12 février 2019

Rénovation de la place du comte Haymon à Corbeil-Essonnes - Approbation du programme, de lenveloppe prévisionnelle et création d'une autorisation de programme - Autorisations administratives

Adhésion au Syndicat National des Scènes Publiques

Application à titre expérimental des dispositifs de déclaration, dautorisation préalable de mise en location et dautorisation préalable de division de biens - Précision de la répartition des mission

Syndicat Mixte ouvert détudes Paris Métropole – Remplacement d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant

Procès — verbaux des conseils communautaires du 18 décembre 2018 et du 9 janvier 2019

SIREDOM — Remplacement d'un délégué titulaire

EPA Sénart — Remplacement d'un représentant

SAEM TICE — Remplacement d'un représentant au sein du conseil dadministration

Réseau des médiathèques 91 — Tarifs 2019

Réseau de chaleur du Grand Parc à Bondoufle - Modification du règlement de service

Fonds mondial pour la nature (WWF) : convention-cadre 2019-2021 et convention dapplication annuelle 2019

Communication des travaux du bureau communautaire du 11 décembre 2018

Régie de l'eau de Grand Paris Sud — Remplacement d'un représentant au sein du 1er collège du conseil d'exploitation de la Régie

Centre aquatique Nymphéa — Tarifs 2019

Attribution et versement de subventions aux associations et organismes pour l'année 2019

Aménagement du cœur de ville dEtiolles — Approbation du programme, de lenveloppe financière prévisionnelle et création d'une autorisation de programme

Décisions du Président, de son suppléant et du Vice-président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Ferme de Varâtre — Modification de la convention de souscription à conclure avec la Fondation du Patrimoine pour la restauration du colombier

Association Française pour le Développement Urbain (AFDU) – Remplacement de deux représentants

Maison de lEmploi et de la Formation (MDEF) de Sénart - Remplacement d'un représentant suppléant

UFR Sciences Fondamentales et Appliquées (SFA) de l'Université dEvry Val dEssonne - Désignation d'un représentant