28 juin 2016

Service des Arts Plastiques et Visuels — Tarifs 2016/2017

Régie Le Plan — Tarifs 2016/2017

Savigny Sénart Athlétisme — Attribution d'une subvention

Comptes administratifs 2015 et affectation du résultat – Budget Principal du Syndicat Intercommunal de C'ollecte et Traitement des Ordures Ménagères (S'ICTOM)

Comptes de gestion 2015 — Budget principal et budgets annexes des Ex-EPCI

CACV Gymnastique — Attribution d'une subvention

Budget Principal — Exercice 2016 – admissions en non-valeur

Commission intercommunale des impôts directs (CIID) – Proposition de liste pour la désignation des commissaires par le Directeur Départemental des Finances Publiques

Comptes administratifs 2015 et affectation du résultat – Budget Principal et Budget annexe du Syndicat Mixte S'énart Val de S'eine (SYMSEVAS)

Délégation d'une mission d'organisme intermédiaire sans subvention globale à la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud, dans le cadre des investissements territoriaux intégrés (ITI) du programme o

Demande de subvention au titre du s'outien Régional au Programme PDELC pour le développement de la filière Eco-activités

Convention de gestion relative au reversement de la fiscalité des ordures ménagères avec la commune de Saint-Pierre-du-Perray

Association Le Rocheton — Attribution d'une subvention

Comptes administratifs 2015 et affectation du résultat – Budget Principal et Budgets annexes de la Communauté d'agglomération Evry C'entre Essonne

Comptes administratifs 2015 et affectation du résultat – Budget Principal et Budgets annexes de la Communauté d'agglomération de S'énart

Comptes administratifs 2015 et affectation du résultat – Budget Principal de la Communauté d'agglomération S'eine Essonne

Comptes administratifs 2015 et affectation du résultat – Budget Principal et Budgets annexes du Syndicat d'agglomération nouvelle de S'énart en Essonne

Collège JEAN LURCAT — attribution d'une subvention

Sécurisation des emprunts structurés de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud - Approbation du refinancement du prêt n°MPH507333EUR001 SFIL - effet 2018

Budget annexe « Locaux à vocation économique et universitaire" - Exercice 2016 – admissions en non-valeur

Théâtre — Sénart Scène Nationale – Attribution d'une subvention

12ème Trophée des deux golfs de Saint — Pierre- du-Perray – Attribution d'une subvention

Garantie d'emprunt — Square de l'Oncle Archibald à Courcouronnes – renégociation d'un emprunt – Toit et Joie

Association CITOYENS AGITES — attribution d'une subvention

Association COUP DE POUCE — attribution d'une subvention

Association ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE ILE DE France - attribution d'une subvention

Association VOISIN MALIN — attribution d'une subvention

Convention de gestion relative au reversement de la fiscalité des ordures ménagères avec la commune de Saintry-sur-S'eine

Association Dynamique Emploi — Attribution d'une subvention

Association Espoir CFDJ — Attribution d'une subvention

Association Espace Prévert — Attribution d'une subvention

Association ADCVO — attribution d'une subvention

Association FIA — ISM - attribution d'une subvention

Association ESSONNE ACTIVE — attribution d'une subvention

Association PETITS DEBROUILLARDS — attribution d'une subvention

Sécurisation des emprunts structurés de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud - Convention de fonds de soutien avec la Société de Financement Local

Sécurisation des emprunts structurés de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud - Approbation du refinancement du prêt n°MPH507335EUR001 SFIL - effet 2017

Convention de gestion relative au reversement de la fiscalité des ordures ménagères avec la commune de Morsang-sur-S'eine

Convention de gestion relative au reversement de la fiscalité des ordures ménagères avec la commune de Tigery

Association Relais Jeunes 77 — Attribution d'une subvention

Centre de Formation et de Professionnalisation des Lacs de l'Essonne – Attribution d'une subvention

Projet de rénovation urbaine La Grande Borde à Grigny – Attribution d'une subvention à l'association Sous Tous Les Toits du Monde

Les Cinoches — Classement des Cinoches en salles Art et Essai – Demande de subvention auprès du Centre National de la Cinématographie (CNC) pour l'année 2017

