12 avril 2016

Communication des travaux des bureaux des ex EPCI Evry Centre Essonne et Sénart et du bureau communautaire de Grand Paris Sud du 29 mars 2016

Création du réseau de chaleur du quartier Grand Parc à Bondoufle – Autorisation de programme et enveloppe financière prévisionnelle

Procès — verbal du Bureau communautaire du 29 mars 2016

Tableau des emplois et effectifs

Budget primitif — exercice 2016 - adoption du budget annexe de l'Eau DSP

Budget primitif — exercice 2016 - adoption du budget annexe de l'Eau Régie publique

Adhésion au conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement de l'Essonne (CAUE 91) - Désignation des représentants

Adhésion à l'association Réseau école et nature – Désignation d'un représentant

Adhésion au groupement de commandes du SIGEIF pour l'achat de gaz naturel, de fourniture et de services en matière d'efficacité énergétique

Budget primitif — exercice 2016 - adoption du budget annexe de lAssainissement

Budget primitif — exercice 2016 - adoption du budget principal

Budget primitif — exercice 2016 - adoption du budget annexe de la Régie Le Plan

Vote des taux de fiscalité entreprises et ménages - exercice 2016

Subventions 2016 aux associations

Budget primitif — exercice 2016 - adoption du budget annexe Théâtre de Sénart

Budget primitif — exercice 2016 - adoption du budget annexe des Pépinières ICAM

Vote des taux de taxe denlèvement des ordures ménagères (TEOM) - exercice 2016

Subventions 2016 aux associations — versement d'acomptes

Procès — verbaux des Conseils communautaires des 14 mars et 29 mars 2016

17ème édition du challenge Projets dEntreprendre – convention de parrainage avec Télécom SudParis et Telecom Ecole de Management

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière avec l'EPFIF et la commune de Bondoufle

Convention pour la création d'une permanence d'aide aux victimes de violences au commissariat de Moissy-Cramayel – Sénart

Participation de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud à la biennale de Dakar (Dak'Art 2016) – Prise en charge des frais

Augmentation du capital de la SPL des Territoires de l'Essonne

Adhésion au groupement de commandes du SIPPEREC pour l'achat d'électricité

Convention d'occupation et de partage des locaux sis 50/52/54 avenue du Président Kennedy à Viry-Châtillon entre l'Établissement public territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont et la Communaut

Perception et reversement de droits d'inscription de la sénartaise 2016

Budget primitif — exercice 2016 - adoption du budget annexe Aménagement Bois Sauvage

Budget primitif — exercice 2016 - adoption du budget annexe Aménagement Pyramides

Redevances d'occupation du site de lHippodrome et des terrains LU / AXA situés à Ris-Orangis et Bondoufle

Demande de subvention auprès du STIF pour la création de points d'arrêt dans le c'adre du réaménagement de la l'igne 408

Convention c'adre d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les logements s'ociaux s'itués dans les quartiers politique de la ville (QPV) du contrat de ville

Adhésion à l'association Graine Ile — de-France – Désignation d'un représentant

Adhésion à l'association Vivacités Ile — de-France – Désignation d'un représentant

Convention de partenariat entre Essonne Développement, le conseil départemental et la Communauté d'Agglomération

Adhésion à l'association Energy Cities — Désignation des représentants

Décisions des Présidents des ex EPCI — Attributions exercées par délégation des Conseils

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Election des représentants d'associations

Budget primitif — exercice 2016 - adoption du budget annexe Grand Stade de Rugby

Tarifs de mise à disposition du stade de baseball de Lieusaint

Demande de subventions au titre de la politique de la ville : contrat de ville 2015-2020 de S'énart, contrat local de sécurité et de prévention de la d'élinquance (CLSPD) pour l'année 2016

Garantie d'emprunt à caractère social avec contrat de prêt en annexe – VILOGIA – Acquisition en VEFA de 70 logements – Résidence sociale à Lieusaint – Modification de garantie

Adhésion annuelle aux forums européen et français pour la sécurité urbaine (EFUS - FFSU)

Budget primitif — exercice 2016 - adoption du budget annexe des Parcs de stationnement

Convention de mise à disposition de personnel entre l'Établissement public territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont et la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud