11 décembre 2018

Opération de requalification secteur AGORA - I - Déclassement du domaine public par anticipation de Volumes issus des ensembles immobiliers cadastrés AP 19 - AP 38 et AP 168 -

Valorisation du Cirque de lEssonne — Acquisition auprès du Département de lEssonne de parcelles situées sur la commune de Villabé - Demande de subvention auprès du Département de lEssonne

Réalisation et gestion des aménagements dans le cadre du TZEN 2 Sénart-Melun - Conventions à conclure avec le Département de Seine-et-Marne et les communes de Lieusaint et de Savigny-le-Temple

Garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat (ex Logement Francilien) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 15 logements individuels situés dans la ZAC d

Garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat (ex Logement Francilien) auprès la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 112 logements situés 14-34 rue de la Liberté à Moiss

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le rachat de 28 logements Efidis situés 8 rue Paul Bouchard à Lisses

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le rachat de 24 logements Efidis situés Ferme de Place à Lisses

Garantie demprunt de la SA dHLM 1001 Vies Habitat (ex Logement Francilien) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 72 logements situés 4 Cours Jean Jaurès à Saint-P

Opération de requalification secteur AGORA - II - Vente AFUL AGORA / GPS et modification de lEDDV de lensemble immobilier cadastré AP 19

ZAC du Centre Urbain à Evry — Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2017 et bilan prévisionnel pour l'année 2018 établis par Grand Paris Aménagement

ZAC des Aunettes à Evry — Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2017 et bilan prévisionnel pour l'année 2018 établis par Grand Paris Aménagement

Rétrocession des emprises foncières et des équipements publics de la ZAC de la Grange du Bois - Convention tripartite à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple et lEtablissement Public dAménag

ZAC du Centre urbain à Evry — Avenant n° 4 au traité de concession à conclure avec la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris

ZAC des Portes de Bondoufle (dit Grand Parc) à Bondoufle - Concession d'aménagement - Compte rendu Annuel à la Collectivité pour l'année 2017 et bilan prévisionnel pour l'année 2018 établis par Grand

ZAC des Folies à Lisses — Concession d'aménagement - Compte Rendu Annuel à la Collectivité pour l'année 2017 et bilan prévisionnel pour l'année 2018 établis par Grand Paris Aménagement

Acquisition d'un Bâtiment en VEFA — Projet ICAM - Demandes de subvention auprès de la Région Ile de France et du Département de Seine et Marne

Déneigement et viabilité hivernale — Conventions de prestations de service à conclure avec les communes de Cesson, Combs-la-Ville, Corbeil-Essonnes, Etiolles, Le Coudray-Montceaux, Lieusaint, Moissy-C

Réseau des médiathèques de Sénart — Approbation du règlement intérieur et de la charte numérique

Aménagement du site de Paris — Villaroche sur les communes de Montereau-sur-le-Jard, Limoges-Fourches, Lissy et Réau - Avenant n°1 au protocole daccord

Transfert de charges et de gestion des réseaux et espaces extérieurs - Convention à c'onclure avec le Syndicat Principal de la c'opropriété Grigny 2 et la commune de Grigny

Schéma d'irecteur Déchets — Demande de subvention auprès de l'ADEME

Procès — verbal du Bureau communautaire du 13 novembre 2018

ZAC des Haies Blanches au Coudray — Montceaux - Avenant n°4 au traité de concession d'aménagement à conclure avec la SAS du Plateau de Chevannes

Création de postes au tableau des effectifs

Modification des statuts du SIARCE

Participation au salon MIPIM 2019 — Convention constitutive de groupement de commandes à conclure avec Paris Region Entreprises

Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical pour l'année 2019 pour lensemble des commerces de détail présents sur les communes de Cesson, Corbeil-Essonnes, Etiolles, Evry, Lieusaint, Ris-O

Opération de requalification secteur AGORA - III - Vente GPS / LSGI -

OPAH des Patios à Grigny — Avenant n°2 à la convention dOpération Programmée dAmélioration de lHabitat à conclure avec le Département de lEssonne, lAgence Nationale de lHabitat et la commune de

Convention à c'onclure avec le C'entre Interdépartemental de Gestion de la Grande C'ouronne de la Région Ile-de-France pour le remboursement des honoraires des médecins

Adoption du protocole de fortes chaleurs

Projet européen ITI — FEDER : "Développement d'espaces collaboratifs de travail et dinnovation" - Demande de subvention

Secteur dit "R3" Entrée du parc d'activités économiques de Savigny-le-Temple - Convention de veille foncière à conclure avec lEPFIF, lEPA de Sénart et la commune de Savigny-le-Temple

Projet TZen 2 — Convention de financement à conclure avec le Département de Seine-et-Marne et la Communauté dagglomération Melun Val-de-Seine pour une Etude d'opportunité et de dimensionnement d'un P

Service Arts Visuels — Demande de subvention auprès de la Fondation Tapa pour la mise en place d'un workshop dans le cadre de lexposition "La collection fantôme - chapitre ceux qui nous regardent" au

Convention de financement de "l'étude de filièreS d'avenir" à c'onclure avec le GIP Génopole

Convention de partenariat à conclure avec la commune de Nandy dans le cadre du dispositif de vidéoprotection de sénart

C'érémonie des 91 d'Or 2018 — Convention de partenariat à c'onclure avec le MEDEF Essonne pour la participation de la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud S'eine-Essonne-S'énart

Salon des étudiants en Essonne — Convention de partenariat à conclure avec létudiant

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Grigny

Logistique, transports et facturation — Convention de prestation de service à conclure avec les communes de Grigny et de Saint Germain-lès-Corbeil

Convention de gestion et de maintenance des infrastructures de transport en c'ommun en S'ite Propre à c'onclure avec le Syndicat des Transports d'Ile-de-France

Plan Energie Patrimoine (PEP) — Modification du règlement dattribution des aides financières relatives au PEP