28 janvier 2020

Suppression de postes au tableau des effectifs

Convention de gestion des services de proximité dans le c'adre de la c'ompétence "Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés" sur la commune de Bondoufle

Convention de gestion des services de proximité dans le c'adre de la c'ompétence "Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés" sur la commune de L'isses

Convention de gestion des services de proximité dans le c'adre de la c'ompétence "Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés" sur la commune de Villabé

Convention de gestion des services de proximité dans le c'adre de la c'ompétence "Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés" sur la commune d'Evry-C'ourcouronnes

Convention de gestion des services de proximité dans le c'adre de la c'ompétence "Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés" sur la commune de Ris-Orangis

Etude de schéma directeur dalimentation en eau potable - demandes de subventions auprès du Département de lEssonne, du Département de Seine-et-Marne et de lAgence de l'Eau Seine-Normandie

Création de postes au tableau des effectifs

Evacuation et traitement des déchets issus de dépôts sauvages - Convention financière à conclure l'EPA de Sénart

Régie de l'eau — Convention relative aux modalités de reversement de la redevance pour pollution de l'eau d'origine domestique à conclure avec l'agence de l'eau Seine-Normandie

Régie de l'eau — Convention relative aux modalités de reversement de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte due par les usagers domestiques à conclure avec l'Agence de l'Eau Seine-Nor

Réhabilitation des réseaux d'assainissement de la rue Eugène-Maintenant à Lisses - Demandes de subventions auprès du Département de lEssonne et de lAgence de l'Eau Seine-Normandie

Procès — verbal du bureau c'ommunautaire du 10 décembre 2019

Contrat régional de destination Yerres — Fontainebleau-Vallées de la Seine et du Loing - Convention-cadre à conclure avec la Région Ile-de-France

Etude de schéma directeur d'assainissement et de gestion des eaux pluviales - Demandes de subventions auprès du Département de lEssonne, du Département de Seine-et-Marne et de lAgence de l'Eau Seine

D'évoiement des réseaux de gaz de Montconseil dans le c'adre des travaux de l'ANRU 1 du quartier de Montconseil à C'orbeil-Essonnes - Conventions à c'onclure avec GRDF

Projet de rénovation urbaine du quartier de la Grande Borne à Grigny - Rétrocession des emprises du site propre (futur Tzen 4) et servitude de passage de canalisations deaux usées - Autorisation de s

Enfouissement des réseaux Rue des Grès au Coudray-Montceaux - Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec la commune du Coudray-Montceaux

Aménagement de la RD 346 (de la limite entre les communes de Nandy et Savigny-le-Temple et la forêt de Rougeau) - Convention à conclure avec le Département de Seine-et-Marne, la commune de Nandy et l'

« Action Cœur de Ville » — Signature des avenants aux conventions-cadres d'Evry-Courcouronnes et de Corbeil-Essonnes

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Efidis auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations suite au réaménagement de prêts - Programme immobilier situé à Saint-Pierre-du-Perray

Parc d'activités économiques "Le Bois de lEpine" à Ris-Orangis - vente d'un terrain au profit de la SCI de lOlive

Garantie demprunt de la SEM Genopole auprès de la Banque Postale pour l'acquisition d'un terrain auprès de Safran situé au 13-15 et 17 rue Henri Desbrueres à Corbeil-Essonne pour la réalisation dune

Travaux de réaménagement du point darrêt Clos aux Pois situé rue du Bois Chaland à Lisses - Convention de mandat de maîtrise douvrage à conclure avec le Département de lEssonne

Garantie demprunt de la SA dHLM Immobilière 3F Seine-et-Marne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 102 logements situés rue des Robiniers à Savigny-le-Temple

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation à lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat et des plans de sauvegarde du quartier des Pyramides à Evry-Courcouronn

Acquisition de la Grande Halle Freyssinet parcelle cadastrée section AH n°951 p d'une superficie de 663 m² environ située à Ris-Orangis auprès de Grand Paris Aménagement

Régularisation Foncière — Acquisition d'une portion de la rue de Valmy parcelle cadastrée section AZ n°46 d'une superficie de 770 m² située à Ris-Orangis auprès de l'Association ALTERITE

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Participation à lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat "copropriétés du Canal" à Evry-Courcouronnes - Année 4

Garantie demprunt de la SA dHLM Logirep auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 6 logements situés ZAC du Grand Parc à Bondoufle

Garantie demprunt de la SA dHLM Logirep auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 29 logements situés ZAC du Grand Parc à Bondoufle

Programme RECIF (Rénovation des Immeubles de Copropriétés en France) - Charte d'engagement pour la rénovation énergétique des copropriétés en Ile-de-France à conclure avec Ile-de-France Energies

Maintien de garantie demprunt de la SA dHLM Vilogia auprès du Crédit Foncier de France suite au refinancement d'un prêt - Programme immobilier situé à Savigny-le-Temple

Aménagement du carrefour sur la RD 306 au droit de la ZAC du Balory et de la Fontaine Ronde sur la commune de Vert-saint-Denis - Convention à conclure avec le Département de Seine-et-Marne et lEtabl

Garantie demprunt de la SA Coprocoop auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de 2 logements situés 3 et 7 square de la Besace à Evry-Courcouronnes

Garantie demprunt de la SA Coprocoop auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de 2 logements situés 1 et 4 résidence les Bords du Lac à Evry-Courcouronnes

Garantie demprunt de la SA Coprocoop auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition d'un logement sur la résidence du Clos aux Chansons à Evry-Courcouronnes

C'opropriété "Grigny 2" à Grigny — Convention de gestion urbaine de proximité à c'onclure avec l'ANAH, la commune de Grigny et l'EPFIF

Opération de requalification secteur Agora - Centre Ville dEvry-Courcouronnes - Extension de la médiathèque de lAgora - Vente SCI Evry Invest / GPS

Cirque de lEssonne — Création d'un ouvrage de rétention - Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec le SIARCE

Conventions d'implantation et d'usage des points d'apport volontaire enterrés ou s'emi-enterrés sur le territoire de Grand Paris S'ud

Adoption du protocole grand froid

Service de médecine préventive — Convention à conclure avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronnes de la Région Ile-de-France

Intervention d'un psychologue du travail - Avenant au protocole à conclure avec le CIG

Formations en apprentissage — Conventions de prise en charge financière à conclure avec le CFA SUP DE VINCI de Paris La Défense, le CFA EVE dEvry-Courcouronnes, le CFA SUP 2000 de Saint Maurice, le C

Révision du schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage de Seine-et-Marne - Avis sur le projet de schéma

Attribution d'un fonds de concours additionnel en investissement à la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil

Récupération des textiles — Convention de partenariat à conclure avec la société ECO TLC

Service Arts Visuels — Demande de subventions auprès de la Région Ile-de-France, de la Direction régionale des affaires culturelles dIle-de-France et de la Direction des Services départementaux de l'

LEmpreinte à Savigny — le-Temple - Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dIle-de-France (DRAC), de la Région Ile-de-France, du Département de Seine-et-Marne

Intervention communautaire en faveur du parc privé - Programme Opérationnel de Prévention et dAccompagnement en Copropriété (POPAC)

Réalisation d'une étude du pôle déchanges de Grigny - demande de subventions auprès dIle-de-France Mobilités

Convention de remboursement de frais à conclure avec la commune de Grigny relative à la surveillance du conservatoire et de la piscine