2 juillet 2019

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Moulin à Vent à Cesson - Opération Natura 2000 - Rue de la Tramontane (parcelle X 842) - Rétrocession des réseaux

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 80 logements situés 11,13, 15 et 17 rue des Oiseaux à Ris-Orangis

Convention de fourniture d'eau réciproque à c'onclure avec S'uez Eau France pour l'alimentation de C'orbeil-Essonnes et la régie de l'eau de la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud S'eine-Essonne-Sé

Protocole daccord à conclure avec Suez Eau France pour la fourniture d'eau de secours pour lalimentation de la commune de Corbeil-Essonnes

Alimentation en eau potable de la commune dEcharcon - Avenant n°1 à la convention de vente d'eau en gros a conclure avec le SIARCE et Suez Eau France

Convention financière à conclure avec TICE relative à lexploitation de la ligne 412 desservant la commune du Coudray-Montceaux

Exploitation de la ligne 412 desservant la commune du Coudray-Montceaux - Régularisation d'une compensation financière au profit de TiCE

Procès — verbal du Bureau communautaire du 28 mai 2019

Création de postes au tableau des effectifs

Suppression de postes au tableau des effectifs

ZAC Val Vert — Central Parc – Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'eau potable et d'une servitude non aedificandi

Transfert de deux agents au réseau des conservatoires sénartais et création de postes au tableau des effectifs

Convention de fourniture d'eau potable en gros à c'onclure avec la commune de Melun, la Société des Eaux de Melun et S'uez Eau France

Construction du groupe scolaire de la ZAC de Chanteloup à Moissy-Cramayel - Avenant n°3 à la convention de mandat à conclure avec la commune de Moissy-Cramayel

Parc d'activités économiques "Bois de lEpine" à Ris Orangis - Cession de parcelles cadastrées AO n° 14 et 15 situees avenue du Front Populaire au profit de la SCI Youss Immobilier

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Efidis auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêts (avenant n°85514)

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Efidis auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêt (avenant n°85544)

Suppression de la ZAC du Bois Chaland à Lisses - Saisine du préfet du Département de lEssonne

Garantie demprunt de la SA dHLM Essonne Habitat auprès de la Caisse d'Epargne Ile-de-France (CAIDF) pour le rachat de 120 logements sis Cité les Aunettes, 21 au 47 impasse de la Chalouette à Evry-Co

Travaux de rénovation et extension du centre de loisirs Elise et Célestin Freinet de Vert-Saint-Denis - Convention de délégation de maîtrise douvrage à conclure avec la commune de Vert-Saint-Denis

C'oncours EUROPAN 14 — Demande de subvention auprès du Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA)

ZAC des Portes de Bondoufle — Projet du Grand Parc - Acquisition du lot C5b Est d'une superficie de 3562 m² auprès de la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris pour la réalisation d'une chaufferie biomasse

Opération de requalification secteur AGORA - Vente GPS/LSGI Volumes issus des ensembles immobiliers cadastrés AP 19 - AP 38 et AP 168 - Substitution de lacquéreur au profit d'une société de crédit p

Convention de gestion de la télérelève des grands comptes de Grigny à c'onclure avec Ocea Smart Building

Opération "Coeur de ville — République" à Grigny - convention partenariale à conclure avec lEPARECA et la commune de Grigny

Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) des Territoires de lEssonne

Convention de mise à disposition d'une canalisation de transit à conclure avec la commune de Melun

Aires d'accueil de grand passage pour les gens du voyage - Approbation du règlement intérieur

Aires d'accueil pour les gens du voyage — Approbation du règlement intérieur

Mise en place du Compte Personnel de Formation (CPF) pour les agents de Grand Paris Sud

Médiathèques Pablo Picasso et Victor Hugo à Grigny - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dIle-de-France (DRAC) dans le cadre du dispositif "Lecture pour to

C'onservatoire de Grigny — Demandes de subventions au titre de l'année 2019

Transfert du CSUI de Corbeil — Essonnes - Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France

Relations Internationales et Européennes - Organisation des rencontres interculturelles et artisanales 2019 - Accueil des artisans maliens, sénégalais et mauritaniens et de leurs accompagnateurs - Pr

Avis sur le Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) du SIREDOM