9 juin 2020
24
délibérations
7
Autres decisions
4
Finances & Budget
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Modification des statuts de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Candidature de la communauté dagglomération Grand Paris Sud au camp de base de la Coupe du Monde de Rugby en 2023
Modalités techniques et de scrutin des réunions des assemblées délibérantes par visioconférence pendant l'état durgence sanitaire
Versement d'une prime exceptionnelle à l'attention des agents de la communauté dagglomération Grand Paris Sud dans le cadre de la crise sanitaire du covid-19
Réfection des trottoirs de lavenue Charles Monier à Cesson - Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec la commune de Cesson
Contribution de Grand Paris Sud au fonds Résilience de la Région Ile-de-France à destination des entreprises du territoire intercommunal de 0 à 20 salariés
Motion dannulation du report du projet NEXTEO pour les RER B et D
Centre aquatique Nymphéa — Tarifs 2020
Patinoire François Le Comte à Evry — Courcouronnes - Tarifs 2020/2021
Subventions 2020 — Attribution de subventions aux associations et organismes
Budget Principal — Exercice 2020 - Décision modificative n°1
Réseau des conservatoires 77 — Modification de la grille tarifaire pour l'année 2020/2021
Création de postes au tableau des effectifs
Réalisation d'une étude de faisabilité de création d'un réseau de chaleur à Corbeil-Essonnes et Villabé - Convention de cofinancement à conclure avec la Caisse des Dépôts et Consignations
Résidence des Bois du Cerf à Etiolles — Etude préalable de faisabilité de mise en conformité de lassainissement - Demandes de subventions auprès de lAgence de l'Eau Seine Normandie et du Département
Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire
Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Mise en oeuvre d'une Opération Programmée dAmélioration de lHabitat (OPAH) sur le quartier des Pyramides à Evry-Courcouronnes
Procès — verbal du conseil communautaire du 4 février 2020
Piscines de la communauté dagglomération Grand Paris Sud - Tarifs des activités
Solidarité avec les familles stationnant dans les aires d'accueil des gens du voyage pendant la période de c'onfinement
Autorisation préalable de Grand Paris Sud pour la création par la SEM TICE d'une société dédiée pour lexploitation du réseau des lignes de bus de lOuest de la communauté dagglomération
Crise Covid — 19 - Mesures daccompagnement aux hébergeurs touristiques et à lOffice de tourisme Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Régie de l'Eau — Elargissement et renforcement du Fonds de solidarité Eau - Adoption des conventions avec les CCAS des communes membres de la Régie de lEau
Conventions de fourniture et de portage de repas aux communes de C'ombs-la-Ville, C'esson, N'andy et à l'école Télécom S'ud Paris pendant la période d'urgence s'anitaire
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