CM

9 juin 2020

Ri 24 délibérations

24

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

4

Environnement

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Délibérations (24)

Autres decisions 7 délibérations

Modification des statuts de la communauté dagglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Candidature de la communauté dagglomération Grand Paris Sud au camp de base de la Coupe du Monde de Rugby en 2023

Modalités techniques et de scrutin des réunions des assemblées délibérantes par visioconférence pendant l'état durgence sanitaire

Versement d'une prime exceptionnelle à l'attention des agents de la communauté dagglomération Grand Paris Sud dans le cadre de la crise sanitaire du covid-19

Réfection des trottoirs de lavenue Charles Monier à Cesson - Convention de transfert de maîtrise douvrage à conclure avec la commune de Cesson

Contribution de Grand Paris Sud au fonds Résilience de la Région Ile-de-France à destination des entreprises du territoire intercommunal de 0 à 20 salariés

Motion dannulation du report du projet NEXTEO pour les RER B et D

Finances & Budget 4 délibérations

Centre aquatique Nymphéa — Tarifs 2020

Patinoire François Le Comte à Evry — Courcouronnes - Tarifs 2020/2021

Subventions 2020 — Attribution de subventions aux associations et organismes

Budget Principal — Exercice 2020 - Décision modificative n°1

Environnement 4 délibérations

Réseau des conservatoires 77 — Modification de la grille tarifaire pour l'année 2020/2021

Création de postes au tableau des effectifs

Réalisation d'une étude de faisabilité de création d'un réseau de chaleur à Corbeil-Essonnes et Villabé - Convention de cofinancement à conclure avec la Caisse des Dépôts et Consignations

Résidence des Bois du Cerf à Etiolles — Etude préalable de faisabilité de mise en conformité de lassainissement - Demandes de subventions auprès de lAgence de l'Eau Seine Normandie et du Département

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Décisions du Président et du Vice — président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire

Intervention communautaire en faveur du parc en copropriété - Mise en oeuvre d'une Opération Programmée dAmélioration de lHabitat (OPAH) sur le quartier des Pyramides à Evry-Courcouronnes

Administration 1 délibération

Procès — verbal du conseil communautaire du 4 février 2020

Sport 1 délibération

Piscines de la communauté dagglomération Grand Paris Sud - Tarifs des activités

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Solidarité avec les familles stationnant dans les aires d'accueil des gens du voyage pendant la période de c'onfinement

Transport & Mobilité 1 délibération

Autorisation préalable de Grand Paris Sud pour la création par la SEM TICE d'une société dédiée pour lexploitation du réseau des lignes de bus de lOuest de la communauté dagglomération

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Crise Covid — 19 - Mesures daccompagnement aux hébergeurs touristiques et à lOffice de tourisme Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

Social & Santé 1 délibération

Régie de l'Eau — Elargissement et renforcement du Fonds de solidarité Eau - Adoption des conventions avec les CCAS des communes membres de la Régie de lEau

Éducation 1 délibération

Conventions de fourniture et de portage de repas aux communes de C'ombs-la-Ville, C'esson, N'andy et à l'école Télécom S'ud Paris pendant la période d'urgence s'anitaire

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