13 septembre 2016

Communication des travaux du Bureau communautaire du 28 juin 2016

Chauffage urbain — renouvellement de la délégation de service public – choix du nouveau d'élégataire

Territoire à énergie positive pour la croissance verte - Approbation de la convention particulière d'appui financier pour le territoire de Sénart 77

Territoire à énergie positive pour la croissance verte - Approbation de l'avenant n°2 à la convention particulière d'appui financier pour le territoire Centre-Essonne

Territoire à énergie positive pour la croissance verte - Approbation de l'avenant n°1 à la convention particulière d'appui financier pour le territoire Centre-Essonne

Motion relative au projet de modification des trajectoires aériennes depuis Orly

Procès — verbaux des Conseils communautaires des 14 et 28 juin 2016

Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA) – modification sur la composition

Communication des décisions prises par le Président et le Vice-Président en charge de la commande publique par délégation du conseil

Aménagement du giratoire Exona situé à Corbeil-Essonnes – convention d'offre de concours avec Monsieur Serge Dassault

Association Essonne Développement — adhésion et désignation des représentants

Contrat de cohésion sociale et urbaine avec le Conseil départemental de l'Essonne - validation de la programmation et demande de subvention

Demande de subvention au titre de la d'otation de s'outien à l'investissement public local créée par l'article 159 de la l'oi de finances pour 2016

Délégation d'une mission d'organisme intermédiaire au titre de l'investissement territorial intégré (ITI) - modification de la convention conclue avec le Conseil régional