24 septembre 2019

Garantie demprunt de la SA dHLM Immobilière 3F Seine-et-Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 40 logements situés 15 rue Thérouanne à Combs-la-Ville

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Antin Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêts - résidences situées à Evry-Courcouronnes

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Antin Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêts - résidences situées à Tigery et Saintry sur Seine

Création d'un terrain familial pour accueillir les gens du voyage - Acquisition de la parcelle cadastrée B 353, s'ituée à Bondoufle auprès de Grand Paris Aménagement

Construction d'un groupe scolaire à Villabé - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à c'onclure avec la commune de Villabé

Convention de partenariat à conclure avec Seine-et-Marne Attractivité dans le cadre du Salon de l'Immobilier d'entreprise (SIMI) 2019

Convention financière avec l'établissement public d'aménagement (EPA) de Sénart pour la construction du groupe scolaire de la ZAC de Chanteloup à Moissy-Cramayel

Intervention communautaire en faveur du parc privé - Plan de Sauvegarde - Copropriété de la Ferme du Temple - Ris-Orangis

Commercialisation du lotissement d'activités économiques Les Petits Bois" à Bondoufle - Cession du lot n°8 (parcelle AE 34) au profit de la SCI NUEVA SIERRA"

Convention à c'onclure avec le syndicat des c'opropriétaires Dragon Miroirs relative à des travaux d'assainissement - Square du Dragon à Evry-C'ourcouronnes

Intervention communautaire en faveur du parc privé - Plan de sauvegarde de la copropriété 85-87 rue de la papeterie à Corbeil-Essonnes

Tram 12 Express à Ris — Orangis (ex terrain LU) : acquisition auprès de lEtablissement Public Foncier dÎle-de-France (EPFIF) des emprises servant dassiette aux aménagements urbains

Rénovation urbaine du quartier de la Grande Borne à Grigny - Rétrocession des emprises du TZEN 4 appartenant à la commune de Grigny

Garantie demprunt de la SA dHLM 3F Résidences auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition-amélioration de 132 logements situés 65 rue Alexandre Soljenitsyne à Evry-Courcouronn

Avis sur le dossier de réalisation de la ZAC Villeray à Saint-Pierre-du-Perray

Convention d'offre de c'oncours à c'onclure avec le syndicat de c'opropriété du c'entre c'ommercial de Villabé pour le financement des études de faisabilité relatives à la réalisation d'un échangeur routie

Avis sur le dossier de réalisation modificatif de la ZAC de la Clé de Saint-Pierre à Saint-Pierre-du-Perray

Suppression de la ZAC du Bois Chaland à Lisses

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Ris-Orangis

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement à la commune de Bondoufle

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement à la commune de Morsang-sur-Seine

C'érémonie des 91 d'Or 2019 — Convention de partenariat à c'onclure avec le MEDEF ESSONNE

Attribution de fonds de concours et fonds de concours additionnel d'investissement à la commune de Cesson

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Grigny

Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement à la commune de Grigny

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement à la commune de Lisses

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement 2019 à la commune dEtiolles

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement 2019 à la commune de Villabé

Attribution d'un fonds de c'oncours à la commune de Villabé

Protocole daccord transactionnel avec SULO FRANCE pour le rachat du parc de bacs dordures ménagères et assimilées de la ville de Grigny

Convention à c'onclure avec le S'IREDOM relative à la mise à disposition de c'omposteurs d'omestiques

Modification des statuts du SIARCE

Salon MIPIM 2020 — Convention constitutive de groupement de commandes avec Paris Region Entreprises

Modification des statuts du Syndicat de lOrge, de la Rémarde et de la Prédecelle

Programme Adultes — Relais - Conventions à conclure avec l'Etat / Commissariat général à l'égalité des territoires

Charte d'engagements réciproques relative à l'expérimentation du l'issage des heures de pointe à c'onclure avec la REGION IDF et la D'IRIF

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de lassainissement et rapports annuels des délégataires - Exercice 2018

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et délimination des déchets (RPQS) - Année 2018

Convention locale pour lenfouissement coordonné des réseaux aériens de communication électronique dOrange

Création de postes au tableau des effectifs

Réseau des Conservatoires 77 — Politique départementale en faveur des écoles de musique, de danse et de théâtre - Equipements à rayonnement territorial - Convention à conclure avec le Département de S

Procès — verbal du bureau communautaire du 2 juillet 2019

Contrat culturel de territoire 2019 — Demande de subventions auprès du Conseil départemental de lEssonne

Contrat d'intérêt national de la Porte Sud du Grand Paris - Déclinaison 2019 - Demandes de financements

Gestion Urbaine de Proximité (GUP) Grigny - Déclinaison 2019 - Demande de financement auprès de lAgence Nationale de lHabitat (ANAH)

Bibliothèque Numérique de Référence (BNR) - Demande de subvention au titre de la Dotation Générale de décentralisation (DGD) 2019 à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Ile-de-France

Mise en accessibilité et création de points darrêts sur les communes de Grigny et Evry-Courcouronnes - Demande de subvention auprès dIle-de-France Mobilités

Rapport d'activité de la délégation de service public de gestion des parcs de stationnement dIndigo - Année 2018

Convention d'animation et d'accompagnement de projet à c'onclure avec la Fédération régionale des Maisons des j'eunes et de la c'ulture en Ile-de-France (FR MJC IdF) dans le c'adre de la formation C'adre d