Sécurisation des emprunts structurés de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud - Approbation du refinancement du prêt n°MPH507335EUR001 SFIL - effet 2016

Association ADIE — attribution d'une subvention

Association LATITUDE 91 — attribution d'une subvention

Sécurisation des emprunts structurés de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud - Convention de fonds de soutien avec la Caisse d'Epargne Ile-de-France

Sécurisation des emprunts structurés de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud - Protocole transactionnel avec la Société de Financement Local

Sécurisation des emprunts structurés de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud - Protocole transactionnel avec la Caisse d'Epargne Ile-de-France

Mise à disposition de deux agents

Vidéo — protection – Avenant n°1 à la convention de service commun – Territoire Evry Centre Essonne

Approbation du pacte de gouvernance de Grand Paris Sud

Convention de mise à disposition de composteurs domestiques avec le SIREDOM

Approbation du règlement intérieur du Conseil Communautaire

Création du Comité Technique (CT) — Composition et organisation

Clôture de l'autorisation de programme « Centre Technique Municipal à Tigery » - Syndicat d'Agglomération Nouvelle de Sénart en Essonne

Rapports annuels 2015 des Commissions intercommunales pour l'accessibilité

Approbation du projet de statuts de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart pour adoption par les communes membres

Mise en place d'un fonds micro — projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers politique de la ville du contrat de ville Centre Essonne 2014-2020

Création d'un poste de secrétaire de rédaction

Projet TZen 4 entre Viry — Chatillon et Corbeil-Essonnes – Contribution de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud à l'enquête publique

Transfert à la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud des archives du SMITEC dissous

Evènementiel Street Art 2016 — Convention de mécénat avec lHôtel Ibis Styles Evry Cathédrale – avenant n°1 à la convention initiale et conclusion d'une nouvelle convention

SIPPEREC — Remplacement de Monsieur Philippe RIO en tant que représentant suppléant au sein du Comité syndical

Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)

Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) – Création et composition

Décisions du Président et du Vice — Président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation de Conseil Communautaire

Vente d'un terrain au profit de la société SEGRO

Vente d'un terrain au profit de la société GNVERT

Construction d'une gendarmerie à Saint — Germain-lès-Corbeil – Demande de permis de construire

Opération d'aménagement quartier du Bras de Fer à Evry - Echange foncier NEXITY APOLLONIA / Grand Paris Sud

Convention de co — maîtrise d'ouvrage relative aux travaux de valorisation écologique des bassins à C'esson

Parc d'activités économiques « Les Bordes » à Bondoufle : vente d'un terrain au profit de la société ASTRE PARIS

Acquisition de terrains situés rue de la Cerisaie à Évry pour l'implantation d'un ouvrage d'assainissement auprès de Monsieur AUDIN

Acquisition d'un véhicule électrique — Demande de subvention auprès du Syndicat Mixte de l'Orge Yvette Seine pour l'électricité et le gaz (SMOYS)

Avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage avec Grand Paris Aménagement (GPA) pour les travaux du site propre de la Montagne des Glaises à Corbeil-Essonnes

ZAC Canal Europe à Courcouronnes et Evry – Lancement de la consultation d'aménageur, création et élection de la commission de concession d'aménagement

Avis de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud sur le projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Ormoy

Acquisition de terrains situés rue de la Cerisaie à Évry pour l'implantation d'un ouvrage d'assainissement auprès de Mmes LASSECHERE ET LASSECHERE-PRETRE

Convention d'intervention foncière avec l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF) portant sur le site de lhôpital désaffecté Louise Michel à Courcouronnes

Procès — verbal du bureau communautaire du 24 mai 2016

Communication des travaux du bureau communautaire du 24 mai 2016

Réseau des conservatoires — Approbation du règlement intérieur

Approbation de la charte de la biodiversité

Réseau des conservatoires — Tarifs 2016/2017

Créations de postes au tableau des effectifs

Station d'épuration d'Evry — Mise en conformité du canal de comptage en sortie d'usine – demande de subvention auprès de l'agence de l'eau Seine-Normandie

