25 juin 2019

Budget annexe Régie de lEau" — Exercice 2019 - Admission en non-valeur"

Classement du réseau de chaleur Grand Paris Sud Energie Positive

Budget annexe Régie de lEau" — Exercice 2019 - Budget supplémentaire"

Budget annexe Eau DSP" — Exercice 2019 - Budget supplémentaire"

Création d'un réseau d'eaux pluviales et de deux bassins de rétention sur la commune de Ris-Orangis - Modification de l'autorisation de programme

Rénovation des réseaux de la chaussée et des espaces publics de lavenue Philippe Bur à Moissy-Cramayel - Approbation du programme des travaux et de lenveloppe financière prévisionnelle de l'opératio

Contrat de délégation de service public de lassainissement collectif sur le territoire de la Commune dEtiolles - Avenant n°1 portant transfert à la Société Suez Eau France

Contrat de délégation de service public de collecte et de traitement des eaux pluviales du territoire Evry Centre Essonne - Avenant n°3 portant transfert à la société Suez Eau France

Budget annexe « EAU DSP » — Exercice 2019 - Admission en non-valeur

Contrat de délégation de service public de l'eau potable sur différentes communes membres de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Avenant n°2 portant transfert à la soc

Contrat de concession de service public de l'eau public de l'eau potable sur la commune du Coudray-Montceaux - Avenant n°1 portant transfert à la société Suez Eau France

Contrat de concession de service public de lassainissement sur le territoire de la commune du Coudray-Montceaux - Avenant n°1 portant transfert à la société Suez Eau France

Contrat de délégation de service public de lassainissement collectif et non-collectif sur le territoire de lex SAN de Sénart 91 - Avenant n°3 portant transfert à la société Suez Eau France

Adoption du règlement de service assainissement sur la commune du Coudray-Montceaux

Adoption du règlement de service de l'eau potable sur la commune du Coudray-Montceaux

Signature de la Charte de Stratégie de développement commercial Grand Paris Sud / Coeur dEssonne

Plan Climat Air Energie Territorial de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Arrêt du projet de PCAET

ZAC Canal — Europe - Labélisation du quartier Les Horizons à Evry-Courcouronnes - Signature de la charte EcoQuartier du ministère du logement et de lhabitat durable

Communication des travaux du bureau communautaire du 26 mars 2019

Régie de l'Eau de Grand Paris Sud — Remplacement d'un représentant

Transfert de c'ompétences et d'équipements d'intérêt c'ommunautaire - Approbation des évaluations de la CLECT - Attribution de c'ompensation - Exercice 2019

Attribution de subventions aux associations et organismes - Année 2019

Budget annexe Pépinière — ICAM" - Exercice 2019 - Budget supplémentaire"

Budget annexe Chauffage urbain" — Exercice 2019 - Budget supplémentaire"

Budget annexe Assainissement et SPANC" — Exercice 2019 - Budget supplémentaire"

Budget annexe Régie Le Plan" — Exercice 2019 - Budget supplémentaire"

Budget Principal — Exercice 2019 - Budget supplémentaire

Modification des tarifs de la taxe de séjour

Budget annexe Régie Le Plan" — Exercice 2019 - Admission en non-valeur"

Patinoire François Le Comte à Evry — Courcouronnes - Tarifs 2019/2020

Budget annexe Pépinières — ICAM" - Exercice 2019 - Admission en non-valeur"

Budget annexe Aménagement secteur Hippodrome" - Exercice 2019 - Budget supplémentaire"

Budget annexe Aménagement Pyramides" — Exercice 2019 - Budget supplémentaire"

Budget annexe Aménagement Bois Sauvage" — Exercice 2019 - Budget supplémentaire"

Travaux de sécurisation du poste de refoulement PR19 à Cesson - Approbation du programme, de lenveloppe financière prévisionnelle et création de lautorisation de programme PR19

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Etablissement Public Grand Paris Aménagement - Désignation d'un représentant de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Approbation de la convention stratégique dintervention foncière entre lEPF Ile-de-France et la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Station dépuration dEvry — Courcouronnes - Part de la Communauté dagglomération pour le déversement et le traitement de différents effluents en entrée de STEP

Contrat de Transition Ecologique de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Approbation du CTE

Budget annexe Parkings" — Exercice 2019 - Budget supplémentaire"

Approbation du Plan vélo communautaire de Grand Paris Sud - Autorisation de solliciter les subventions correspondantes auprès des financeurs

Association Développement et Partage — Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud - Désignation d'un représentant

MOTION — Aéroports de Paris : Grand Paris Sud soutient la maîtrise publique

Contrat de délégation de service public de production, transport et distribution de l'eau potable sur le territoire de la commune de Corbeil-Essonnes - Avenant n°3 portant transfert à la société Suez

Piscines Grand Paris Sud — Tarifs de location ligne d'eau et bassin complet, de location de la salle cathédrale à Evry-Courcouronnes et de modification d'activités au stade nautique Gabriel Menut à Co

Procès — verbal du conseil communautaire du 28 mai 2019

Création de lOffice de tourisme Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart - Approbation des statuts et désignation des membres - Attribution d'une dotation initiale