8 octobre 2019

Marathon de Sénart Grand Paris Sud 2020 — Montant des droits dinscriptions aux épreuves de la 21ème édition

NPRU Centre — ville/Lugny à Moissy-Cramayel - Transfert de lenveloppe régionale au titre de la Convention Régionale de Développement Urbain (CRDU) au profit de la commune

Prise en charge damendes à titre exceptionnel

Marathon de Sénart Grand Paris Sud 2020 — Primes de la 21ème édition

Application à titre expérimental des dispositifs de déclaration, dautorisation préalable de mise en location et dautorisation préalable à la division de biens - Commune de Corbeil-Essonnes

Procès — verbaux des conseils communautaires des 25 juin, 12 août et 21 août 2019

Projet de wifi territorial — Appel à projet Wifi4EU

Autorisation préalable de Grand Paris Sud pour la création d'une société dédiée par la SEM TICE

Comité 21 — Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud et désignation d'un représentant

Les Cinoches — Participation avec la fédération nationale des cinémas français à l'opération Le Cinéma a du cœur""

Communication des travaux des bureaux communautaires des 28 mai et 2 juillet 2019

Association AMORCE — Extension de ladhésion pour les compétences déchets ménagers, eau et assainissement

Protocole daccord de fourniture d'eau en gros à conclure avec Eau de Paris

Contrat de délégation du service public d'eau potable du territoire de Sénart - Avenant n°6 à conclure avec Suez Eau France

Réseau France Eau Publique — Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Aménagement de lancien site Gilles à Corbeil-Essonnes - Intérêt communautaire et convention dintervention foncière à conclure avec lEPFIF

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Cession de C'ertificats d'Economies d'Energie (C'EE) - Autorisation de s'igner tous les d'ocuments relatifs à la cession

Salle Decauville à la Ferme du Bois Briard à Evry-Courcouronnes - Modification des conditions tarifaires et du règlement intérieur

Budget Principal — Exercice 2019 - Admission en non-valeur

Attribution de subventions aux associations et organismes - Année 2019

Service Arts Visuels — Demande de renouvellement dagrément auprès de l'Etat pour la classe préparatoire aux concours des établissements denseignement supérieur de la création artistique

Investissement Territorial Intégré (ITI) - Avenant n°2 à la convention de délégation de tâches à conclure avec la Région Ile-de-France

Dispositions de larticle 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - Demande dexemption de la commune de Tigery pour la période 2020-2022

Motion relative à larrêté PPRT du site de Ris-Orangis - Grigny = Pour le départ définitif des entreprises CIM-ANTARGAZ - La sécurité des riverains et usagers du RER avant tout