18 décembre 2018

Budget annexe « Eau DSP » — Budget primitif - Exercice 2019

Budget annexe « Régie de l'Eau » — Budget primitif - Exercice 2019

Réseau des médiathèques 77 — Modification des tarifs

Service public de l'Eau potable — Redevances 2019

Régie de l'eau de Grand Paris Sud — Redevances 2019

Régie de l'eau de Grand Paris Sud — Grille des tarifs 2019

Régie de l'eau de Grand Paris Sud — Adoption du nouveau bordereau des prix des travaux

Contrat de délégation de service public d'eau potable de Corbeil-Essonnes - Avenant n°2 à conclure avec la Société des Eaux de lEssonne

Communication des travaux du bureau communautaire du 13 novembre 2018

Direction des relations internationales et européennes - Adhésion au réseau EUROCITIES - Désignation d'un représentant

Contrat de délégation de service public d'eau potable de Grigny – Protocole de gestion des encours et de la transition opérationnelle

Ecole de musique de Nandy — Transfert d'un agent et création de poste au tableau des effectifs

Budget annexe « Régie de l'Eau » — Régularisation débet

Régie de l'Eau de Grand Paris Sud — Actualisation des statuts - Désignation de 3 membres au conseil d'exploitation

Modification de la délégation d'attributions du conseil c'ommunautaire au bureau c'ommunautaire, au Président et au Vice-Président en charge de la c'ommande publique

Budget annexe « Régie Le Plan » — Budget primitif - Exercice 2019

Budget annexe « Assainissement » — Budget primitif - Exercice 2019

Budget annexe « Pépinières — ICAM - CA Grand Paris Sud » - Budget primitif - Exercice 2019

Budget annexe « Chauffage Urbain » — Budget primitif - Exercice 2019

Budget annexe Pépinières — ICAM - CA Grand Paris Sud" - Exercice 2019 - Admission en non valeur"

Budget principal — Exercice 2018 - Admission en non-valeur

Subventions 2019 — Versements dacomptes aux associations et organismes

Budget Principal — Budget primitif - Exercice 2019

Service public de lAssainissement — Redevance 2019

Attribution et versement de subventions aux associations et organismes pour l'année 2018

Vote des taux de la Taxe dElimination des Ordures Ménagères - Exercice 2019

Vote des taux de fiscalité — Taxes directes locales - Exercice 2019

Pôle déchanges de Savigny — le-Temple/Nandy - Approbation du Schéma de référence

Partenariat Public Privé pour l'entretien et la maintenance des installations déclairage public et de signalisation tricolore au bénéfice des villes de Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Mors

Modification de la définition de l'intérêt c'ommunautaire de la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud S'eine-Essonne-S'énart

Transfert de c'ompétences — Prolongation des conventions de gestion technique transitoire

Médiathèque/ludothèque de Vert — Saint-Denis - Avenant de prolongation de la convention de gestion technique

Participation à la démarche détude partenariale sur la desserte du secteur Sud Francilien

Renforcement de la couche de roulement sur les boulevards Dunant et Allende à Corbeil-Essonnes - Création de lautorisation de programme

Fusion du SIVOA / SIBSO / SIHA — Désignation des délégués titulaires et suppléants de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud au syndicat issu de cette fusion (SyORP)

Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - SPLA-IN - Avance en compte courant dassociés

Téléthon 2018 — Don de Grand Paris Sud

SAEM TICE — Modification des statuts

Approbation du dossier de création de la ZAC de la Ferme dOrangis à Ris-Orangis et autorisation de principe pour déléguer l'opération à la SPLA-IN Portes Sud du Grand Paris

Budget annexe « Aménagement Bois Sauvage » - Budget primitif - Exercice 2019

Budget annexe « Aménagement Pyramides » — Budget primitif - Exercice 2019

Budget annexe « Aménagement Secteur Hippodrome » - Budget primitif - Exercice 2019

Aménagement de la médiathèque La Coupole à Combs-la-Ville - Création de lautorisation de programme

S'ollicitation de la délégation du droit de préemption urbain auprès de la Commune d'Evry - Parcelle BP 223 s'ituée à Evry - Avenue du Général Patton

Réhabilitation des Arènes de lAgora à Evry - Réévaluation de lenveloppe financière prévisionnelle - Modification de lautorisation de programme

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Cession d'actions de la S'EM Génopole au profit du GIP Génopole

Aménagement d'une médiathèque et d'un espace seniors dans la ZAC du Grand Parc à Bondoufle - Approbation de lavant-projet définitif et confirmation de lenveloppe financière prévisionnelle - Demandes

Transfert des équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire - Approbation des procès-verbaux et des conventions doccupation partielle

Réhabilitation de la piscine Jean Bouin à Savigny-le-Temple - Création de lautorisation de programme

Equipements culturels et sportifs des communes de Grigny et de Saint-Germain-lès-Corbeil - Transfert de personnels et créations de postes au tableau des effectifs

Budget annexe « Parkings » — Budget primitif - Exercice 2019

Mise en accessibilité PMR des arrêts de bus sur le secteur de Sénart - Création de lautorisation de programme

Gestion des parcs de stationnement — saisine de la CCSPL avant le choix du mode de gestion

Contrat de délégation du service public de lassainissement sur le territoire de lex-Communauté dagglomération Evry Centre Essonne - Avenant n°2

Procès — verbal du conseil communautaire du 20 novembre 2018

Centre de Formation et de Professionnalisation - Changement de statut

Groupement dIntérêt Public Accueil et Habitat des Gens du Voyage dans le Département de Seine-et-Marne" - Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud - Désignation des représentants"

Contribution financière au projet de Learning Center/La Maison des Sciences de lHomme et de la Société de l'Université dEvry Val dEssonne

Cimetière intercommunal — Extension des surfaces funéraires - Création de lautorisation de programme

Service public Culturel pour la gestion de la salle de spectacle Les Arènes - Saisine de la CCSPL avant le choix du mode de gestion

Protection sociale complémentaire pour les agents de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud - Adhésion à la convention 2019/2024 avec le CIG et la Mutuelle Nationale Territoriale et participati

Comité départemental du tourisme de lEssonne - Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart au collège des territoires et désignation d'un représentant