone d'amenagement concerté Parc aux lièvres / Bras de fer à Evry - opération immobilière "Ilot Caisse dEpargne" - convention d'association à conclure avec Nexity Apollonia

Association Seine — Essonne Basket-Ball - attribution d'une subvention

Création d'un poste de chef de projets transports et déplacements

Union sportive de Ris — Orangis section rugby - attribution d'une subvention

Procès — verbal du Conseil communautaire du 12 avril 2016

Adhésion à l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) – désignation d'un représentant

Création de cinq emplois fonctionnels de DGA

Charte d'éontologique pour le partage d'informations n'ominatives dans le c'adre du C'ISPD de S'énart

Adhésion au Centre National d'Action Sociale (CNAS)

Association de prévention spécialisée OSER - attribution d'une subvention

Demande de subvention auprès de STIF pour la création de points d'arrêts de bus dans le c'adre de la requalification du c'entre-ville et la d'esserte du quartier la Pyramide à L'ieusaint

Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités territoriales pour la Culture (FNCC) – désignation d'un représentant