14 mars 2016

Fixation du nombre de Vice — présidents et de membres du bureau communautaire

Election du 7ème délégué au bureau

Election du 9ème délégué au bureau

Election du 10ème délégué au bureau

Election du 13ème délégué au bureau

Election du 18ème délégué au bureau

Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) - Représentation-substitution pour la commune de Grigny – Compétence réseaux urbains de co

Election du 1er délégué au bureau

Election du 5ème délégué au bureau

Election du 14ème délégué au bureau

Election du 19ème délégué au bureau

SIVOM de la Vallée de lYerres et des Sénarts pour la compétence collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés pour les communes de Combs-la-Ville et Moissy-Cramayel – Adhésion e

Election du 3ème délégué au bureau

Election du 6ème délégué au bureau

Election du 11ème délégué au bureau

Election du 12ème délégué au bureau

Election du 17ème délégué au bureau

Délégation d'attributions du Conseil Communautaire au Bureau Communautaire, au Président et au Vice-président en charge de la c'ommande publique

Election du 2ème délégué au bureau

Election du 4ème délégué au bureau

Election du 8ème délégué au bureau

Election du 15ème délégué au bureau

Election du 16ème délégué au bureau

Indemnités de fonction aux Président, Vice-présidents, membres du Bureau et conseillers communautaires de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Syndicat mixte pour lAssainissement et la Gestion des Eaux du bassin versant de lYerres (SYAGE) - Représentation-substitution pour les communes du territoire de Sénart 77 - Désignation des représent

SMITOM L'OMBRIC pour la c'ompétence traitement des déchets des ménages et déchets assimilés pour 6 communes du territoire de S'énart 77 (C'esson, L'ieusaint, N'andy, Réau, S'avigny-le-Temple, Vert-Saint-D'eni

Commission Consultative de l'environnement de laérodrome de Melun Villaroche – Désignation des représentants

Régie pour la gestion du service de distribution d'eau potable "l'eau de lagglo" – Actualisation des statuts - Désignation des membres du conseil d'exploitation et du Directeur

Société Eau du S'ud Parisien — Désignation d'un représentant

Association Réseau Documentaire d'Evry Centre Essonne et Associés (REDOCEA) - Désignation d'un représentant

Contrats de territoire conclus avec le Conseil Départemental de l'Essonne - Désignation des Référents "Développement durable" et des Référents "Appel des 100"

Association nationale des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, de l'énergie, des réseaux de chaleur et de froid, de l'environnement (AMORCE) – Désignation des

Fixation du lieu de réunion des instances délibératives de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart à Lieusaint

S.A.E.M. TICE — Désignation des représentants

Comité stratégique Société du Grand Paris – Désignation des représentants

Assemblée des Communautés de France (ADCF) - Désignation d'un représentant

Centre Hospitalier Sud Francilien — Désignation des représentants

Installation du conseil communautaire de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Syndicat Mixte Orge — Yvette-Seine (SMOYS) – Représentation-substitution pour les communes du territoire Evry Centre Essonne – Compétence électricité – Désignation des représentants

Etablissements publics locaux denseignement – Désignation des représentants

Lecture de la charte de lélu local

Mission locale de Grigny — Désignation des représentants

Commission spéciale de lentente de la STEP de Boissettes – Désignation des représentants

Agence Française pour le Développement Urbain (AFDU) – Désignation d'un représentant

Commission d'appel d'offres du Groupement de commandes avec Paris Région Entreprises pour l'organisation du MIPIM – Désignation des représentants

Régie à seule autonomie financière pour la gestion de la salle Le Plan – Actualisation des statuts – Désignation des membres du conseil d'exploitation et du Directeur

Groupement d'intérêt Public Génopole — Désignation des représentants

Agence Locale de l'Energie (ALE) — Désignation des représentants

Etablissements d'enseignement supérieur — Désignation des représentants

Commission intercommunale pour l'accessibilité – Création et composition

Comité d'agrément des entreprises candidates à la location de locaux d'activités – Territoire de Grigny – Désignation des représentants

Syndicat Mixte de la vallée de l'Orge Aval (SIVOA) - Représentation-substitution de la commune de Grigny pour la compétence « assainissement » - Désignation des représentants

Société publique locale des territoires de l'Essonne – Désignation d'un représentant

Evry Sciences et Innovation — Désignation d'un représentant

Versement d'une indemnité de conseil et dassistance au comptable public

Election du Président de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Election du 2ème Vice-président

Election du 9ème Vice-président

Commission de Délégation de Service Public – Création et élection des membres

Election du 5ème Vice-président

Election du 6ème Vice-président

Election du 10ème Vice-président

Commission consultative des services publics locaux – Création et élection des membres

Election du 1er Vice-président

Election du 4ème Vice-président

Election du 7ème Vice-président

Election du 12ème Vice-président

Election du 13ème Vice-président

Election du 15ème Vice-président

Election du 3ème Vice-président

Election du 11ème Vice-président

Election du 8ème Vice-président

Election du 14ème Vice-président

Commissions thématiques — Création et élection des membres

Commission d'Appel d'Offres — Création et élection des membres

Association Relais Jeunes 77 — Désignation d'un représentant

Association OSER — Désignation des représentants

Association Initiatives Télécentres 77 — Désignation d'un représentant

Association Seine — et-Marne Développement – Désignation d'un représentant

Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) des Passages – Désignation d'un représentant

Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) Agora – Désignation d'un représentant

Association Ecole de la deuxième chance en Essonne « e2c Essonne» - Désignation d'un représentant

Création des emplois fonctionnels de Directeur Général des Services et de Directeurs Généraux Adjoints

Dynamique Emploi — Désignation des représentants

Association Maison de lEmploi et de la Formation (MDEF) de Sénart – Désignation des représentants

Association Mission Intercommunale Vers lEmploi (MIVE) – Désignation des représentants

Création des emplois de collaborateur de cabinet

Maison de l'emploi Corbeil — Essonnes/Evry – Désignation de représentants

Etablissement Public d'Aménagement de Sénart (EPA)- Désignation des représentants

Société d'Economie Mixte Essonne Aménagement – Désignation d'un représentant

Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL 91) – Désignation d'un représentant

Etablissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF)- Désignation d'un représentant

Syndicat mixte ouvert Pôle d'activité de Villaroche pour la gestion, l'entretien, l'aménagement et le développement de l'aérodrome de Villaroche (territoire Sénart 77) – Adhésion et désignation des re

Association de prévention spécialisée Viry Grigny Prévention - Désignation des représentants

Comité National dAction Sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS) - Désignation des représentants

Association Plan Local pour l'insertion et l'emploi intercommunal du Nord-Essonne – Désignation des représentants

Groupement d'intérêt public Fonds de Solidarité pour le Logement de l'Essonne (GIP FSL 91) - Désignation des représentants

Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) « Théâtre-Sénart » - Désignation des représentants

Association Institut Catholique d'Arts et Métiers (ICAM) - Site de Paris-Sénart – Désignation d'un représentant

Théâtre de l'Agora, Scène Nationale d'Evry et de l'Essonne – Désignation des représentants

Société d'Economie Mixte Génopole — Désignation d'un représentant

Société d'Economie Mixte du C'entre de Formation et de Professionnalisation des L'acs de l'Essonne – Désignation des représentants

Commission départementale des risques naturels majeurs – Désignation des représentants

Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART) – Désignation des représentants

Contrat d'objectifs territorial avec l'ADEME – Dispositif ProMobilité – Désignation d'un référent

Centre dInformation sur les Droits des Femmes et des Familles de l'Essonne (CIDFF) – Désignation d'un représentant