29 mars 2016

Procès — verbaux des Bureaux de Communautés d'agglomération Evry Centre Essonne et Sénart – Décembre 2015

Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Réseaux et de Cours d'Eau (SIARCE) – Election des représentants

Modification de la délégation d'attributions du Conseil c'ommunautaire au Bureau c'ommunautaire et au Président

Association NatureParif — Adhésion et désignation d'un représentant

Adhésion au Syndicat Intercommunal pour la Revalorisation et l'Elimination des Déchets et Ordures Ménagères (SIREDOM) pour la compétence traitement des déchets des ménages et déchets assimilés pour le

Etablissement Public d'Aménagement de Sénart (EPA) - Modification de la désignation des représentants

Jury de concours pour la construction d'une caserne de gendarmerie à Saint-Germain-les-Corbeil – Création et élection des membres

Opération d'aménagement Canal Europe — Promesse de vente CHSF/GPS – Complément de prix

Procès — verbaux des Conseils de Communauté des EPCI fusionnés

Rénovation urbaine du quartier du Bois Sauvage à Evry – Ilôt 1 « Constructa » – Constitution de servitudes

Participation de la Communauté d'Agglomération au MIPIM 2016 – Prise en charge des frais

Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant vote du budget

Création des budgets annexes

Syndicat Mixte Ouvert Paris Métropole — Adhésion et élection des représentants

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Création et élection des membres

Demande de subventions pour l'organisation d'une action de prévention routière auprès de l'Etat et du Conseil Départemental de l'Essonne

Signature de la convention cadre de partenariat au dispositif mutualisé de vidéosurveillance et de sécurisation des parkings des bailleurs des villes d'Evry et de Courcouronnes