29 janvier 2019

Garantie demprunt de la SA dHLM Immobilière 3 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition en VEFA de 98 logements situés quai de la Borde-2948L à Ris-Orangis - Délibération

ZAC de lEco quartier du Val de Ris — Approbation de lavenant n°5 au traité de concession d'aménagement à conclure avec Grand Paris Aménagement

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation à l'opération programmée damélioration de lhabitat et des plans de sauvegarde du quartier des pyramides à Evry-Courcouronn

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - participation à l'opération programmée damélioration de lhabitat "copropriété du Canal" à Courcouronnes - Année 2019

ZAC de léco quartier du Val de Ris — Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel à la collectivité locale pour l'année 2017 et bilan prévisionnel pour l'année 2018 établis par Grand Paris Aménagem

ZAC de lEco quartier du Val de Ris — Modification n°4 du Programme des Equipements Publics

ZAC de lEco quartier du Val de Ris — Modification du dossier de réalisation

Plan Energie Patrimoine (PEP) — Aide communautaire à la copropriété "allée du Parc" à Evry-Courcouronnes

Plan Energie Patrimoine (PEP) — Aide communautaire à la copropriété "La Bruyère" à Evry-Courcouronnes

Transfert de propriété d'équipements publics au profit de la commune de Tigery

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Morsang-sur-S'eine

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de S'oisy-sur-S'eine

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune d'Evry

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Saintry-Sur-S'eine

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de S'avigny-Le-Temple

Alimentation en eau des communes de Bondoufle, Evry-Courcouronnes, Grigny, Le Coudray-Montceaux, Lisses, Ris-Orangis et Villabé - Avenant n°1 au contrat dapprovisionnement en eau à conclure avec Eau

Réseaux des médiathèques de Grand Paris Sud - Nouvelles solutions de désherbage des documents déclassés

Création de postes au tableau des effectifs

Mission daccompagnement pour la conception du "lot C - Miroir dEau" à Savigny-le-Temple - Convention de partenariat à conclure avec la commune de Savigny-le-Temple et lEPA Sénart

Procès — verbal du Bureau communautaire du 11 décembre 2018

Mise en accessibilité de 8 points darrêt sur les communes de Morsang-sur-Seine et Saintry-sur-Seine - Demande de subvention auprès dIle-de-France Mobilités

Appel à projets "vélo du quotidien" pour la création d'un Pôle Multiservices Vélos en gare dEvry Bras de Fer Genopole - Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France

Les Cinoches — Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des affaires culturelles Ile-de-France (DRAC), du Rectorat de Versailles et du Centre National de la Cinématographie (CNC) au ti

LEmpreinte à Savigny — le-Temple - Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dIle-de-France (DRAC), de la Région Ile-de-France, du Département de Seine-et-Marne

Avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2018-2021 du Théâtre de Sénart - Scène Nationale

Adoption d'un règlement sur le site de létang du Follet

Protection et utilisation dinformation — Accord de confidentialité à conclure avec la société Sitowie