CM

16 juin 2020

Ri 20 délibérations

20

délibérations

8

Administration

5

Autres decisions

2

Éducation

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Délibérations (20)

Administration 8 délibérations
2020

Election des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple Saudrune Ariège Garonne

2020

Election des autres membres du bureau communautaire

2020

Election des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Syndicat du Bassin du Grand Hers

2020

Election des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Groupe d'Action Locale du Sud-Toulousain

2020

Délégations dattributions du conseil communautaire au Président et au Bureau

2020

Election des représentants au Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays du Sud Toulousain

2020

Election des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Syndicat Mixte Ouvert Haute-Garonne Numérique

2020

Election des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze

Autres decisions 5 délibérations
2020

C'onstitution de la commission d'appel d'offres (C'AO) et désignation de s'es membres

2020

Détermination des indemnités allouées au président et aux vice-présidents

2020

Création des commissions de travail thématiques

2020

Détermination des membres des commissions de travail thématiques

2020

Désignation des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais à la commission consultative issue de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance vert

Éducation 2 délibérations
2020

Désignation des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au conseil d'administration du collège Antonin Perbosc à Aurerive

2020

Désignation des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au conseil d'administration du collège Marcel Doret au Vernet

Environnement 1 délibération
2020

Détermination de la c'omposition du bureau c'ommunautaire

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2020

Election des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Syndicat Mixte d'Aménagement des Rivières - Val d'Ariège

Ressources humaines 1 délibération
2020

Election des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Syndicat Mixte pour l'Accueil des Gens du Voyage en Occitanie MANEO

Social & Santé 1 délibération
2020

Désignation des représentants de la communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais au Comité National d'Action Sociale (CNAS)

Finances & Budget 1 délibération
2020

Office de tourisme communautaire : création d'une régie type service public administratif dotée de la seule autonomie financière

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