Acquisition de terrains situés rue de la Cerisaie à Évry pour l'implantation d'un ouvrage d'assainissement auprès de Mmes COULEAU ET COULEAU-ORTINO

Réseau des conservatoires — Convention de partenariat à conclure avec l'Ecole Départementale de Théâtre (EDT) relative à l'enseignement du Théâtre sur le territoire Evry Centre Essonne

Quartier des Blancs Manteaux sis sur les communes de Viry-Châtillon et de Grigny - Convention avec EPT 12 pour l'entretien des réseaux assainissement

SIPPEREC — Commission consultative paritaire visant à coordonner l'action en matière d'énergie – Désignation d'un représentant

Association RESEAUX D'ECHANGES RECIPROQUES DE SAVOIRS (RERS) - attribution d'une subvention

Budget annexe « Régie de l'Eau » — Exercice 2016 – admissions en non-valeur

Commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX) – Désignation de deux représentants suppléants

Participation à la procédure de consultation du CIG pour la souscription d'une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire

Association de réinsertion pour l'emploi (ARPE)-: attribution d'une subvention

Association Solidarité femmes — Relais 77 – Attribution d'une subvention

Fonds de solidarité en faveur des équipements des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des événements climatiques ou géologiques – Demande de dotation auprès de l'Etat

Contrat de fonds de cohésion sociale et urbaine avec le Conseil Départemental de l'Essonne – Territoire Evry Centre Essonne

Création d'un poste de Chargé de mission « suivi social des impayés » dans le cadre du projet de renouvellement urbain de Grigny II

Association Espace Dynamique d'Insertion Filigrane – attribution d'une subvention

Adhésion à l'association des Directeurs et Responsables de Services Généraux (ARSEG)

Adhésion à l'association IDEAL Connaissances

Rénovation urbaine du quartier du Canal à Courcouronnes – Avenant n°7 à la convention pluriannuelle avec l'ANRU

Vœu de soutien à la candidature de la France pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Vœu de soutien à la candidature de la France pour l'organisation de l'exposition universelle de 2025

Sénart Moissy Football — Attribution d'une subvention

Projet d'équipement sportif spécialisé pour le badminton - demande de subvention au Centre National pour le Développement du Sport

Tarifs 2016 / 2017 des piscines de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud – Territoire Evry Centre Essonne et Seine-Essonne

C'ompétence « Equipements c'ulturels et sportifs d'intérêt c'ommunautaire » - Déclaration d'intérêt c'ommunautaire des bibliothèques/médiathèques, écoles de musique/c'onservatoires, l'udothèques et piscines

Participation au coût du transport des collégiens du territoire de Sénart en Essonne pour l'année scolaire 2016/2017

Service des Arts Plastiques et Visuels — Approbation du règlement intérieur

Approbation du projet « Développer la culture et la démocratie numérique » dans le cadre du projet européen ITI

Service des Arts Plastiques et Visuels — Adhésion à l'Association Nationale des Ecoles d'Art Territoriales de Pratiques Amateurs (ANEAT)

Licences d'entrepreneur de spectacles vivants – Demande de transfert auprès de la Direction Régionales des Affaires Culturelles (DRAC)

Service des Arts Plastiques et Visuels — Adhésion à l'Association des Classes Préparatoires Publiques aux Ecoles Supérieures d'Art (APPEA)

Indemnité de mobilité : adoption des principes de mise en œuvre

Création d'un poste de Chargé de mission « Mobilité »

Réalisation d'un parking rue Pasteur dans la copropriété Grigny 2 - Approbation du programme de travaux et de l'enveloppe financière prévisionnelle, création d'une autorisation de programme et demande

Aire d'accueil des gens du voyage sise à Saint-Pierre-du-Perray – Convention de gestion

Mise à disposition de personnel — Avenant n°1 à la convention conclue avec l'Etablissement public territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont

Dissolution du SMITEC — transfert du personnel et création d'un poste

Convention de partenariat pour la formation professionnelle des cadets de la police municipale avec le lycée Nadar de Draveil

Création du Comité dHygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) - Composition et organisation

Procès — verbal du Conseil communautaire du 24 mai 2016