16 juin 2020
20
délibérations
8
Administration
5
Autres decisions
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Election des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple Saudrune Ariège Garonne
Election des autres membres du bureau communautaire
Election des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Syndicat du Bassin du Grand Hers
Election des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Groupe d'Action Locale du Sud-Toulousain
Délégations dattributions du conseil communautaire au Président et au Bureau
Election des représentants au Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays du Sud Toulousain
Election des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Syndicat Mixte Ouvert Haute-Garonne Numérique
Election des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze
C'onstitution de la commission d'appel d'offres (C'AO) et désignation de s'es membres
Détermination des indemnités allouées au président et aux vice-présidents
Création des commissions de travail thématiques
Détermination des membres des commissions de travail thématiques
Désignation des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais à la commission consultative issue de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance vert
Désignation des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au conseil d'administration du collège Antonin Perbosc à Aurerive
Désignation des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au conseil d'administration du collège Marcel Doret au Vernet
Détermination de la c'omposition du bureau c'ommunautaire
Election des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Syndicat Mixte d'Aménagement des Rivières - Val d'Ariège
Election des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Syndicat Mixte pour l'Accueil des Gens du Voyage en Occitanie MANEO
Désignation des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
Office de tourisme communautaire : création d'une régie type service public administratif dotée de la seule autonomie financière
📬 Suivre Ri
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.