CM

4 février 2020

Ri 24 délibérations

24

délibérations

6

Autres decisions

5

Environnement

3

Vie associative

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Délibérations (24)

Autres decisions 6 délibérations
9643

Opération de revalorisation du Cirque de lEssonne - Classement dans le domaine public

9704

Sénartaise 2020 — Montant des droits dinscription de la 9ème édition

9715

Restructuration des espaces publics du secteur Bras de Fer à Evry-Courcouronnes - Approbation du schéma de référence du Pôle Gare - Approbation de la convention de gestion des maitrises douvrage - Ap

9858

Comité 21 — Adhésion de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

9995

Convention de transfert de maitrise douvrage a conclure avec le SIARCE pour la réalisation d'une installation de valorisation énergétique du site épuratoire Exona-Evry

9997

Universitarisation du Centre Hospitalier Sud Francilien - Convention à conclure avec le CHSF

Environnement 5 délibérations
9536

ZAC Parc aux Lièvres — Bras de Fer à Evry-Courcouronnes - Signature du traité de concession d'aménagement avec la SPLA IN

9588

Réhabilitation du poste de relèvement de la Zone d'Activités des radars à Grigny ainsi que du réseau afférent - approbation du programme de l'opération, de lenveloppe financière prévisionnelle et dem

9607

C'ompétence énergie — Modification des statuts de la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud

9705

Réaménagement de la place Jean Cocteau à Évry-Courcouronnes - Approbation de lavant-projet et confirmation de lenveloppe financière prévisionnelle

9736

Communication des travaux du bureau communautaire du 10 décembre 2019

Vie associative 3 délibérations
9507

Territoire d'innovation « Construire au futur, habiter le futur » de la Région Ile-de-France - Constitution d'une association pour structurer le consortium des partenaires - Désignation d'un représent

9809

Convention pluriannuelle de renouvellement urbain sur le quartier du Canal à Evry-Courcouronnes

9996

Convention de partenariat à conclure avec le SIARCE relative à la création de la société publique locale ayant pour objet la gestion mutualisée des deux stations dEvry-Courcouronnes et dExona

Sport 3 délibérations
9549

Convention de c'oopération en vue d'une maîtrise publique de la production, du transport et du stockage d'eau j'usqu'aux réseaux de distribution d'eau potable du s'ud francilien à c'onclure avec le D'épart

9699

Rénovation et amélioration du complexe Agora Sports à Evry-Courcouronnes - Approbation du programme de l'opération, de lenveloppe financière prévisionnelle et création de lautorisation de programme

9807

Piscine de Combs — la-Ville - Tarifs 2020

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
9642

Desserte du terrain Thinet à Grigny — Approbation du programme, de lenveloppe financière prévisionnelle et création d'une autorisation de programme - Autorisations administratives

9691

Renouvellement urbain du quartier des Pyramides à Evry-Courcouronnes - Secteur Desaix - Aménagement des espaces publics - Approbation du programme, de lenveloppe financière prévisionnelle et création

9737

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Administration 1 délibération
9735

Procès — verbal du conseil communautaire du 17 décembre 2019

Numérique 1 délibération
9798

Stratégie de territoire intelligent — Approbation de la charte pour un numérique raisonné" et adhésion au programme "Smart Région Initiative""

Ressources humaines 1 délibération
9864

Centre de Formation et de Professionnalisation - Approbation des statuts et du contrat de service public du futur EPIC et avis sur la dissolution de la SEM

Finances & Budget 1 délibération
9876

Subventions 2020 — Attributions de subventions aux associations et organismes

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